Vente et rachat de voitures d’occasion à Cahors : Idain ...

Vente et rachat de voitures d'occasion à Cahors : Idain Autos 46

Vendeur d'automobiles d'occasion seconde main dans le département du Lot

Idain Autos 46 est votre société de commerce de véhicules légers présente au Roc de la gasse à Cahors.

Idain Montagne, le dirigeant d'Idain autos 46, a fondé son entreprise en 2014. Il vous propose la vente et la reprise des voitures...

Date: 2017-09-10 09:45:28
Site : http://www.idain-autos-46.fr

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Indemnités d'expropriation - Principes

Janvier 2016 (Rev. avr. 2017)

L'étude détaillée qui suit (téléchargeable au format PDF), comporte entre vingt et trente pages. Il n'en est pas proposé de résumé. Le visiteur qui ne recherche pas une information précise et ne souhaite pas s'attarder sur la question peut se contenter de consulter sur ce site les deux courts articles dont le téléchargement...

Site : http://ggl-exproexpress.fr

Modèle déclaration affectation EIRL

Modèle de déclaration d'affectation

Cet exemple de déclaration d'affectation a été rédigé à partir du modèle de déclaration d'affectation proposé par l'arrêté du 29 décembre 2010 relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL).

Cet exemple est celui de la déclaration d'affectation d'un antiquaire entrepreneur...

Site : http://www.l-eirl.fr

Modèle : la promesse unilatérale de vente - Annonce gratuite

Quand utiliser ce modèle

Vous avez mis en vente votre appartement. Un acheteur potentiel vous fait une proposition que vous acceptez. Vous concluez une promesse de vente.

Règles juridiques

La promesse unilatérale de vente vous engage, en qualité de propriétaire (promettant), à vendre votre bien immobilier à un acheteur potentiel (bénéficiaire). Le candidat à l'acquisition peut...

Site : https://www.paruvendu.fr

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immobilier Martel, Cuzance, Creysse | ENVIE D'ICI

ENVIE D'ICI : Agence immobilière à MARTEL : vente, location et estimation immobilière | ENVIE D'ICI immobilier martel , immobilier gignac , immobilier meyronne , immobilier vayrac , immobilier strenquels , immobilier souillac Quand le bonheur des uns peut faire le bonheur des autres immobilier Martel, Cuzance, Creysse - Appartement, Bastide, Bergerie,...

Site : http://www.envie-d-ici.com

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