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Achat Vente fonds de commerce Montpellier (34000 ...
Hôtel - Hôtel restaurant -
Nouveau prix
Charmant hôtel-bureau dans un environnement très calme, comprenant +15 chambres équipées avec TV, WiFi, climatisation, salle de bains et toilettes. Très jolie salle pour les petits-déjeuners et bureau d'accueil. Le RDC de l'hôtel vient d'ê...
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Nouveau prix
34 barà milkshakes centre commercial...
Date: 2017-09-10 22:04:56
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Achat Vente fonds de commerce dans l' Hérault - reprise ...
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Date: 2017-09-10 18:15:33
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cessionpme.com
Achat d'un fond de commerce : Ce qu'il faut savoir avant d ...
Obligation d'information de la part du vendeur
La loi impose au vendeur du fonds de commerce qu'il vous communique :
le nom du précédent vendeur du fonds ;
la date et le prix de son acquisition, ainsi qu'un état des créances pesant sur le fonds ;
les chiffres d'affaires et bénéfices réalisés au cours des 3 exercices comptables précédant celui de la vente ;
la date, la durée du bail, le...
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ebenisterie ou fond ou de ou commerce ou a ou vendre à ...
ebenisterie ou fond ou de ou commerce ou a ou vendre à Charlesbourg (239 annonces classées / 30 pages)
ebenisterie ou fond ou de ou commerce ou a ou vendre à Charlesbourg
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Ville ou région / Code postal
(Ex: Laval, Montréal, Montérégie, H2G2T7, etc)
Dans un rayon de: S/O
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Type de propriété : Divers (commerces de détail)
Type : Offre de particulier
epicerie tres rendable,...
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Thèmes liés : vente entreprise fond commerce local commercial / achat et vente d entreprise / annonce vente d'entreprise / annonce vente d entreprise / vente d un local commercial
Hotel à vendre - annonces d'hotel a vendre - page 1
Vente restaurant
Achatcommerce est un site d'annonces gratuites, spécialisé dans les offres de commerce a vendre et de location de bureaux. Sur le site vous pouvez vendre votre fonds de ...
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Thèmes liés : annonce gratuite fond de commerce a vendre / fond de commerce hotel bureau a vendre / annonces gratuites de commerce a vendre / annonce hotel vendre / annonce gratuite vente hotel
Publication légale, publication d'annonces légales ...
Accueil Publier vos annonces en Isère Publier vos annonces en Savoie Vos annonces dans un autre département Modèles d'annonces Les Affiches La Vie nouvelle
Journal de publication d'annonces légales
Legaffiches.fr est un journal qui prend en charge la procédure de publication de vos annonces légales à tous moments de la vie des sociétés.
Pour publier votre annonce quel que soit le...
Date: 2017-03-07 09:09:22
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Thèmes liés : cession d'un fonds de commerce par une societe / cession d'un fonds de commerce sans droit au bail / annonces legales vente fonds commerce / droit cession d un fond de commerce / cession d'un fonds de commerce et bail commercial
Les documents et procédures d'urbanisme - CCI Savoie
Les documents et procédures d'urbanisme
Projets de développement et prises de position
Les documents et procédures d'urbanisme
Les documents et procédures d'urbanisme traduisent le projet de territoire de la collectivité sur des thématiques variées comme l'habitat, les déplacements, la préservation des espaces naturels et agricoles et le développement économique. Au final, ils fixent...
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Thèmes liés : cession fonds de commerce droit de preemption commune / cession fonds de commerce droit de preemption / droit cession d un fond de commerce / cours droit commercial fond commerce / cession d'un fonds de commerce par une societe
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Vente fonds de commerce Cannes (06400) | Achat fonds de ...
Soyez alerté dès la publication de nouvelles annonces
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Les informations liées aux honoraires peuvent être consultées depuis le détail de l'annonce ou obtenues par l'annonceur directement.
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Ce bien vous...
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Vente fond de commerce - camping - TARN (81430)
http://pvt.fm/pub/6027FDC8647B Beau camping à vendre dans le sud de la France., Camping situé dans un coin paradis au bord du Tarn avec une trentaine d'emplacements sur presque 3 hectares en plein nature., Maison d'habitation d'époque en pierres, bloc sanitaire neuf,...
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Thèmes liés : achat d'un fond de commerce en france / achat et vente fond commerce france / specialiste vente fond de commerce restaurant / specialiste dans la vente de fond de commerce / annonce vente fonds de commerce restaurant
Obligations de l'agent immobilier - professionnels ...
Un agent immobilier réalise des transactions immobilières en tant qu'intermédiaire : achat, vente, location d'immeuble ou de fonds de commerce, mais aussi cession de parts de société concernant un immeuble ou un fonds de commerce. Pour ouvrir une agence immobilière, il est obligatoire de remplir certaines conditions, notamment de détenir une carte professionnelle.
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Restaurant a vendre - Vente restaurant
Restaurant - AUBENAS, LE LAC-D'ISSARLES, LE PUY
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AU COEUR DU CÉLÈBRE LAC D'ISSARLES, HAUT LIEU DU TOURISME ARDÉCHOIS ; Certainement, une des plus belles affaires du Secteur, grâce à son emplacement : Vente d'un F.D.C. de Bar Restaurant Glacier très réputé depuis plus de 20 ans ; 60 C...
Mandat Exclusif Voir l'annonce
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A vendre Bar-Restaurant dans...
Date: 2017-09-10 18:16:53
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Les différents types de carte professionnelle pour créer ...
Posté dans Agence immobilière
Les différents types de carte professionnelle
L'obligation de détenir la carte professionnelle a été officialisée par le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972 portant application de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970. Les dispositions de ces articles décrivent en détail les conditions d'octroi d'une carte professionnelle. Parmi les trois cartes, la carte...
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Thèmes liés : vente d'actions societe immobiliere / achat vente societe location / vente d un fond de commerce / achat d un fonds de commerce / agent immobilier vente fond de commerce
ENR - Droits dus sur les actes relatifs à la vie des ...
ENR - Droits dus sur les actes relatifs à la vie des sociétés et assimilés - Dissolution de société
1
La société peut être dissoute soit par une décision des associés, soit en application d'une disposition statutaire ou légale.
La dissolution de la société est généralement suivie d'une période de liquidation. Conformément aux dispositions de l' article 1844-8 du code civil , la...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Vente de fonds de commerce et cession | Achat de fonds de ...
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Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à Agorabiz et transmises au professionnel de l'immobilier que vous souhaitez contacter afin d'assurer la gestion de votre demande de contact. Pour exercer vos...
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Thèmes liés : cession de fonds de commerce droit d'opposition / droit cession d un fond de commerce / cession vente de fonds de commerce / achat et vente fond commerce / achat et vente fond commerce paris
SMETH - Cession de fonds de commerce - annonces-legales.fr
Les Echos (Le Publicateur Légal - La Vie Judiciaire)
Aux termes d'un acte sous-seing privé en date du 02/11/2017 enregistré le 16/11/2017 au Service des Impôts des Entreprises de ERMONT, bordereau numéro 2017/929, case numéro 4, la société SARL LE JAKAR, au capital de 2000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le numéro 794229112, domiciliée 71 Grande rue 95550 BESSANCOURT représentée par Monsieur FARHAOUI Jaouad,
a cédé à
la société SARL PALMYR, au capital de 1000 Euros,...
Site :
https://www.annonces-legales.fr
Thèmes liés : annonces legales vente fonds commerce / annonce cession fonds de commerce / cession d'un fonds de commerce par une societe / annonce vente fonds de commerce restaurant / annonce fond de commerce restaurant
Particulier: vente fonds de commerce, gîte Porto-Vecchio ...
Localisation
A Porto-Vecchio avec vue sur mer, au coeur du maquis corse à proximité des plages.
Dans un cadre préservé, positionnées à flanc de colline, bord de mer à 250m vue panoramique pleine mer.
Description
Opportunité pour cadre, investisseur ou pro voulant acquérir une bonne affaire dans une région agréable du Sud de la Corse.
Ensemble de locations saisonnières classées + fond de commerce.
Bonne rentabilité.
Composé de 2 maisons jumelées comprenant chacune 2 locations de 70m2 + terrasse vue mer, totalement équipées et parfaitement entrenues.
Espace piscine avec grand bassin et petit...
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Thèmes liés : vente fond de commerce corse du sud / location fond de commerce corse / vente fond de commerce particulier / fond de commerce corse du sud / vente location de fond de commerce
Fonds de commerce Bar a vendre , vente Bar
Paris 9, Bar, Brasserie, devant métro, Gros passage + Terrasse Prix : 1.900.000 EUROS FAI
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Date: 2017-09-10 19:50:49
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Location Gérance — Site internet de l'Administration ...
Location Gérance
La location gérance
Le contrat de location-gérance également nommé dans la pratique «gérance libre», permet au propriétaire d'un fonds de commerce, artisanal ou industriel de concéder à une personne, le locataire-gérant, le droit d'exploiter librement ce fonds à ses risques et périls moyennant le paiement d'une redevance.
Intérêt
Pour le propriétaire du fonds :...
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Statuts de société par action simplifiée (SAS) à capital ...
Chargé du service contentieux Lire
Intervenant Droit public Lire
Stage en ressources humaines H/F Lire
Responsable commercial projets web Lire
Statuts de société par action simplifiée (SAS) à capital variable et à direction collégiale
Contrat publié le 19/06/2012
Auteur :
Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien...
Date: 2017-09-10 16:15:02
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Achat Vente fonds de commerce Bretagne - reprise ...
Divers Services -
Nouveau prix
A céder en cession de parts belle affaire d'ambulances, VSL, taxi, pompes funèbres sur le 35. Société crée en 1997. Chiffre d'affaire constant près de 900 000 EUR HT et réserve disponible près de 250 000 EUR. 15 véhicules et plus de 20...
Mandat Exclusif Voir l'annonce
Crêperie - Pizzeria -
Nouveau prix
Superbe crêperie bar avec plat du jour au coeur...
Date: 2017-09-10 18:16:08
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Date: 2017-09-10 19:13:17
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Reprise d'entreprise en redressement, Reprendre une ...
Lorsque le tribunal chargé d'une procédure de redressement judiciaire opte pour la cession de l'entreprise, il charge le greffe d'en informer le public.
L'information communiquée par le greffe précise alors les caractéristiques essentielles de l'entreprise en redressement ainsi que le délai de dépôt des offres de reprise.
En pratique la liste des différentes entreprises en redressement...
Date: 2017-09-10 18:09:38
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Achat Vente : fond de commerce dans le Haut-Rhin (68) et ...
Secteur Saint-Louis o Altkirch o Mulhouse
tel. 03 89 40 84 34 o
Secteur Colmar
tel. 03 89 79 44 95 o
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Comment déterminer la valeur d'un hôtel ?
Article publié le : 09/05/2016
Le marché de la cession et de l'acquisition d'établissements hôteliers est dense et soutenu. Une dynamique qui s'explique par l'attractivité d'un secteur d'activité qui offre de belles perspectives d'évolution. Selon des données récentes publiées par l'autorité de la concurrence, le secteur de l'hôtellerie,...
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Les annonces de bars-restaurants en vente dans toute la France
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Publication d'annonces légales dans le Journal La Loi
[ 794 ] Loi Macron - publication des mutations de fonds de commerce
La loi « Macron », loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, publiée au Journal officiel du 07/08/2015, modifie l'article L 141-12 du code de commerce de la manière suivante :
« ..... toute vente ou cession de fonds, consentie même sous conditions ou sous la forme d'un autre contrat, ainsi que toute...
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Financement de commerce : fonds de commerce, droit au bail ...
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Financement de commerce
On constate que les commerçants indépendants sont de moins en moins nombreux alors que les réseaux de franchise envahissent les centre-villes français. Mais que ce soit en franchise ou non, les besoins de financement sont les mêmes. Dans la plupart des cas, il est nécessaire d'acquérir un fonds de...
Date: 2017-09-10 22:36:31
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Achat et vente d'entreprise : le guide pratique | Companeo.com
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Achat et vente d'entreprise : le guide pratique
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Justice / Textes et réformes / Registre du commerce et des ...
Cette page recense tous les avis du comité de coordination du registre du commerce et des sociétés (RCS) publiés sur le site internet du ministère de la Justice.
Le comité de coordination veille à l'harmonisation de l'application des dispositions législatives et réglementaires applicables en matière de registre du commerce et des sociétés.
Il intervient soit sur saisine écrite...
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Vente de commerce dans le Morbihan (56) | Fonds de ...
Morbihan
Le Morbihan est un département français situé au sud de la Bretagne. Son riche patrimoine naturel et culturel lui permet de figurer dans la liste des destinations touristiques incontournables de France. Il attire particulièrement les amateurs de vacances en bord de mer.
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Le département du Morbihan tire son nom du golfe éponyme. Comme la majorité des...
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Vente de commerce dans les Alpes de Haute Provence (04 ...
Les Alpes-de-Haute-Provence font partie des départements les plus visités de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Chaque année, ses parcs, ses gorges et ses lacs attirent les touristes venus des quatre coins de la planète.
Les points forts des Alpes de Haute Provence
Les Alpes-de-Haute-Provence sont entourées par les départements des Alpes-Maritimes, de la Drôme, des Hautes-Alpes, du...
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