AS Commerces - Vente commerces et entreprises par AS Commerces

Action Sud Commerces est une agence immobilière spécialisée en transaction de fonds de commerce.

Nous intervenons principalement dans les ventes de Cafés, Hôtels,...

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Date: 2017-09-10 22:04:53
Site : ascommerces.fr

commerces a vendre : annonces vente et achat fonds de ...

Vente et achat fonds de commerce, CHR, murs - Paris & France

   

   +33 01.42.89.82.89       

    contact@okcommerces.com

 

L'agence immobilière OK COMMERCES  basée à Paris (36 rue de Washington - 75008 PARIS) accompagne depuis plus de 15 ans ses clients pendant toutes les phases de la transaction de fonds de commerce et murs, jusqu'à...

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Site : http://www.okcommerces.com

Vente Hôtel Restaurant en Var - AS Commerces - Vente ...

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Action Sud Commerces est une agence immobilière spécialisée en transaction de fonds de commerce.

Nous intervenons principalement dans les ventes de Cafés, Hôtels,...

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Date: 2017-08-11 08:21:06
Site : ascommerces.fr

TVA en France: seuil des ventes à distance à 35 000 ...

corintax

À compter du 1er Janvier 2016, le seuil d'enregistrement à la TVA en France pour les e-commerçants étrangers qui vendent leurs produits dans l'hexagone est abaissé à 35 000 EUR HT. L'ancien seuil jusque-là en vigueur était de 100 000 EUR.

Rappelons que le nouveau seuil d'immatriculation à la TVA française ne s'applique qu'aux entreprises effectuant des livraisons relevant du...

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Site : https://www.corintax.com

Thèmes liés : societe francaise de vente a distance / societe de vente a distance / prix de vente d une societe / vente de commerce en france / achat et vente d entreprise

Achat / Vente Fonds de commerce 78180 montigny le ...

Achat / Vente Fonds de commerce 78180 montigny le bretonneux - Fonds de commerce a vendre à 78180 montigny le...

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Site : https://www.erafrance.com

Thèmes liés : fond de commerce a vendre 78180 / achat et vente fond commerce france / achat et vente fond commerce / vendre achat fond commerce / annonces vente fond commerce

Les sites de vente en ligne - BON ET SANS GLUTEN

Tous les sites de vente en ligne de produits sans gluten.

Sur les sites en ligne, la gamme de produits proposée est souvent plus grande, plus variée et plus innovante qu'en magasin. Alors, gagnez du temps, entre 2 séances shopping magasin, faites vos courses en ligne !

Le paysage des sites de vente en ligne s'est considérablement transformé en 2 ans. De nombreux sites ont fermé et de...

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Site : http://www.bonsansgluten.com

Thèmes liés : site de vente de commerce entre particuliers / vente de commerce en ligne / e commerce vendre a l'etranger / vente commerce ile de france / achat ligne e commerce

Acte de vente de fonds de commerce - cession-commerce.com

La vente d'un fonds de commerce est une opération délicate qui requiert un certain formalisme. L'acte de vente est tenu d'énoncer 4 mentions obligatoires.

RAPPEL

 

La vente d'un fonds de commerce est une opération délicate qui requiert un certain formalisme.

 

L'acte de vente est tenu d'énoncer 4 mentions obligatoires qui sont les suivantes :

 

L'origine de la propriété du fonds avec...

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Site : cession-commerce.com

Étude : les chiffres clés du e-commerce en France en 2016 ...

La FEVAD publie le bilan annuel du e-commerce en France. Le secteur se porte bien, puisqu'on observe une ré-accélération de la croissance du e-commerce en 2016.

Les chiffres clés du secteur e-commerce en France

Voici les statistiques du secteur e-commerce sur le marché français en 2016.

Chiffre d'affaires du e-commerce en France en 2016 : 72 milliards d'euros

Croissance annuelle :...

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Site : https://www.blogdumoderateur.com

Thèmes liés : achat d'un fond de commerce en france / offre d'achat fonds de commerce / achat d un fonds de commerce / offre d achat fonds de commerce / estimation d un fond de commerce

E-commerce en Espagne : le lieu idéal pour ouvrir votre ...

Si vous souhaitez créer une entreprise de e-commerce, l'Espagne est l'endroit idéal pour poser vos valises.

Le pays offre en effet un environnement avantageux pour le e-commerce.

Le commerce en ligne ou e-commerce consiste à réaliser des ventes à distance et bénéficie des infrastructures de transport espagnoles de grande qualité, de sa fiscalité souple, mais aussi de solutions bancaires...

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Site : http://www.tas-consultoria.com

Thèmes liés : e commerce vendre a l'etranger / entreprise e commerce a vendre / vente commerce en espagne / vente de commerce en ligne / vente de commerce en france

Formation Fonds de commerce : vente et location-gérance | FLF

et lieux

Comprendre la notion de fonds de commerce

Les éléments constitutifs du fonds de commerce : l'enseigne, le nom commercial, le droit au bail, l'achalandage, la clientèle.

Les éléments exclus du fonds de commerce.

La vente de fonds de commerce.

Maîtriser les étapes-clés de la cession du fonds de commerce et les solutions juridiques

La détermination du périmètre de la cession.

Les...

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Site : https://www.flf.fr

Les formations de la vente et du commerce

Les formations de la vente et du commerce

Plus de 375 000 personnes en Ile-de-France sont employées dans le commerce de détail, dont la majorité (60 %) dans le commerce de détail non alimentaire. 

Il existe 3 principaux niveaux de qualification pour les vendeurs : le CAP, le bac pro et le BTS. L'apprentissage est très développé, quel que soit le niveau le diplôme.

Globalement, les...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Thèmes liés : cfa vente commerce ile de france / cours de vente en bac pro commerce / programme vente bac pro commerce / dossier vente bac pro commerce / vente bac pro commerce

Quelles sont les étapes pour acheter un commerce en France

Acheter un commerce en France est devenu quelque chose de très courant et c'est une démarche importante dans la vie de quelqu'un. Il y a différentes étapes pour acheter un commerce en France qu'il faut connaître, mais elles ne sont pas très compliquées. Vous découvrirez, dans cet article, quelles sont les étapes pour acheter un commerce en France.

Les démarches

A aujourd'hui, il y a de...

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Site : https://www.over-blog.com

Vendre son commerce, démarche d'une vente de commerce ...

Vendre son commerce  sans passer par une agence est une solution avantageuse pour le vendeur comme pour l'acheteur. Afin de réussir la vente de son commerce, il est important de suivre certaines démarches. La rédaction de l'annonce a un rôle important pour trouver l'acheteur plus rapidement. Découvrez nos conseils pratiques.

Vendre son commerce

Vendre son commerce sans passer par une agence...

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Date: 2017-09-10 21:49:16
Site : http://www.partenaire-europeen.fr

Thèmes liés : commerce a vendre entre particulier / vente commerce entre particulier gratuit / vente commerce entre particulier / commerce a vendre a l'etranger / commerce a vendre de particulier

85 vendée bar restaurant routier restaurant - routier - b ...

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Ajoutée le 27 févr. 2012

Pour plus de détails sur ce bien : http://console.immozip.com/redirect?v... ___________________________________________________________________________________________Agence Tous Commerces France Achat / Vente Restaurant Fond de commerce 85 vendée bar restaurant routier salle banquet restaurant repas ouvrier Restaurant Fond de commerce bar...

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Site : youtube.com

Thèmes liés : fond de commerce restaurant vendee / agence vente fond de commerce restaurant / annonce vente fonds de commerce restaurant / vente fonds de commerce restaurant / achat fond de commerce restaurant

Achat Vente fonds de commerce Ile de France - reprise ...

Vente fonds de commerce EXCLUSIVITÉ bar tabac loto pmu hyper centre ville de Rouen 76000 très belle clientèles - 50m2 + terrasse 23place + logement 50M2 - Loyer 1000/mois bail neuf - 7/7 7h00 22h00 - Commission 213000 (tabac 160) + CA 1...

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Tabac - Presse - Loto - JUVISY-SUR-ORGE

Nouveau prix

JUVISY-SUR-ORGE (91260). Vends, cause retour au pays, beau magasin...

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Date: 2017-09-10 22:45:12
Site : cessionpme.com

Les principaux leviers d’acquisition de trafic pour votre ...

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Les principaux leviers d'acquisition de trafic pour votre e-commerce

Chaque e-commerçant se pose la question de savoir quel levier d'acquisition utiliser pour promouvoir son site en tête des moteurs de recherche dans le but de générer du trafic sur son site (le plus possible !) et de transformer ses visiteurs en acheteurs.

Chaque e-commerçant se pose la question de...

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Site : pic.digital

Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / achat ligne e commerce / acquisition d'entreprise definition / prix d achat d une entreprise / acquisition d'entreprise

Rue du Commerce (société) — Wikipédia

Rue du Commerce est une entreprise française de grande distribution , un des leaders du secteur du commerce en ligne en France. Le site a été fondé en 1999 par Gauthier Picquart et Patrick Jacquemin . Initialement spécialisée dans les produits informatiques et électroniques, la société a depuis élargi son offre et propose plus de 3 millions de produits à la vente dans les univers de...

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Date: 2017-09-10 23:26:47
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : rue du commerce vente en ligne / achat en ligne rue du commerce / rue du commerce achat / annonce rue du commerce / achat d'un fond de commerce en france

Quelles sont les formalités consécutives à une vente de ...

Quelles sont les formalités consécutives à la vente de fonds de commerce ?

           

Enregistrement de l'acte de cession, publicités légales, dépôt au CFE, zoom sur les formalités consécutives à la vente d'un fonds de commerce, à la charge de l'acquéreur et du vendeur.

Ces formalités concernent toute cession de fonds de commerce. Elles ont pour objet d'opposer la cession du...

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Site : http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr

Vente de fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie dans ...

Vente de fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie dans l'ouest de la France (Bretagne, Pays de la Loire, Normandie)

Fonds de commerce

Accueil

VIA TRANSACTIONS, agence immobilière...

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Site : http://www.viatransactions.fr

Thèmes liés : agence immobiliere specialisee dans la vente de fond de commerce / agence immobiliere vente fond commerce / fond de commerce boulangerie bretagne / agence specialisee dans la vente de fonds de commerce / agence transaction fond de commerce

CEDEF - Veille documentaire : Commerce - economie.gouv.fr

Veille Commerce - Consommation

Bibliothèque en ligne

La situation du commerce en 2016 (éd. Juin) : rapport établi pour la Commission des comptes commerciaux de la Nation

Insee, Document de travail E2017/04, 63 p., juin 2017.

La vitalité du commerce et de la réparation automobile se renforce (+ 6,7 % en volume). L'activité accélère dans la plupart des secteurs du commerce de gros. Les...

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Date: 2017-09-11 00:51:01
Site : https://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : conseil achat commerce gros / vente de commerce en france / achat et vente de commerce / commerce en vente / reprise d activite commerciale

Petites annonces Fonds de Commerce - Achat Vente - Olyneo

Sélectionnez au moins une catégorie et une région

Petites annonces Vente fonds de commerce - Offres

Vous êtes à la recherche d'un fonds de commerce ? Alors vous êtes dans la bonne rubrique! Olyneo publie en effet chaque jour de nouvelles offres de cession de fonds de commerce, des petites annonces sérieuses proposées par des particuliers mais aussi des agences immobilières de confiance...

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Site : http://www.olyneo.com

Thèmes liés : annonce gratuite vente fond de commerce / annonce vente fonds de commerce restaurant / annonces vente fond commerce / achat et vente fond commerce / achat et vente fond commerce france

Conditions générales de vente de vente-privee.com

Description des familles de produits :

Famille I

Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids reste faible (<30kg)

(ex : chaises, tapis, siège de bureau, système d'enceintes, tabouret, pouf...)

Famille II

Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids est plus ou moins important (= ou <30kg)

ex: téléviseur, vélo, table basse,...

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Site : https://secure.fr.vente-privee.com

Commerce / Vente | Icoges – L'Ecole de tous les futurs

MASTER Management des Ressources Humaines

La grande distribution

La grande distribution correspond au secteur du commerce de détail de biens de consommation. Elle rassemble des magasins, de tailles diverses à différencier du petit commerce indépendant. Il s'agit des hypermarchés, supermarchés, supérettes, magasins populaires, grands magasins (plutôt en centre-ville), grandes surfaces...

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Site : http://www.icoges.fr

La reprise / transmission d'entreprise | Le coin des ...

Cet espace vous propose une multitude d'informations et de conseils sur tous les aspects liés à la reprise et à la transmission de l'entreprise. Nous nous plaçons à la fois du côté de l'acquéreur et du cédant.

Voici les thèmes importants auxquels sont rattachés nos publications en lien avec la reprise d'entreprise : les modes de cession, les aides à la reprise, l'analyse de...

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Site : https://www.lecoindesentrepreneurs.fr

Dossier Vente Unité Commerciale Bac Pro Commerce ...

Dossier Vente Unité Commerciale Bac Pro Commerce

Recherche de Documents : Dossier Vente Unité Commerciale Bac Pro Commerce. Recherche parmi 182 000+ dissertations

Par hahalol   o  26 Mai 2014  o  2 353 Mots (10 Pages)  o  615 Vues

Page 1 sur 10

Objectif : Préparer les élèves à la vente et à l'épreuve E3 « vente en unité commerciale »

Nom

Se préparer à la vente

Etude du...

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Site : https://www.ladissertation.com

Thèmes liés : vente en unite commerciale bac pro commerce / dossier vente bac pro commerce / vente bac pro commerce / vente de commerce en france

BOULANGERIE A VENDRE - AGENCE BOULANGERIE MSB

BOULANGERIE A VENDRE EN FRANCE PAR L'AGENCE MSB

Vous souhaitez trouver une boulangerie a vendre en France ou êtes dans une démarche de vente de commerce de boulanger ? Agence Boulangerie - MSB vous souhaite la bienvenue sur son site spécialisé à 100% depuis 1995 dans la vente, l'achat et la création de boulangeries sur le plan national.

Une boulangerie a vendre en France, un commerce de...

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Site : agence-boulangerie.info

Thèmes liés : boulangerie patisserie a vendre dans l'eure / boulangerie patisserie a vendre / boulangerie a vendre / recherche fond commerce boulangerie patisserie / vente d une boulangerie

Conditions générales de vente

 

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

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Site : http://www.bergeredefrance.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente societe / societe france force de vente / achat de societe en france / fonction d achat dans l entreprise / processus d achat dans l entreprise

Vente d'un fonds de commerce : imposition des plus-values ...

Vente d'un fonds de commerce : imposition des plus-values à long terme

11e législature

Question écrite n° 18549 de M. Jacques Oudin (Vendée - RPR)

publiée dans le JO Sénat du 26/08/1999 - page 2846

M. Jacques Oudin attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des...

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Date: 2016-10-21 11:06:34
Site : senat.fr

Achat vente location commerces Bars à Patong au prix de 2 ...

Location - vente Commerces Thailande > Patong

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Bar à vendre à Patong sur Nanai refait à neuf et très bien situé sur un axe très fréquenté.

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Site : http://achat-vente-immobilier-phuket.com

Thèmes liés : location vente commerce / achat vente commerce thailande / vente commerce bar / achat et vente de commerce / vente achat bar restaurant

Nominations | L’Automobile & L’Entreprise

Le groupe annonce deux nominations pour les postes de chef du département commerce et chef du département après-vente d'Audi France. Il y a du changement chez Audi...

Nominations , Nissan -...

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Date: 2018-06-22 22:45:19
Site : https://www.automobile-entreprise.com

Thèmes liés : vente de commerce en france / annonce vente commerce automobile

Le fonds de commerce | Notaires de France

Le fonds de commerce

L'achat, la création ou la vente d'un fonds de commerce est un acte juridique et économique important dans la vie professionnelle d'un commerçant.

Il est essentiel de s'entourer des conseils d'un professionnel pour éviter toute mauvaise surprise.

Qu'est-ce qu'un fonds de commerce ?

La notion de fonds de commerce répond à une définition juridique très précise.

Il se...

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Site : https://www.notaires.fr

TECHNIQUES de VENTE en ANGLAIS - frederic-chartier.com

Conseils

Pour réussir ses ventes en anglais, un bon commercial a besoin de connaitre la traduction anglophone des outils de communication français de Frédéric Chartier pour développer son comportement naturel, transparent, honnête, franc et direct qui séduit et donne envie aux clients potentiels d'acheter. Une technique de vente pour mettre en oeuvre de façon consciente et volontaire,...

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Date: 2017-09-09 15:51:39
Site : http://www.frederic-chartier.com

Thèmes liés : annonce vente d'entreprise / annonce vente d entreprise / annonce gratuite vente de commerce / vente de commerce en france

Vente de fonds de commerce boulangerie pâtisserie bouches ...

CA : 180 000 EUR Lorraine Prix de vente 120 000 EUR

Description BOULANGERIE PÂTISSERIE DE VILLAGE à vendre secteur Metz

Très belle affaire de village situé...

Disponible à la vente Consulter l'offre

CA : 238 000 EUR Languedoc-Roussillon Prix de vente 170 000 EUR

Description Boulangerie Pâtisserie à vendre dans le gard. Cette superbe affaire est située à une demi heure d...

Disponible à...

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Date: 2017-09-10 22:35:57
Site : ruedesboulangers.com

Thèmes liés : boulangerie patisserie a vendre dans l'eure / prix de vente d'une boulangerie / vente boulangerie patisserie / prix de vente d un fond de commerce / boulangerie patisserie a vendre dans le gard

Achat Vente fonds de commerce Rhône Alpes - reprise ...

Bar - Brasserie - Tabac -

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Secteur Vienne, dans un secteur calme ambiance village, ce BAR / TABAC PRESSE LOTO profite d'un emplacement idéal avec 2 salles distinctes; Avec de belles commissions tabac et jeux, et un bar avec petite terrasse l'été, ce commerce bénéfici...

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Nouveau prix

LIVRAISONS DE PLATS A DOMICILE Centre ville...

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Date: 2017-09-10 22:41:19
Site : cessionpme.com

Réseau France Commerces - CESSION COMMERCE PME ...

de MENARD Louis

  Indicateur Cession PME Investir en Bretagne du 1er Juillet 2017 L'indicateur CessionPME Investir en Bretagne est un outil...

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Site : http://reseau-france-commerces.com

Thèmes liés : cession commerce pme / cession entreprise pme / cession de commerce / vente de commerce en france

achat restaurant > vente commerce > murs commerciaux a vendre

Vente local commercial dans l Hrault: annonces locaux commerciaux vendre, immobilier professionnel.

Toutes les catgories. Locaux commerciaux vendre dans l Hrault 34. Annonces vente local commercial. Crer une alerte. Il y a 1 heure. 3 Activit commerciale restauration rapide. 34920 Le cres. Fiche id-par84307: dans une zone commerciale sur un emplacement n1 avec sa cuisine toute quip. Consultez les...

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Site : http://achat-vente-restaurant.com

modele offre d'achat d'un fonds de commerce - Document Online

Base de données de documents

document-online.fr  »  modele offre d'achat d'un fonds de commerce

Modele offre d'achat d'un fonds de commerce

pas les coûts importants des points de vente (loyer ou achat des murs et des fonds de commerce...vous payerez moins cher que lors de vos achats précédents chez un opticien en magasin. car, comme vous l'a

prix sans passer...

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Site : http://www.document-online.fr

Thèmes liés : modele offre d'achat d'un fonds de commerce / offre d'achat fonds de commerce / offre d achat fonds de commerce / achat d'un fond de commerce en france / achat d un fonds de commerce

Vente fonds de commerce restaurant Mahajanga MADAGASCAR ...

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Ajoutée le 18 nov. 2015

Adresse: Amborovy Mahajanga

Pays: Madagascar

E-mail: vero@mahajanga-immobilier.com

Exclusivité Agence immobilière Mahajanga. Vente d'un fonds de commerce. Affaire idéalement située sur une plage magnifique de sable fin un décor de carte postal !

Fonds de commerce...

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Site : youtube.com

Thèmes liés : prix de vente fond de commerce restaurant / agence vente fond de commerce restaurant / agence immobiliere vente fond commerce / prix de vente d un fond de commerce / vente fonds de commerce hotel restaurant

CESSION PME COMMERCE

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Date: 2016-09-02 08:56:40
Site : http://cession-pme-commerce.com

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PRO-ANNONCES BRETAGNE - Vendre son fond de commerce en ...

Vente de votre activité professionnelle en Bretagne , vente de commerce , achat d'entreprise , transmission d'entreprise sur toute la France et ses régions, Pro-Annonces Bretagne un outil de communication efficace pour céder votre entreprise à l'aide d'une annonce innovante. Actuellement, plus de 25 000 annonces d' entreprise à reprendre .

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immobilier Hôtel Bureau | Transaction Café Conseil

contact@tcc-fr.com | 05 61 27 63 60

Spécialiste en transaction de fonds de commerce Café Hotel Restaurant

Transaction Café Conseil

A vendre. les murs d'un hôtel de 20 numéros avec possibilité de créer un restaurant sur une surface de620m². Vente indissociable du fonds n°5373dbt

620m²

A Vendre fonds de commerce hotel bureau +Bar et Possibilité Restaurant Mur à la vente en sus du prix

A...

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Site : http://www.tcc-fr.com

Comment donner du poids à la vente en vrac - Terra eco

En France, la vente sans emballage se cantonne à quelques boutiques. Réunis pour le lancement de Réseau Vrac, les acteurs du secteur identifient cinq obstacles à surmonter pour lui donner de l'ampleur.

Le Baromètre de cet article

Petit lexique végé...

Acheter seulement la quantité d'amandes effilées que réclame une recette. Arrêter de nourrir sa poubelle à chaque retour d'emplettes....

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Date: 2017-09-10 21:39:56
Site : http://www.terraeco.net

Thèmes liés : achat et vente fond commerce france / prix de vente d un fond de commerce / vente d un fond de commerce / achat d'un fond de commerce en france / vente de commerce en france

Actes uniformes - ACTE UNIFORME RELATIF AU DROIT ...

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Article 115

La cession du fonds de commerce obéit aux règles générales sur la vente, sous réserve des dispositions ci-après, et des textes spécifiques à l'exercice de certaines activités commerciales

Article 116

La cession du fonds de commerce a obligatoirement pour objet le fonds commercial tel que défini par l'article 104 du présent Acte Uniforme.

Elle peut porter aussi sur...

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Site : http://www.ohada.com

Fonds de commerce en vente à département Martinique - Trovit

Fonds de commerce en vente à département Martinique

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Idéalement situé sur un axe passant, commerce de boulangerie, restauration rapide de 140m² + 60m² de terrasse, parking Vendu avec tous les équipe

735...

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Site : https://immo.trovit.fr

Thèmes liés : vente fond de commerce restaurant martinique / annonce vente fonds de commerce restaurant / annonces vente fond commerce / vente fonds de commerce restaurant / conditions de vente du fond de commerce

Immobiliers offres: Entreprise de batiment a vendre

Une entreprise de nettoyage et entretien - Val d Oise. Une soci t distribuant un syst me de multiplexage pour le b timent.

Ouverte du lundi au vendredi de 9h 17h30 et le samedi de 9h30 12h, l entreprise vous accueille et vous conseille pour. Entreprise et b timent. Amenagement. construire un b timent de 2 295 m2 en 4 mois. Avait besoin d une nouvelle unit de production dans le cadre de son d...

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Date: 2017-08-25 00:09:54
Site : http://immobiliersoffres.blogspot.com

Fonds de commerce Rhône-Alpes - Michel Simond

Fonds de commerce Rhône-Alpes

Répondre un fonds de commerce dans la région Rhône-Alpes

La reprise d'un fonds de commerce en Rhône-Alpes est un acte technique complexe qui nécessite l'intervention de spécialistes confirmés.

Rhône-Alpes, deuxième région de France et classée 6e région européenne, compte huit départements et 10% de la population française. Le tourisme et l'industrie...

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Site : msimond.fr

Fonds de commerce Rhône-Alpes - Michel Simond

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Site : msimond.fr

Les règles de prescription en matière de garantie des ...

Les règles de prescription en matière de garantie des vices cachés

11/2015 - n° Revue : 878-879

Quentin Daels, avocat à la cour

dr

Le nouveau régime de l'action en garantie des vices cachés articule la prescription quinquennale de droit commun et le droit spécial qui enferme cette action dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice....

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Site : http://www.argusdelassurance.com

Thèmes liés : acte de vente d un fond de commerce / vente d un fond de commerce / contrat de vente d un fond de commerce / loi vente fond commerce / vente d'actions societe

Vente commerces en Ardeche

Action Sud Commerces est une agence immobilière spécialisée en transaction de fonds de commerce.

Nous intervenons principalement dans les ventes de Cafés, Hôtels,...

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Date: 2017-08-01 08:57:37
Site : ascommerces.fr

Vente commerces en Aveyron

Action Sud Commerces est une agence immobilière spécialisée en transaction de fonds de commerce.

Nous intervenons principalement dans les ventes de Cafés, Hôtels,...

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Site : ascommerces.fr