Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente societe
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Le spécialiste du prix neuf à prix réduit depuis 1988 ...
Conditions Générales de Vente
CHAMPS D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « les Conditions Générales de Vente ») s'appliquent à toutes les ventes de produits dont notamment livres, revues, et supports audiovisuels conclues par la société IMPACT LIVRES (ci-après « le Fournisseur ») auprès des acquéreurs professionnels (ci-après « les Acquéreurs...
Site :
http://impact-livres.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe
Conditions de vente - Pizza Hut
Conditions de vente
Conditions générales de vente en ligne
Le vendeur a pour principale activité la vente de pizzas et autres accompagnements, en livraison, sur place et en vente à emporter.
Les présentes Conditions Générales de Vente ne concernent que les personnes physiques non commerçantes, et sur le territoire suivant : La Belgique.
Elles s'appliquent à toute commande passée sur le...
Site :
https://www.pizzahut.be
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / prix de vente d une societe / systeme point de vente restaurant / point de vente restaurant
Société générale — Wikipédia
Bonus 2008[ modifier | modifier le code ]
Daniel Bouton et Frédéric Oudéa ont annoncé mi-janvier 2009 avoir renoncé à leur bonus pour 2008, au même titre que l'ensemble des dirigeants des grandes banques françaises, à la demande de l'État qui s'était porté au secours du secteur bancaire [22] .
Stock-options 2009[ modifier | modifier le code ]
4 800 collaborateurs du groupe, en France...
Date: 2017-09-09 16:55:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente de vehicule societe generale / conditions generales de vente societe / vente d'actions societe / vente d actions d une societe / vente d actions societe
Beautysané - Acheter les produits en ligne
J'accepte de recevoir par mail des offres de la sociétè Beautysané
J'accepte de recevoir par mail des offres des partenaires
Un conseiller Beautysané proche de chez moi me contactera dans un délais de 48h pour convenir avec moi de la date et du lieu de livraison des produits commandés.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978,vous disposez d'un droit d'accès,...
Site :
http://shop.beautysane.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / prix de vente d une societe / vente d'actions societe / vente d actions d une societe / vente d actions societe
Bicyclettes de Hull
Acceptation des conditions
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les commandes passées sur le site internet www.bicyclettesdehull.com. La validation de la commande d'un produit proposé sur le site www.bicyclettesdehull.com implique l'acceptation expresse de votre part des présentes conditions générales de vente, sans que cette acceptation nécessite...
Site :
http://www.bicyclettesdehull.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / fonction d achat dans l entreprise / prix de vente d une societe / fonction achat dans l'entreprise / fonction achat dans l entreprise
Conditions Generales de Vente de Wanimo.com
Conditions Générales de Vente
1. CHAMP D'APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente déterminent les relations contractuelles entre WANIMO et ses clients, dans le cadre d'une vente à distance de biens proposés dans la présente boutique électronique de WANIMO. Les présentes conditions générales de vente sont seules...
Site :
https://www.wanimo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / prix de vente d une societe / vente d une societe
Conditions générales de vente - metro.fr
Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE METRO CASH & CARRY (ci-après METRO)
Les Conditions Générales de Vente, acceptées par le Client, régissent l'accès à l'entrepôt METRO et l'ensemble des actes d'achats et ventes intervenant entre METRO et le Client.
1 - Conditions pour être Client Titulaire d'une Carte d'achat
Les entrepôts METRO sont exclusivement...
Site :
metro.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / achat d'un fond de commerce en france / achat d'un fonds de commerce par une commune / achat d un fonds de commerce / achat d une societe
Hôtel Royal Wagram, Paris 17ième. | Site officiel
. Bonjour,..
Moyens de paiement
Pour vous garantir la disponibilité de votre chambre et la validité de votre réservation passée depuis notre site, nous procédons systématiquement à une pré-autorisation bancaire de votre carte de crédit.
Cela signifie que nous interrogeons votre banque pour nous assurer que votre carte est bien une carte de paiement et qu'elle dispose des fonds...
Site :
http://www.hotel-royal-wagram.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / vente de fond de commerce d hotel a paris / conditions de vente du fond de commerce / fond de commerce d hotel a paris / vente de fonds de commerce hotel paris
Accueil | Beaudry & Semexant Notaires
info@nomdelacompagnie.ca
Acceptation des conditions
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les commandes passées sur le site internet « www.nom.ca ». La validation de la commande d'un produit proposé sur le site « www.nom.ca » implique l'acceptation expresse de votre part des présentes conditions générales de vente, sans que cette acceptation...
Site :
http://www.servicenotaire.com
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Conditions Generales de Vente - Pronosoft.com
Acceptation des Conditions Générales de Vente
L'achat de tout logiciel ou service proposé par la société Pronosoft EURL via le site Pronosoft entraîne l'acceptation par le client/internaute des Conditions Générales de Vente ci-présentes.
Conditions de R�?glement
Le r�?glement se fait exclusivement via le site PayPal qui permet notamment le paiement par Cartes Bancaires, ou par...
Site :
http://www.pronosoft.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe
L'Avenir - Conditions générales de vente - lavenir.net
Certains services des éditions/applications/sites nécessitent des Conditions Particulières d'Utilisation et de Vente (Commentaires, Boutique, droits d'auteur ...). Ces Conditions Particulières d'Utilisation et de Vente prévalent sur les présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Vente, et doivent avoir été acceptées avant toute utilisation et/ou achat du service.
DROIT DE...
Date: 2017-09-10 19:18:28
Site :
http://www.lavenir.net
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / conditions generales de vente societe / achat et vente d entreprise / vente d une societe / prix de vente d une societe
Groupon Goods Global GmbH - Conditions Générales De Vente
Groupon Goods Global GmbH - Conditions Générales De Vente
1. Contrat et informations relatives au processus de commande
1.1. Les parties au présent contrat: Les présentes conditions générales de vente (« Conditions générales de vente ») constituent un contrat conclu entre vous, le client (ci-après « vous » ou « votre ») et Groupon Goods Global GmbH (ci-après les «...
Site :
https://www.groupon.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / prix de vente d une societe / achat d'or societe generale / vente d'actions societe / vente d actions d une societe
Indemnit’Air - Conditions générales de vente du service ...
Indemnit'Air - Conditions générales de vente du service « Indemnit'Air »
Indemnit'Air Conditions générales de vente du service « Indemnit'Air »
Le présent Contrat est proposé par l'Association UFC-QUE CHOISIR, association soumise à la loi du 1er juillet 1901,
Adresse postale : UFC-Que Choisir - 233 Boulevard Voltaire - 75011 Paris - France
Téléphone : 01 43 48 55 48 (Numéro...
Site :
https://www.quechoisir.org
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / vente d'actions societe / vente d actions d une societe / vente d actions societe
Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...
Vente en ligne ·
23/08/2017
Les conditions générales de vente ( CGV ) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.
Vous trouverez...
Site :
https://www.donneespersonnelles.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / prix de vente d une societe / rue du commerce remboursement bon d'achat / achat d une societe / vente d une societe
Conditions générales de vente, quai des viandes
Conditions générales de vente :
Définitions
QUAI DES VIANDES : marque commerciale, propriété de la SARL B CAEN au capital de 12 500 EUR dont le siège social est sis au centre commercial St Clair 14200 HEROUVILLE ST CLAIR et immatriculée au regietre du commerce et des sociétés de CAEN sous le numéro 340 362 979 QUAIDESVIANDES.FR : site Internet...
Site :
http://www.quaidesviandes.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / conditions de vente du fond de commerce / vente vehicule occasion societe generale / vente appartement societe generale / vente de vehicule societe generale
Conditions Générales de Vente - France Direct Shop
Mon Panier
Conditions Générales de Vente
Le présent site Internet www.francedirectshop.fr (le " Site Internet") est édité par la société France Direct Shop, B.V. 15 Rue Bruxelles 750009 Paris nº Siret 81539277400023
Email : info@francedirectshop.fr , numéro de téléphone:01 86 65 00 05 (offre valable uniquement sur la France métropolitaine)
Préambule
Le Vendeur a pour activité la...
Site :
http://www.francedirectshop.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / contrat de vente a distance societe generale / site de vente de commerce entre particuliers / creation societe vente en ligne / ouvrir une societe de vente en ligne
Jeux de NIM - la boutique en ligne des jeux de société
Plein air
La boutique en ligne Jeux de NIM
Depuis 2006, la boutique Jeux de NIM est accessible en ligne: flânez sur le site, profitez de nos conseils détaillées, passez commande 24 heures sur 24, et recevez vos jeux à domicile!
DESTINATIONS
Expédition en France, Belgique et Luxembourg
EXPÉDITION
Livraison pratique et économique dans un point Kiala, livraison rapide chez vous via la...
Site :
https://www.jeuxdenim.be
Thèmes liés : jeux de societe vente en ligne / conditions generales de vente societe / jeux de societe achat en ligne / acheter jeux de societe en ligne / site vente de jeux de societe
La Nutrition Optimale du Dr Isabelle BRIVET - Ligne en ligne
La Nutrition Optimale du Dr Isabelle BRIVET
mis à jour par L'équipe Ligne en Ligne le
03/09/2013
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Connaissez-vous la La Nutrition Optimale du Dr Isabelle BRIVET ?
La Nutrition Optimale est une méthode scientifique et innovante pour retrouver son poids de forme sans compter ses calories. Cette méthode a été mise au point par Isabelle BRIVET, Nutritionniste et Docteur...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / contrat de vente a distance societe generale / achat en ligne rue du commerce / rue du commerce vente en ligne / achat ligne e commerce
Le dossier de prêt immobilier à la Société Générale
10 Même produit chez les concurents
Comment préparer son dossier de crédit immobilier à la Société Générale ?
Plus votre dossier sera complet, plus vous obtiendrez une réponse rapide et en adéquation avec vos besoins. S'il vous manque des éléments, les allers-retours avec la banque vous feront perdre du temps et pourront impacter l'analyse. Avec un dossier complet, le banquier aura...
Site :
https://reassurez-moi.fr
Thèmes liés : contrat de vente a distance societe generale / conditions generales de vente societe / achat de la societe generale / societe achat vente immobilier / societe achat credit
Conditions générales de vente ACCOR S.A.
14. Responsabilité
14.1 Généralités
1. Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles AccorHotels ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les hôtels présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des...
Date: 2017-09-10 10:18:11
Site :
https://www.accorhotels.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / prix de vente d'un hotel restaurant / vente d'hotel restaurant / vente d hotel restaurant / contrat de vente a distance societe generale
Conditions générales de vente - Soulager les douleurs d ...
Accueil > Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Préambule
Le site est la propriété de la société Kristo en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes...
Site :
http://www.algie-care.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe
balis : Marketing et communication de proximité – Avec ...
Marketing et communication de proximité. Mentions Légales
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Entre la Société BALIS SAS au capital de 100.00EUR , dont le siège social se trouve au : 44 avenue Maurice Thorez - 13110 PORT DE BOUC, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 821 749 959, SIRET 821 749 959 00010,...
Site :
https://www.balis.io
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / prix de vente d une societe / achat d une societe / vente d une societe / monter sa societe de vente sur internet
Conditions Générales de Vente - C.G.V. - Pieces-Piscine.Fr
Conditions Générales de Vente
Préambule
Le site internet www.pieces-piscine.fr est la propriété de la société Webshops, SASU au capital de 40 000EUR dont le Siège social est situé 42 Chemin de la croix de fer, Parc d'activité du peloux, 69400 LIMAS, FRANCE. La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le n° 791022528.
Article 1 -...
Site :
http://www.pieces-piscine.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / fonction d achat dans l entreprise / processus d achat dans l entreprise / bon d'achat entreprise / bons d achat entreprise
Comment réussir le recouvrement de créances ? – Chevalier ...
Son rôle dans le process JUSTICE/AIMABLE est central.
Il donne la crédibilité du discours.
Il garantit la fiabilité du process contentieux.
4 la société de recouvrement
Elle doit :
- qualifier la créance (contestations, nature des difficultés),
- recueillir les informations sur la solvabilité,
- donner...
Site :
https://www.chevalier-avocats.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / contrat de vente a distance societe generale / conditions de vente du fond de commerce / methode evaluation d'un fonds de commerce / contrat de vente d un fond de commerce
Parfums Divine
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
1. Informations légales
Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site :
http://www.divine.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / contrat de vente a distance societe generale / vente d'actions societe / vente d actions d une societe / vente d actions societe
Conditions générales de vente sur internet Intersport
Conditions générales de vente sur internet Intersport
PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant...
Date: 2017-09-10 19:20:24
Site :
http://www.intersport.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / achat d'une societe anonyme / societe france force de vente / comment creer une societe de vente sur internet / creer une societe de vente sur internet
Conditions générales de vente - linvosges.com
2.1 L'utilisation du Site emporte l'Adhésion sans réserve des Conditions Générales d'Utilisation par l'Utilisateur, dont l'utilisation ne peut être effectuée que dans le plus strict respect de celles-ci.
2.2 Linvosges se réserve le droit, à tout moment, de modifier tout ou partie des Conditions Générales d'Utilisation et/ou du Site. Tout complément ou toute modification entre en...
Site :
https://www.linvosges.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / contrat de vente a distance societe generale / vente de vehicule societe generale / achat d'un vehicule de societe par un particulier / achat d une societe
Conditions générales de vente | Les Jus de PY
Contact
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente sont proposées par la Société Les Jus de PY SAS, société au capital de 4 000 euros, immatriculée au RCS d'Aix-en-Provence sous le numéro 820 476 562 ayant pour activité principale : la fabrication et la vente de jus frais et de boissons non alcoolisées, et dont le siège est situé au 49 rue...
Site :
http://www.lesjusdepy.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / societe vente jus / contrat de vente a distance societe generale / prix de vente d une societe / vente d une societe
La Société Civile de Construction Vente ( SCCV ) | Immocratie
Home Crowdfunding Immobilier La Société Civile de Construction Vente ( SCCV )
La Société Civile de Construction Vente ( SCCV )
Quelles sont les caractéristiques de ces sociétés si prisées par les professionnels de la construction ?
Société civile de construction vente = un objet à caractère commercial
La SCCV, créée généralement pour une opération immobilière et liquidée au...
Site :
https://www.immocratie.com
Thèmes liés : societe civile de construction vente / societe de construction vente / impots sur la vente d une societe / vente d une societe / vente de parts de societe fiscalite
Conditions générales de vente
Date de mise à jour : 14/09/2017
Le site www.relaiscolis.com (le « Site ») est édité par la société RELAIS COLIS au capital de 4 713 885 euros, dont le siège social est situé ZA EUROPARC - Immeuble LE TRIPODE - 41, Rue Charles-Edouard Le Corbusier - 94046 Creteil Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 785 792 433 (« RELAIS...
Site :
https://www.relaiscolis.com
Thèmes liés : utiliser bon d'achat rue du commerce / comment utiliser bon d'achat rue du commerce / conditions generales de vente societe / rue du commerce remboursement bon d'achat / code bon d achat rue du commerce
Conditions générales de vente - eram.fr
Conditions générales de vente
1. Objet et identification
Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet de ERAM https://www.eram.fr , ci-après dénommées "le client" et d'autre part la société CHAUSSURES ERAM, SAS au capital de 135 400...
Site :
https://www.eram.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / contrat de vente a distance societe generale / prix de vente d une societe / utiliser bon d'achat rue du commerce / code reduction rue du commerce livraison gratuite
Sudpresse.be - Conditions générales de vente
1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0464.786.980, ci-après « l'Entreprise » et,...
Site :
http://num.sudinfo.be
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / processus d achat dans l entreprise / fonction achat dans l'entreprise / fonction achat dans l entreprise / conditions generales de vente societe
Conditions générales de vente - thalassotherapie.com
Réserver votre séjour au meilleur tarif garanti
Date
Accueil > Infos pratiques > Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute réservation de séjours, soins et autres prestations effectuée via le site internet www.thalassotherapie.com. Elles ont vocation à régir les relations entre le client et la...
Site :
http://www.thalassotherapie.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe
Conditions générales de vente - Burdigala Enchères ...
Conditions générales de vente
Conditions de ventes physiques
Pour participez aux enchères publiques, vous devez vous munir d'une pièce d'identité (carte d'identité ou Passeport) avec :
un chèque qui servira de caution
OU de 1.000 EUR minimum réglé en espèces par véhicule adjugé.
Dès l'adjudication prononcée, le transfert de propriété est effectif. Aucune rétraction n'est ...
Site :
http://www.burdigala-encheres.com
Thèmes liés : facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe / vente aux enchere de vehicule de societe / vente vehicule de societe tva / vente de vehicule societe generale
Conditions générales de vente | France
Mentions légales
Champ d'application
Millésima (ci-après collectivement le « Vendeur » ou « Millésima ») a mis en place un service de commerce électronique disponible sur internet à l'adresse suivante : www.millesima.fr (ci-après le « Site ») destiné aux clients consommateurs (ci-après le(s) « Client(s) ») c'est-à-dire toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent...
Site :
http://www.millesima.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / prix de vente d une societe
Conditions générales de vente - Affaire Matériaux
CONDITIONS GENERALES DE VENTES
I - Champ d'application
L'enseigne AFFAIRE MATERIAUX est un service de la société MULTI STOCKS SARL, au capital de 44 208 EUR, immatriculée au registre du commerce sous le n°39766549800051 dont l'adresse est 1 rue Pierre et Marie Curie - 49070 SAINT JEAN DE LINIERES (TVA intra. FR05397665498). La société MULTI STOCKS SARL et ses dérivés (vente en ligne)...
Site :
http://affairemateriaux.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / processus d achat dans l entreprise / fonction d achat dans l entreprise / utiliser bon d'achat rue du commerce / service d'achat dans une entreprise
Vente de matériel dentaire d'occasion - cycladent.com
Cycladent est une société de dépôt-vente pour le matériel dentaire d'occasion. Nos nouvelles surfaces de stockage, acquises en 2011, nous permettent de devenir un des leaders du matériel d'occasion médical et plus précisement chez les dentistes et autres spécialités dentaires. Le site vous permet de trouver des occasions dentaires telles que des fauteuils dentaires, des moteurs d'implantologie, bras articulés, du matériel de radiographie dentaire. ...
Site :
http://www.cycladent.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / vente d une societe
TERRA GROUP CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTE ...
TERRA GROUP CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTE (CGV & CPV)
Les présentes Conditions Générales et Particulières de Vente s'appliquent, à défaut de stipulations contraires, à tous les contrats conclus entre :
d'une part les différentes agences du réseau Terra Group (liste complète sous ce lien ), ci-dessous dénommées "l'Agence".
d'autre part toute personne physique ou...
Site :
https://www.terra-group.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / vente de vehicule societe generale
Conditions Générales de Vente de la S.A.R.L. Aude Pro'Pr
CONTACT
Conditions Générales de Vente de la S.A.R.L. Aude Pro'Pr
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l'entreprise Aude Pro'Pr et de ses clients dans le cadre de la vente de prestations suivantes : nettoyage particuliers et professionnels en tous genres. Toute prestation accomplie par l'entreprise Aude Pro'Pr implique l'adhésion sans...
Site :
http://www.aude-propr.com
Thèmes liés : reprise de l'entreprise par les salaries / reprise de l entreprise par les salarie / reprise de l'entreprise / condition generale de vente societe de nettoyage / reprise de l entreprise
Les conditions générales de vente des ... - La Centrale
voiture
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...
Site :
http://www.lacentrale.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / vente de vehicule de societe d'occasion / vente vehicule occasion societe generale / vente de vehicule societe generale / vente d un vehicule de societe
Toopneus.com France > Conditions Generales de Vente
Toopneus.com France > Conditions Generales de Vente
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations entre la société CPS SL éditrice du site http://www.toopneus.com et ses clients.
Préalablement à toute transaction, le client reconnaît en avoir pris connaissance et déclare expressément les accepter dès lors qu'il clique...
Site :
https://www.toopneus.com
Thèmes liés : condition generale de vente societe de nettoyage / conditions generales de vente societe / prix de vente d une societe / achat d une societe
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https://www.toutemonannee.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe
Allpneus | vente pneus pas chers conseil pro - Conditions ...
Conditions générales de vente All Pneus
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN COCHANT LE BOUTON "J'ai lu les conditions générales de vente et je les accepte".
1. Définitions
On désignera par la suite:
'Site' ou 'service' : le site http://www.allpneus.com et l'ensemble de ses...
Site :
http://www.allpneus.com
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / processus d achat dans l entreprise / conditions generales de vente societe / service d'achat dans une entreprise / service achat d'une entreprise
Conditions générales de vente | Florajet.com
ANNEXES AUX CONDITIONS GENERALES DE VENTE
DÉFINITIONS
Florajet : la société RESEAU FLEURI ("FLORA JET"), SAS au capital de 700.000 EUR, immatriculée au RCS d'Avignon sous le numéro B 388 006 603, dont le siège est situé à : 26 Chemin de l'Esqueiras - 84240 CABRIERES D'AIGUES, Tél. : 0826 10 10 70 (0,15 EUR TTC/min depuis la France métropolitaine à partir d'un poste fixe), Fax : 0821...
Site :
http://www.florajet.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe
France-Diamants - Conditions générales de vente
Conditions générales de vente et d'utilisation
France-Diamants
I. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Nous remercions nos Clients de lire avec attention les conditions générales de vente et d'utilisation (ci-après les « Conditions Générales ») avant toute utilisation du site www.France-Diamants.com (ci-après le « Site »), l'ouverture d'un Compte France Diamants et la passation de...
Site :
https://www.france-diamants.com
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / utiliser bon d'achat rue du commerce / contrat de vente a distance societe generale / prix de vente d une societe / prix de vente d un fond de commerce
Conditions générales de vente
Mise en ligne le 06/04/2018
Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.yves-rocher.fr et vpci.yves-rocher.fr pour les commandes depuis notre rubrique « OFFRE COURRIER » (ci-après dénommés le "Site"). Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de...
Site :
https://www.yves-rocher.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / processus d achat dans l entreprise / fonction d achat dans l entreprise / contrat de vente a distance societe generale / prix de vente d une societe
Conditions générales de vente - daxon.fr
Rechercher une marque, un article ou une référence
Accueil >Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Le présent site Internet http://www.daxon.fr (le « Site Internet ») est édité par la société MOVITEX, Société par Actions Simplifiée au capital de 41.172.646 Euros, dont le siège social est situé 68, rue Christophe Colomb, 59290 WASQUEHAL, immatriculée au...
Site :
daxon.fr
Thèmes liés : utiliser bon d'achat rue du commerce / conditions generales de vente societe / contrat de vente a distance societe generale / prix de vente d une societe / site de vente de commerce entre particuliers
Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount
Conditions générales de vente
Préambule
Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 13 ci-après intitulé « Définitions ».
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits (pièces auto et accessoires auto) vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en...
Site :
https://www.mister-auto.be
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / prix de vente d une societe / facture de vente d'un vehicule de societe / vente de vehicule de societe d'occasion / achat d'un vehicule de societe par un particulier
Conditions générales de vente
Préambule
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Site :
http://www.bergeredefrance.fr
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