Conditions Générales de Vente de la S.A.R.L. Aude Pro'Pr

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Conditions Générales de Vente de la S.A.R.L. Aude Pro'Pr

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l'entreprise Aude Pro'Pr et de ses clients dans le cadre de la vente de prestations suivantes : nettoyage particuliers et professionnels en tous genres. Toute prestation accomplie par l'entreprise Aude Pro'Pr implique l'adhésion sans...

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Site : http://www.aude-propr.com

Thèmes liés : reprise de l'entreprise par les salaries / reprise de l entreprise par les salarie / reprise de l'entreprise / condition generale de vente societe de nettoyage / reprise de l entreprise

Toopneus.com France > Conditions Generales de Vente

Toopneus.com France > Conditions Generales de Vente

Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations entre la société CPS SL éditrice du site http://www.toopneus.com et ses clients.

Préalablement à toute transaction, le client reconnaît en avoir pris connaissance et déclare expressément les accepter dès lors qu'il clique...

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Site : https://www.toopneus.com

Thèmes liés : condition generale de vente societe de nettoyage / conditions generales de vente societe / prix de vente d une societe / achat d une societe

Conditions générales de location et réservation de ...

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Mentions légales

Informations générales

Le site "www.location.leclerc" est édité par :

Le GALEC, société coopérative à capital variable Groupements d'Achats des Centres E.LECLERC dont le siège social est 26, quai Marcel Boyer 94 200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le n°B 642 007...

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Site : https://secure.location.leclerc

Thèmes liés : processus d achat dans l entreprise / fonction d achat dans l entreprise / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / facture de vente d'un vehicule de societe / achat d'un vehicule de societe par un particulier

Conditions générales de vente - CGV - MIB Clean

CGV - Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 01/04/2018

La mise en place des services de la société MIB Clean est soumise aux conditions ci-après, dont le Client souscripteur déclare avoir pris connaissance et les accepte sans réserve.

Par « Client souscripteur » il faut entendre toute personne responsable ayant décidé de recourir aux services de nettoyage et...

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Site : https://www.mib-clean.com

Thèmes liés : condition generale de vente societe de nettoyage / conditions generales de vente societe

Condition Générale de vente - arcnettoyage.com

Condition Générale de vente

Les présentes clauses et conditions générales de vente sont annexées à notre Avenant au contrat n° 201 1/ARC/007 du 23/06/2011 prenant effet le / /2011.

A ce titre, elles sont indissociables de ladite offre, et l'acceptation de cette dernière entraîne de plein droit acceptation, par les parties, des clauses et conditions ci-après.Elles sont précisées...

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Site : http://www.arcnettoyage.com

Thèmes liés : condition generale de vente societe de nettoyage / conditions generales de vente societe / vente d entreprise de nettoyage

Conditions générales de vente - ACD Nettoyage > Pages

Article 1

Les présentes conditions font partie intégrante de nos offres et des conventions en résultant.

Par le fait même de sa commande, notre cocontractant reconnaît expressément le caractère contractuel de ces conditions et s'engage à ne pas prévaloir des conditions autres qui pourraient figurer sur ses bons de commande, lettres, etc... sauf acceptation expresse et écrite émanant de...

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Site : http://www.acd-nettoyage.com

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Seine de ménage - CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Seine de ménage - CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Article 1 - Durée

Les abonnements sont souscrits pour une durée stipulée aux conditions particulières du contrat. Ils sont renouvelables par tacite reconduction à défaut de notification par l'une des parties avec préavis de 1 mois par lettre recommandée avec accusé de réception. Le cachet de la poste faisant foi.

Article 2 - Prix

1....

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Site : http://seinedemenage.com

Thèmes liés : reprise de l'entreprise par les salaries / reprise de l entreprise par les salarie / reprise de l'entreprise / reprise de l entreprise / condition generale de vente societe de nettoyage