Articles sélectionnés pour le thème : vente de vehicule de societe d'occasion
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Vendre sa voiture : Les démarches à suivre
Calculer
La vente de véhicule d'occasion
La vente de voiture d'occasion est un secteur en plein essor et elle contribue massivement à la situation économique française. Si vous désirez céder votre voiture d'occasion, voici la liste complète des papiers à fournir ainsi qu'une explication sur la formalité vente voiture d'occasion.
Que faut-il comme papier pour vendre une voiture ?
Vendre...
Site :
https://www.cartegriseminute.fr
Thèmes liés : societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d occasion / vente de vehicule de societe d'occasion / vente d un vehicule de societe / achat de voiture de societe d occasion
Achat, vente et location d’autocar, autobus et minicar | ABJ
Allemand
Achat, vente et location d'autocar
ABJ situé à Plainoiseau près de Lons le Saunier ou 120 kilomètre au nord de Lyon, est une société orientée dans la vente d'autocars, autobus, et minicars de toutes marques et de tous types.
Nous achetons tout types d'autocars, de 9 à 80 places (peu importe l'état ou l'année du véhicule), si possible en lot.
Nous livrons les véhicules...
Site :
http://www.abj-adl.com
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Automobiles d'occasion – Ventes entre particuliers ...
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Vente ou achat d'une automobile d'occasion : transaction entre particuliers
Office de la protection du consommateur
Contexte Section ouverte Contexte
La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers. Toutefois,...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
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VPM Auto - Parthenay - vente de véhicules, occasions auto ...
Professionnels
La société VPM79 est spécialisée dans le domaine de la vente de véhicules berlines et utilitaires toutes marques confondues. En venant chez nous, vous disposerez d'un large choix parmi plus de 100 véhicules en stock sur un parc de 6000 m².
Cela fait, depuis 1996, que VPM79 et son équipe est à votre service et à votre écoute, près de chez vous à PARTHENAY dans les...
Site :
http://www.vpm79.fr
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Rachat auto cash, reprise voiture | Speed-Auto
Reprise du véhicule à domicile
Reprise de votre véhicule en 24H
Les conseils pour la vente de sa voiture
Speed-Auto, le spécialiste du rachat auto au meilleur prix
Speed-Auto est une société reconnue pour son savoir-faire dans le rachat de véhicules d'occasions. Après plusieurs années d'existence à se perfectionner et à élargir son périmètre d'intervention, Speed-Auto propose...
Date: 2017-09-10 23:14:58
Site :
http://www.speedauto.fr
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Accueil - Location et vente de camping cars en Gironde ...
Notre société est spécialisée dans la vente (occasions et neufs) , la location et la pose d'accessoires pour camping-cars en Aquitaine
Nos 18 ans d'expérience dans le monde du camping-car nous ont permis de développer un parc d'occasion fort d'une quarantaine de véhicules disponibles à tout moment et pour tous les budgets.
Tous nos véhicules sont livrés à jour en terme d'entretien : distribution, vidange, contrôle technique, révision mécanique complète et révision intégrale de la cellule avec test étanchéité remis à chaque livraison. Chaque véhicule dispose d'une garantie 3 mois...
Date: 2017-09-10 19:39:19
Site :
http://www.camping-car-33.com
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FAQ / Outils / Accueil - Les services de l'État dans le Nord
Mon véhicule a été sinistré, que dois-je faire ?
Vous trouverez la réponse à votre question à la rubrique véhicule accidenté
Puis-je adresser mon dossier de demande de carte grise à un professionnel de la vente habilité par correspondance ?
Non, à ce jour, l'usager qui souhaite accomplir sa démarche auprès d'un professionnel de la vente doit se rendre sur place. La démarche par...
Date: 2018-06-22 18:33:41
Site :
http://www.nord.gouv.fr
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Salle des ventes de Tours | Alcopa Auction
Salle des ventes de Tours
Vente aux enchères de voitures d'occasion à Tours
Alcopa Auction Tours se situe à Esvres-sur-Indre dans le département d'Indre et Loire (37), région Centre.
Ouverte en 1997, la salle dispose d'une salle des ventes de 2000 m² couverte avec un parking clients de 1.5 hectares.
Fonctionnement des ventes aux enchères publiques de véhicules à Tours
Les ventes aux enchères de véhicules...
Site :
https://www.alcopa-auction.fr
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Voitures de société: l’essentiel pour tout savoir avec ...
Voitures de société
Voitures de société
Voitures de société : comparez les différentes offres ! L'achat d'une voiture de société est une étape pour votre entreprise, tant au niveau du budget que de l'image extérieure que vous souhaitez projeter lorsque vous êtes en rendez-vous. Différentes marques (Audi, Citroën, Peugeot, Seat, VW...) et différents modèles (citadines, berlines,...
Site :
https://www.companeo.be
vente de voiture en leasing - Boomle.com
United States
Leasing auto : voiture neuve en LOA ou LLD - auto-dispo.fr
Achat de voiture neuve en leasing : la location avec option d'achat (loa) ou la location longue durée (lld) pour gérer vos dépenses auto.
auto-dispo.fr > Leasing auto : voiture neuve en LOA ou LLD -
Location avec option d'achat (LOA) et leasing - AramisAuto
La Location avec Option d'Achat est aussi communément appelée...
Site :
https://www.boomle.com
non-gage-cession.com - Certificat de non gage en ligne
Webmasters : faites un lien depuis votre site !
Le certificat de non-gage
Document obligatoire lors de la vente, le certificat de non-gage est l'ancienne appellation de l'actuel « certificat de situation administrative ». Cette appellation a été choisie, car ce document ne mentionne pas uniquement le gage, mais aussi une autre procédure qui empêche le transfert de la carte grise :...
Site :
http://www.non-gage-cession.com
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Conseils pour une bonne vente de votre voiture - Quicksale.be
Conseils utiles pour bien vendre votre voiture.
Estimer le prix de la voiture
Vous êtes propriétaire d'une voiture et vous aimeriez la vendre.
Le problème: comment évaluer le prix d'une voiture d'occasion, sur quoi baser l'évaluation? Ne pas connaitre cette valeur vous fait courir le risque de revendre votre voiture trop bon marché ou de prolonger sérieusement le temps que vous mettrez...
Date: 2013-10-28 17:53:45
Site :
http://www.quicksale.be
Thèmes liés : societe de vente de voiture d'occasion en belgique / societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d occasion / vente de vehicule de societe d'occasion / facture de vente d'un vehicule de societe
La TVA doit-elle être facturée sur la cession d'un bien ...
Lorsqu'une entreprise cède un bien qu'elle a utilisé pour les besoins de son exploitation, cette cession est susceptible d'être soumise à TVA..
(infos service du ministère des Impôts)
Sont imposables les ventes de biens usagés ayant ouvert droit à déduction (complète ou partielle) de TVA, lors de leur acquisition ou ultérieurement. La durée de détention du bien et la qualité de...
Site :
http://www.montermonentreprise.com
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Annonces AMBUJOB - AMBU'JOB
Avancé
Annonces AMBUJOB
Pour tout problème sur une annonce ou techniques qui demande un traitement urgent, vous pouvez joindre le local des gestionnaires de ce site au 06.22.16.10.84 - Demandeur d'emploi => Un CV et votre photo dans l'annonce vous garantira plus de visibilité - Avertissement => Toutes annonces passée dans la mauvaise catégorie sera supprimée sans préavis. Les...
Site :
http://www.annonces-ambulanciers.net
Thèmes liés : achat societe d'ambulance / vente de vehicule de societe d'occasion / vente d un vehicule de societe / vente d une societe / annonce vente d'entreprise
HDS France Convoyage – On ne transporte pas votre véhicule ...
Concoyage Handi
La société HDS France située dans la proche banlieue sud de Lyon est spécialisée dans le convoyage de véhicules neufs et d'occasion d'un PTAC inférieur à 3,5T. HDS France a vu le jour en juillet 2008. Cette jeune société spécialisée dans le convoyage automobile courtes et longues distances, a été créé pour faire face à la demande croissante des professionnels de...
Site :
http://hds-franceconvoyage.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe / vente vehicule societe occasion
Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion | service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Véhicule >Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en...
Site :
https://www.service-public.fr
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Procédure d’immatriculation | SPF Mobilité
Le formulaire de demande d'immatriculation
Tout véhicule à moteur (et sa remorque dont la masse maximum autorisée excède 750 kg) doit, pour pouvoir circuler sur la voie publique, être au préalable immatriculé dans le « répertoire des véhicules » tenu par la DIV. Ce dernier constitue une base de données qui respecte la loi du 8/12/1992 portant protection de la vie privée.
Lors de...
Date: 2017-09-10 19:11:11
Site :
https://mobilit.belgium.be
Thèmes liés : aide de l'etat pour reprise d'entreprise / vente de vehicule de societe d'occasion / achat d'un vehicule de societe par un particulier / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe
Enchère — Wikipédia
Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ]
Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)...
Date: 2017-09-10 20:59:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : prix de vente d'un hotel restaurant / vente hotel restaurant cote d'or / vente d'hotel restaurant / vente d hotel restaurant / achat et vente d entreprise
Certificat de cession en ligne (vente véhicule d’occasion)
Copie de pièce d'identité du demandeur (vendeur en règle général)
Le certificat de cession, c'est quoi et comment le remplir ?
Le formulaire est également disponible en ligne ici , il peut être rempli de façon électronique ou à la main. Il comporte 2 exemplaires quasi identiques : le premier pour l'acquéreur et le second pour le vendeur (le volet destiné à la préfecture, présent...
Site :
https://www.eplaque.fr
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Importation, Homologation et Vente de Voitures Américaines ...
Importation de voitures américaines
usmotors.ch Importation de voitures américaines
Notre société, spécialisée dans l'importation de voitures américaines, vous permet de bénéficier de notre expérience dans le domaine de la prospection, la vérification technique sur place , l'importation de voitures américaines, le dédouanement et l'homologation de voitures américaines.
Nous...
Site :
http://www.usmotors.ch
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transformer une 5 places en voiture société 2 places ...
Bonjour, je cherche une voiture société d'occasion (clio, C3, 207...) mais difficile à trouver un véhicule qui me convient, vu qu'il y a bcp plus de choix parmi les 5 places je me demande s'il est possible de transformer une 5 places en 2 places société, et si ce n'est pas trop couteux. Une personne m'a dit que ça n'était possible qu'avec un véhicule neuf, est-ce vrai ?
Est-ce une...
Date: 2010-03-13 22:01:40
Site :
http://www.forum-auto.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente de vehicule de societe d'occasion / achat voiture societe recuperation tva / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe
Financement des véhicules - Kilomètres Entreprise le ...
Si les formules de financement pour l'acquisition d'un véhicule sont multiples, pour les entreprises, elles se résument souvent à un choix entre le crédit-bail et la location longue durée. Et au bout du compte, c'est souvent l'activité et la structure de l'entreprise, l'utilisation qu'elle va faire du véhicule et sa situation économique qui vont déterminer du choix du mode de...
Date: 2017-09-10 21:02:06
Site :
http://www.kilometresentreprise.com
Peut on faire une facture en tant que particulier
Quelques exemples de transactions réalisées avec un particulier ou avec un professionnel
Options possibles
la vente d'un bien d'occasion (vélo, tondeuse, mobilier...),
établissement d'un attestation de vente (ou certification de cession pour un véhicule) : pas de TVA bien entendu.
un apport d'affaire occasionnel sans lien de subordination pour le compte d' une société
établissement...
Site :
http://www.clicfacture.com
Thèmes liés : facture de vente d'un vehicule de societe / vente de vehicule de societe d'occasion / vente d un vehicule de societe / vente d une societe / vente vehicule societe occasion tva
Vente société de nettoyage. - Entreprises en ligne
Accueil > Annonces de cession d'entreprise > Vente société de nettoyage.
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Vente société de nettoyage.
Localisation : Poitou Charentes
Les informations générales
Descriptif :
Présentation de l'entreprise:
---------------------------------------------------------
La société SARL Mobile-Eco-Steam a été créé le 28 avril 2014 afin de proposer un service de nettoyage sur-mesure à domicile pour les entreprises et les particuliers.
Afin de traiter différentes surfaces comme des...
Site :
entreprisesenligne.com
Thèmes liés : vente d entreprise de nettoyage / vente societe de nettoyage / vente entreprise de nettoyage / annonce vente d'entreprise / annonce vente d entreprise
Vente société de nettoyage. - Entreprises en ligne
Accueil > Annonces de cession d'entreprise > Vente société de nettoyage.
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Vente société de nettoyage.
Localisation : Poitou Charentes
Les informations générales
Descriptif :
Présentation de l'entreprise:
---------------------------------------------------------
La société SARL Mobile-Eco-Steam a été créé le 28 avril 2014 afin de proposer un service de nettoyage sur-mesure à domicile pour les entreprises et les particuliers.
Afin de traiter différentes surfaces comme des...
Site :
entreprisesenligne.com
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Magasin Paris - jeepvillage.com
1. Uno 2. Dos 3. Tres
Magasin Paris
Situé à Saint Germain les Arpajon, dans le département de l'Essonne, à 30 km au Sud de Paris, notre site est réparti sur une surface de 4000 m² et regroupe :
les activités commerciales, ventes de Jeep, pièces détachées et accessoires.
L'activité atelier, majoritairement centrée sur la restauration et la reconstruction des Jeep...
Site :
https://www.jeepvillage.com
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MAGASIN PARIS - jeepvillage.com
1. Uno 2. Dos 3. Tres
MAGASIN PARIS
Situé à Saint Germain les Arpajon, dans le département de l'Essonne, à 30 km au Sud de Paris, notre site est réparti sur une surface de 4000 m² et regroupe :
les activités commerciales, ventes de Jeep, pièces détachées et accessoires.
L'activité atelier, majoritairement centrée sur la restauration et la reconstruction des Jeep...
Site :
https://www.jeepvillage.com
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Achat d'un autocar, bus ou minibus d'occasion
Gaby Chariots, une entreprise spécialisée dans la vente de cars, de bus et de minibus
Notre société est entièrement orientée dans la vente d'autocars, autobus et minicars de tous types.
Nous bénéficions d'une expérience de plus 20 ans dans le domaine du transport de personnes ou nous sommes bien implantés et reconnus pour notre réactivité à trouver « le » ou « les » véhicules...
Site :
http://www.gaby-chariots.com
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Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
Normes d’hygiène pour exercer une activité de restauration ...
La location longue durée pour utilitaire
Quelle modalités de location pour un utilitaire ?
Véhicule utilitaire : aménagement intérieur avec hayon & géolocalisation
Mandataire utilitaire : achat de votre VUL
Utilitaires : PTAC, poids à vide et sécurité
Comment créer une société d'ambulance ?
Les métiers nécessitant un camion ambulant
Comment aménager un camion snack ?
Le camion...
Site :
vehicule-utilitaires.fr
Thèmes liés : vente vehicule utilitaire occasion / vente de vehicule de societe d'occasion / vente d un vehicule de societe / achat societe d'ambulance / location d un restaurant
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
carte grise en ligne
Simplifiez vous la carte grise et obtenez votre carte grise en ligne ainsi que vos nouvelles plaques d'immatriculation en 1 clic en passant par un professionnel de l'automobile habilité et agréé par le Ministère de l'Intérieur et le Trésor Public.
Vous évitez les files d'attente en préfecture , la carte grise est traitée en 24h et elle est expédiée à votre...
Site :
carte-grise.org
Thèmes liés : achat d'un vehicule de societe par un particulier / vente de vehicule de societe d'occasion / fonction d achat dans l entreprise / vente d un vehicule de societe / acheter une voiture de societe d'occasion
Jurisprudence automobile Commerce et industrie de l ...
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RESOLUTION DE LA VENTE ET RESTITUTION
Avant de demander la résolution de la vente, l'acheteur doit s'interroger sur les conséquences d'une telle action. Pourra-t-il restituer le véhicule vendù, dans quelles conditions et à quel prix. .
Résultats de la résolution de la vente, le remboursement du prix d'un côté, contre restitution du véhicule de...
Site :
http://www.automobileclubprovence.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / vente d un vehicule de societe / prix de vente d une societe / prix de vente d un fond de commerce / societe de vente de voiture d'occasion
Faut-il encore acheter une voiture diesel neuve en 2017
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En recul de plus de 20 points ces cinq dernières années, la part de marché des voitures particulières à moteur diesel repassera cette année sous la barre symbolique des 50% des immatriculations neuves. Loin de la révolution annoncée par les médias ces dernières semaines, ce recul historique des ventes de voitures particulières à moteur diesel est d'abord un juste...
Site :
http://www.automobile-propre.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d occasion / vente vehicule utilitaire occasion tva
TVA et double imposition : la CJUE tranche - entreprise.news
Accueil Entreprises TVA et double imposition : la CJUE tranche
TVA et double imposition : la CJUE tranche
Temps de lecture : 16 minutes
Cet article a été lu 3036 fois
La CJUE a rendu le 18 janvier 2017 un arrêt préjudiciel relatif à la notion de « biens d'occasion ». La Cour s'est prononcé sur la question de savoir si les pièces détachées de véhicules hors d'usage sont...
Site :
entreprise.news
Thèmes liés : societe de vente de voiture d'occasion / vente de vehicule de societe d'occasion / achat de voiture de societe d occasion / processus d achat dans l entreprise / societe de vente de voiture d occasion
Accident non responsable et defaut controle technique ...
5740 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
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Véhicules de Société à TVA récupérable - Kilomètres ...
mardi 20 septembre 2011, par Guillaume GENESTE , Louis DAUBIN
L'essentiel en 5 points
Ne peuvent être transformés en voiture de société que les modèles disposant d'un hayon (berlines bi-corps 3 ou 5 portes, breaks, SUV, monospaces)
Les constructeurs s'intéressent de plus en plus à ce marché et développent leur offre d'origine
La réversibilité en 5 places permet d'élargir le...
Date: 2017-09-10 19:47:00
Site :
http://www.kilometresentreprise.com
Thèmes liés : societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d occasion / vente de vehicule de societe d'occasion / vente d'un vehicule de societe a un salarie / vente d un vehicule de societe
s.a CFS
Agrandir le plan
Qui sommes-nous
Nous sommes une société, chargée depuis 1994 de réaliser la vente de l'actif des faillites ou de fonds de commerce dans l'arrondissement judiciaire de Namur, Dinant, Huy et Nivelles.
Nous réalisons des ventes de...
Date: 2017-09-06 15:33:59
Site :
http://www.sacfs.be
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Ramener une voiture belge en france?? - Page : 4 - Import ...
Quand vous importez un véhicule d'occasion belge en France, il n'y a pas de contrôle technique à passer si le véhicule a moins de 4 ans, ce qui semblerait être votre cas.
De ce fait, vous avez simplement besoin de la carte grise belge, du certificat de conformité européen et de la facture d'achat (ttc ou tvac si vendue par un "pro" ). Ensuite vous allez faire votre quitus fiscal puis vous...
Date: 2014-11-09 13:27:16
Site :
http://www.forum-auto.com
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GARAGE DAVID : Voiture occasion SAINT-FULGENT - Vente auto ...
Véhicule occasion prix futé
État général
Ce véhicule a moins de 6 ans et moins de 120 000 km, il a été sélectionné par nos services après expertise. Il est vendu en bon état général, correspondant au kilométrage déjà parcouru avec une préparation nettoyage intérieur et extérieur, et une remise en état des gros défauts de carrosserie. Seuls les défauts légers et les petites...
Site :
http://pros.lacentrale.fr
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / vente de vehicule de societe d'occasion / vente vehicule occasion societe generale / vente d un vehicule de societe / vente vehicule societe occasion
Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2018-06-22 17:16:02
Site :
https://www.inc-conso.fr
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / achat d'un vehicule de societe par un particulier / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe / acheter une voiture de societe d'occasion
Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2017-09-10 19:03:07
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / facture de vente d'un vehicule de societe / achat d'un vehicule de societe par un particulier / vente d un vehicule de societe / acheter une voiture de societe d'occasion
Ramener une voiture belge en france?? - Page : 3 - Import ...
Ramener une voiture belge en france??
Posté le 03/01/2013 à 00:10:21
merci pour toutes tes précisions postées sur ce forum.
Juste une question supplémentaire stp :
j'ai bien compris qu'après achat du véhicule 2 options s'offraient à l'acheteur : soit le remorquer soit le laisser sur place, partir avec les papiers et revenir une fois les formalités d'obtention d'un certificat...
Date: 2014-02-16 20:58:52
Site :
http://www.forum-auto.com
Thèmes liés : achat d'un vehicule de societe par un particulier / facture de vente d'un vehicule de societe / vente de vehicule de societe d'occasion / acheter une voiture de societe d'occasion / vente d'un vehicule de tourisme par une societe
Carte grise suite à l'achat d'un véhicule en leasing / L ...
Posté le 11/07/2016 à 17:53 par Cartegrise.com
Bonjour Catherine,
Vous pouvez demander au locataire qu'il contacte son organisme de financement afin qu'il lui fournisse un échéancier du montant qu'il reste à régler sur le crédit de son véhicule. Cela vous permettra de vérifier la somme exacte qu'il reste à devoir et de connaître le montant du chèque de banque à émettre pour...
Site :
https://www.cartegrise.com
Thèmes liés : achat d'un vehicule de societe par un particulier / vente de vehicule de societe d'occasion / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d'un vehicule de societe a un salarie / vente d un vehicule de societe
SANT4 - Bulletin Officiel N°2005-9: Annonce N°47
RÉPONSES
Mise à disposition d’un véhicule sauf pour les congés payés.
Question 12. - Lorsque le salarié rend le véhicule mis à disposition permanente à l’entreprise pendant ses congés payés, comment l’employeur doit-il évaluer l’avantage véhicule dans le cadre du forfait ?
Dans le cadre du forfait, lorsque la période de congés payés ne couvre pas un mois complet, c’est...
Date: 2012-05-09 17:55:27
Site :
http://solidarites-sante.gouv.fr
Marché du véhicule occasion Pont-de-loup, Châtelet ...
Vous souhaitez vendre votre véhicule en toute confiance ?
Nous vous en offrons la possibilité !
Venez exposez votre véhicule sur le marché Belge ou pour export.
Une fois sur place, vous décidez vous-même de vos prix et négociez en toute liberté la vente de votre véhicule. La vente est réservée uniquement aux vendeurs particuliers. (Voiture - camionnette - 4x4)
Vos avantages :
Tranquillité : vous ne serez plus dérangé, pas de visite à domicile, de soi-disant acheteur arrivant chez vous avec d'autres idées en tête que l'achat de votre véhicule.
Grâce au marché, vous rencontrez plus d'acheteurs...
Site :
http://www.belocas.com
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Commissaire-priseur — Wikipédia
28 avril 1816
rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...
Date: 2018-06-19 11:26:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 07/09/2017 à 11:07 par Vanessa
Bonjour Romain,
Afin de permettre a votre vendeur de faire les démarches de demande de carte grise à votre place, vous devez lui donner procuration pour ce faire. Si vous ne lui faites pas confiance, vous n'avez pas obligation de l'autoriser. Cependant, vous pouvez le rassurer car le simple envoi de la déclaration de cession en préfecture permet...
Site :
https://www.cartegrise.com
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Garage de la Gare André & Fils SA - Vente de voitures d ...
Site CarXpert
Le Garage de la Gare André & Fils SA effectue l'entretien et la réparation de voitures toutes marques, la vente de voitures d'occasion et se spécialise dans les véhicules à gaz naturel. Depuis 2015, nous sommes partenaires officiels CarXpert et de la société...
Site :
http://www.pasapieds.com
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2016 : les nouvelles mesures fiscales pour les ...
De nombreuses nouvelles dispositions fiscales sont susceptibles de vous intéresser à titre personnel. Voici un panorama des principales mesures à connaître. Au menu cette année : obligation progressive de déclarer ses revenus par Internet, du nouveau pour les utilisateurs des plateformes web collaboratives, aménagement du crédit d'impôt pour la transition énergétique, assouplissement...
Site :
http://lga-conseil.fr
Ordonnance du 29/07/2015 introduisant un prelevement ...
Numac : 2015031511
REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
29 JUILLET 2015. - Ordonnance introduisant un prélèvement kilométrique en Région de Bruxelles-Capitale sur les poids lourds prévus ou utilisés pour le transport par route de marchandises, en remplacement de l'Eurovignette (1)
Le Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale a adopté et Nous, Exécutif, sanctionnons ce qui suit :...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
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