Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule occasion societe generale
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Voiture société occasion, vente voiture entreprise occasion
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Bien choisir votre véhicule utilitaire occasion
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Création de nom - Vente de véhicules prestige - creads.fr
Création de nom - Vente de véhicules prestige
1
Date de lancement du projet
29 oct. 2014 13:49
Début de la phase de création
31 oct. 2014 13:49
Début de la phase de vote
7 nov. 2014 13:49
Nous vous sollicitons aujourd'hui pour un projet de nom.
L'entreprise à nommer propose un service de vente de véhicules de prestige.
Elle est originaire du Congo et y est implantée depuis trois...
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Vente véhicule d'une société à un particulier - Freelance ...
PAs de recuperation de TVA pour l achat de vehicule particulier.
Et encore moins si vehicule d occasion..
Ziad
Inscrit le 28 Mai 2008
Messages: 298
ziad a écrit:
PAs de recuperation de TVA pour l achat de vehicule particulier.
C'est pourquoi j'avais bien précisé que ma question portait sur l'achat d'un "véhicule pro" !...
ziad a écrit:
Et encore moins si vehicule d occasion...
Ha bon ? Un...
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vente de voiture en leasing - Boomle.com
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Leasing auto : voiture neuve en LOA ou LLD - auto-dispo.fr
Achat de voiture neuve en leasing : la location avec option d'achat (loa) ou la location longue durée (lld) pour gérer vos dépenses auto.
auto-dispo.fr > Leasing auto : voiture neuve en LOA ou LLD -
Location avec option d'achat (LOA) et leasing - AramisAuto
La Location avec Option d'Achat est aussi communément appelée...
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transformer une 5 places en voiture société 2 places ...
Bonjour, je cherche une voiture société d'occasion (clio, C3, 207...) mais difficile à trouver un véhicule qui me convient, vu qu'il y a bcp plus de choix parmi les 5 places je me demande s'il est possible de transformer une 5 places en 2 places société, et si ce n'est pas trop couteux. Une personne m'a dit que ça n'était possible qu'avec un véhicule neuf, est-ce vrai ?
Est-ce une...
Date: 2010-03-13 22:01:40
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Alcopa Auction : qu'est-ce que c'est ? | Actu Auto France
Alcopa Auction : acheter une voiture d'occasion aux enchères
Posted on
by Hadrien Augusto
Professionnels, particuliers, concessions et garages, l'achat de véhicule d'occasion possède un large panel de possibilités à comparer. Aujourd'hui, la rédaction d'Actu Auto France a rencontré Mme Dromain, assistante marketing digital d'Alcopa Auction. Les caractéristiques de la société ? Donner la...
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Vente Porsche d'occasion et neuve à Vannes, Bretagne | RMS ...
VENTE DE VÉHICULES PORSCHE
Achat & Vente de véhicules Porsche
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Location longue durée (LLD) sur véhicules d'occasion très ...
TRANCHE DE PRIX
A propos de nous
L'Agence 123web.fr basée pour la France à Montpellier, est une agence web qui c'est spécialisée depuis des années dans les sites de location longue durée automobile. Elle travaille en collaboration avec de nombreux loueurs indépendants et courtiers dans toute la France. Elle est notamment propriétaire du premier portail indépendant de location longue...
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Vendeur Véhicules d'Occasion à Particuliers - Lyon (69)-(H ...
Vendeur Véhicules d'Occasion à Particuliers - Lyon (69)-(H/F)
Environment
ALD Automotive France, filiale à 100% du Groupe Société Générale, est leader dans le domaine du financement et de la gestion de parcs automobiles d'entreprises, via des solutions de Location Longue Durée et de Fleet Management.
Avec plus de 340 000 véhicules gérés, ALD Automotive est un acteur majeur sur son marché (n°1 en France, n°2 en Europe et dans le monde).
Mission
Vos missions vont consister à assurer la vente de nos véhicules d'occasion à...
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Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion | service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Véhicule >Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion
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non-gage-cession.com - Certificat de non gage en ligne
Webmasters : faites un lien depuis votre site !
Le certificat de non-gage
Document obligatoire lors de la vente, le certificat de non-gage est l'ancienne appellation de l'actuel « certificat de situation administrative ». Cette appellation a été choisie, car ce document ne mentionne pas uniquement le gage, mais aussi une autre procédure qui empêche le transfert de la carte grise :...
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Carte grise suite à l'achat d'un véhicule en leasing / L ...
Posté le 11/07/2016 à 17:53 par Cartegrise.com
Bonjour Catherine,
Vous pouvez demander au locataire qu'il contacte son organisme de financement afin qu'il lui fournisse un échéancier du montant qu'il reste à régler sur le crédit de son véhicule. Cela vous permettra de vérifier la somme exacte qu'il reste à devoir et de connaître le montant du chèque de banque à émettre pour...
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https://www.cartegrise.com
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GARAGE DAVID : Voiture occasion SAINT-FULGENT - Vente auto ...
Véhicule occasion prix futé
État général
Ce véhicule a moins de 6 ans et moins de 120 000 km, il a été sélectionné par nos services après expertise. Il est vendu en bon état général, correspondant au kilométrage déjà parcouru avec une préparation nettoyage intérieur et extérieur, et une remise en état des gros défauts de carrosserie. Seuls les défauts légers et les petites...
Site :
http://pros.lacentrale.fr
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Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2017-09-10 19:03:07
Site :
http://www.conso.net
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Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2018-06-22 17:16:02
Site :
https://www.inc-conso.fr
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Conditions générales de vente, quai des viandes
Conditions générales de vente :
Définitions
QUAI DES VIANDES : marque commerciale, propriété de la SARL B CAEN au capital de 12 500 EUR dont le siège social est sis au centre commercial St Clair 14200 HEROUVILLE ST CLAIR et immatriculée au regietre du commerce et des sociétés de CAEN sous le numéro 340 362 979 QUAIDESVIANDES.FR : site Internet...
Site :
http://www.quaidesviandes.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / conditions de vente du fond de commerce / vente vehicule occasion societe generale / vente appartement societe generale / vente de vehicule societe generale
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount
Conditions générales de vente
Préambule
Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 13 ci-après intitulé « Définitions ».
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits (pièces auto et accessoires auto) vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en...
Site :
https://www.mister-auto.be
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / prix de vente d une societe / facture de vente d'un vehicule de societe / vente de vehicule de societe d'occasion / achat d'un vehicule de societe par un particulier
Voitures de société: l’essentiel pour tout savoir avec ...
Voitures de société
Voitures de société
Voitures de société : comparez les différentes offres ! L'achat d'une voiture de société est une étape pour votre entreprise, tant au niveau du budget que de l'image extérieure que vous souhaitez projeter lorsque vous êtes en rendez-vous. Différentes marques (Audi, Citroën, Peugeot, Seat, VW...) et différents modèles (citadines, berlines,...
Site :
https://www.companeo.be
Automobiles d'occasion – Ventes entre particuliers ...
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Vente ou achat d'une automobile d'occasion : transaction entre particuliers
Office de la protection du consommateur
Contexte Section ouverte Contexte
La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers. Toutefois,...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d occasion / vente de vehicule de societe d'occasion / acheter une voiture de societe d'occasion / achat de voiture de societe d occasion
Les conditions générales de vente des ... - La Centrale
voiture
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...
Site :
http://www.lacentrale.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / vente de vehicule de societe d'occasion / vente vehicule occasion societe generale / vente de vehicule societe generale / vente d un vehicule de societe
Conseils pour une bonne vente de votre voiture - Quicksale.be
Conseils utiles pour bien vendre votre voiture.
Estimer le prix de la voiture
Vous êtes propriétaire d'une voiture et vous aimeriez la vendre.
Le problème: comment évaluer le prix d'une voiture d'occasion, sur quoi baser l'évaluation? Ne pas connaitre cette valeur vous fait courir le risque de revendre votre voiture trop bon marché ou de prolonger sérieusement le temps que vous mettrez...
Date: 2013-10-28 17:53:45
Site :
http://www.quicksale.be
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Conditions Générales de Vente - Taxis Bleus
Conditions Générales de Vente
ARTICLE 1 - OBJET
La Société ALLO TAXI, SAS au capital de 432 955 euros, dont le siège social est situé 1 rue Henri Poincaré à 93270 SEVRAN, immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le N°712 003 334, exploite sous le nom commercial et la marque LES TAXIS BLEUS®, un central de radio taxis, auquel sont affiliés des chauffeurs de taxis indépendants.
Par le...
Site :
https://taxis-bleus.com
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Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
carte grise en ligne
Simplifiez vous la carte grise et obtenez votre carte grise en ligne ainsi que vos nouvelles plaques d'immatriculation en 1 clic en passant par un professionnel de l'automobile habilité et agréé par le Ministère de l'Intérieur et le Trésor Public.
Vous évitez les files d'attente en préfecture , la carte grise est traitée en 24h et elle est expédiée à votre...
Site :
carte-grise.org
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La TVA doit-elle être facturée sur la cession d'un bien ...
Lorsqu'une entreprise cède un bien qu'elle a utilisé pour les besoins de son exploitation, cette cession est susceptible d'être soumise à TVA..
(infos service du ministère des Impôts)
Sont imposables les ventes de biens usagés ayant ouvert droit à déduction (complète ou partielle) de TVA, lors de leur acquisition ou ultérieurement. La durée de détention du bien et la qualité de...
Site :
http://www.montermonentreprise.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / fonction d achat dans l entreprise / prix de vente d une societe / prix d achat d une entreprise / achat et vente d entreprise
SGA (SOCIETE GENERALE D'AUTOMOBILES) - Vente de voitures
25, Avenue Hassan II, Zone Industrielle N° 20 Km. 5,50
Rabat - Maroc
05 37 23 74 60
Fax :
05 37 79 96 65
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Les ventes de voitures en Afrique
Comme la plupart des populations du monde, les africains utilisent des voitures, certaines marques et certains modèles...
Site :
https://www.goafricaonline.com
Thèmes liés : societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d occasion / societe vente voiture occasion / vente de vehicule de societe d'occasion / vente de voiture de societe
Ramener une voiture belge en france?? - Page : 3 - Import ...
Ramener une voiture belge en france??
Posté le 03/01/2013 à 00:10:21
merci pour toutes tes précisions postées sur ce forum.
Juste une question supplémentaire stp :
j'ai bien compris qu'après achat du véhicule 2 options s'offraient à l'acheteur : soit le remorquer soit le laisser sur place, partir avec les papiers et revenir une fois les formalités d'obtention d'un certificat...
Date: 2014-02-16 20:58:52
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Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
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Conditions de vente de...
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Ramener une voiture belge en france?? - Page : 4 - Import ...
Quand vous importez un véhicule d'occasion belge en France, il n'y a pas de contrôle technique à passer si le véhicule a moins de 4 ans, ce qui semblerait être votre cas.
De ce fait, vous avez simplement besoin de la carte grise belge, du certificat de conformité européen et de la facture d'achat (ttc ou tvac si vendue par un "pro" ). Ensuite vous allez faire votre quitus fiscal puis vous...
Date: 2014-11-09 13:27:16
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Certificat de cession en ligne (vente véhicule d’occasion)
Copie de pièce d'identité du demandeur (vendeur en règle général)
Le certificat de cession, c'est quoi et comment le remplir ?
Le formulaire est également disponible en ligne ici , il peut être rempli de façon électronique ou à la main. Il comporte 2 exemplaires quasi identiques : le premier pour l'acquéreur et le second pour le vendeur (le volet destiné à la préfecture, présent...
Site :
https://www.eplaque.fr
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Commissaire-priseur — Wikipédia
28 avril 1816
rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...
Date: 2018-06-19 11:26:55
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Thèmes liés : societe de vente volontaire / prix de vente d une societe / vente de vehicule de societe d'occasion / vente d un vehicule de societe / vente d une societe
Les règles de prescription en matière de garantie des ...
Les règles de prescription en matière de garantie des vices cachés
11/2015 - n° Revue : 878-879
Quentin Daels, avocat à la cour
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Le nouveau régime de l'action en garantie des vices cachés articule la prescription quinquennale de droit commun et le droit spécial qui enferme cette action dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice....
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http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : acte de vente d un fond de commerce / vente d un fond de commerce / contrat de vente d un fond de commerce / loi vente fond commerce / vente d'actions societe
Comment Récupérer la TVA Sur Une Voiture? à 100% | Pret ...
Comment Récupérer la TVA Sur Une Voiture? à 100%
... et aussi aéroport, auto-entrepreneur, intracommunautaire, Censi-Bouvard, mobil-home...
La TVA vient alourdir l'addition au restaurant. Mais la taxe en question prend de plus lourdes proportions quand il s'agit de s'en acquitter pour l'achat d'un appartement ou de celui d'un véhicule. Mais dans certaines circonstances il est possible de la...
Site :
http://pret-aide.net
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / processus d achat dans l entreprise / achat voiture societe recuperation tva / fonction achat dans l'entreprise pdf / fonction achat dans l'entreprise
Les finitions Business, une bonne affaire ! - Kilomètres ...
Si tous les constructeurs s'accordent à dire que leurs gammes business ont d'abord vocation à répondre aux attentes de leurs clients professionnels et à simplifier le choix des gestionnaires de parcs et des loueurs, tous voient aussi dans le développement de ces finitions spéciales "entreprises" une arme pour progresser sur le marché des flottes.
Pour l'ensemble des constructeurs...
Date: 2017-09-10 20:48:39
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http://www.kilometresentreprise.com
Thèmes liés : vente d'entreprise en difficulte / fonction d achat dans l entreprise / achat et vente d entreprise / prix d achat d une entreprise / achat de part d'entreprise
TVA et double imposition : la CJUE tranche - entreprise.news
Accueil Entreprises TVA et double imposition : la CJUE tranche
TVA et double imposition : la CJUE tranche
Temps de lecture : 16 minutes
Cet article a été lu 3036 fois
La CJUE a rendu le 18 janvier 2017 un arrêt préjudiciel relatif à la notion de « biens d'occasion ». La Cour s'est prononcé sur la question de savoir si les pièces détachées de véhicules hors d'usage sont...
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Dossier : La distribution automobile entre deux droits ...
La distribution automobile entre deux droits
10/2013 - n° Revue : 0855
Christian Bourgeon, avocat à la cour
La fin du règlement d'exemption automobile remet en balance l'équilibre des relations entre constructeurs et distributeurs. Plaidoyer pour qu'existe un statut protecteur dans notre droit interne.
La Commission européenne a indiqué que l'intensité de la...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / contrat de vente d un fond de commerce / vente de vehicule de societe d'occasion / vente d un vehicule de societe / vente d'actions societe
Accident non responsable et defaut controle technique ...
5740 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
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Règlement R-036 | Société de transport de Montréal
CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT R-036
(tel que modifié par R-036-1 et R-036-2)
RÈGLEMENT CONCERNANT LES NORMES DE SÉCURITÉ ET DE COMPORTEMENT DES PERSONNES DANS LE MATÉRIEL ROULANT ET LES IMMEUBLES EXPLOITÉS PAR OU POUR LA SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE MONTRÉAL
(Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01, art. 144)
La présente version refondue du Règlement...
Site :
http://www.stm.info
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