Articles sélectionnés pour le thème : acquisition d'entreprise
→ 829 articles
Voir également 81 Vidéos pour ce thème
Portail dedie aux professionnels du transport et de la ...
Assitance RGPD - Kilean
Comment mettre en place le règlement européen RGPD dans votre entreprise ? Kilean propose de vous guider pour la mise en conformité de votre société.
54321 OEA : Accompagnement à l'obtention du statut d'Opérateur Economique Agréé- KiLean
A la demande de nombreux adhérents, TLF a décidé d'engager un partenariat avec les consultants de la société...
Site :
http://www.pagestransport.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / acquisition et cession d'entreprise / acquisition et cession d entreprise / fonction d achat dans l entreprise / processus d achat dans l entreprise
Transmission exploitation agricole - groupama.fr
Je transmets mon exploitation agricole
La cessation d'activité et la transmission d'exploitation est une étape importante dans votre vie professionnelle et privée qu'il faut préparer.
De nombreuses questions sont à se poser :
Quelle est la valeur de votre exploitation ?
Qui la reprendra et sous quelle forme ? Un héritier, un salarié ?
Qu'est-ce que vous transmettez : les terres,...
Site :
https://www.groupama.fr
Thèmes liés : exoneration droits d'enregistrement cession de fonds de commerce / transmission d'entreprise familiale / transmission d entreprise familiale / transmission de l'entreprise familiale / droit d'enregistrement cession fond de commerce
le SM’ART Salon Méditerranéen d’art contemporain Aix-en ...
24 771 visiteurs ont foulé les allées du Parc Jourdan
4.500 personnes présentes au vernissage
5 Soirées Privées d'entrepreneurs partenaires du Sm'art.(Plus de 400 Chefs d'entreprises - Professions libérales présents sur le Salon).
(La Fondation MMA - Les Entrepreneurs du Futur qui accueillait près de 280 Chefs d'entreprises - SOCIETE GENERALE Aix-en-Provence - LES PUBLICATIONS...
Site :
http://www.salonsmart-aix.com
Thèmes liés : acquisition d'entreprise
STATUTS GRATUITS DE SCI - fbls.net
Attendez que vos enfants soient majeurs pour les intégrer dans la SCI familiale, dans le cas contraire, un prêt, une vente ou un achat nécessiterait l'accord du juge des tutelles !
UNE SCI N'EST PAS UN PARTICULIER BENEFICIANT DU CODE DE LA CONSOMMATION
COUR DE CASSATION Chambre Civile 2 arrêt du 3 septembre 2015 Pourvoi N° 14-18287 Rejet
Mais attendu que la cour d'appel a retenu que la...
Date: 2018-02-10 22:05:58
Site :
http://www.fbls.net
Procédures de marchés publics - professionnels | service ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
Un marché public est soumis à des principes fixés par la législation : liberté d'accès à la commande publique, égalité de traitement des candidats, transparence. L'acheteur doit se conformer à des procédures différentes en fonction de la valeur estimée de la commande et de la nature du marché (travaux, fourniture ou services).
Tout replier
Procédure...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : exemple acquisition d'entreprise / fonction d achat dans l entreprise / acquisition d'entreprise / service d'achat dans une entreprise / service achat d'une entreprise
Voitures de société: l’essentiel pour tout savoir avec ...
Voitures de société
Voitures de société
Voitures de société : comparez les différentes offres ! L'achat d'une voiture de société est une étape pour votre entreprise, tant au niveau du budget que de l'image extérieure que vous souhaitez projeter lorsque vous êtes en rendez-vous. Différentes marques (Audi, Citroën, Peugeot, Seat, VW...) et différents modèles (citadines, berlines,...
Site :
https://www.companeo.be
John Deere (entreprise) — Wikipédia
(février 2016)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Pour les articles homonymes, voir John...
Date: 2017-09-09 15:51:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : acquisition d'entreprise / annonce vente d'entreprise / annonce vente d entreprise
Acquisition et gestion d’entreprise - Programmes - École ...
Temps plein (12 heures de cours par semaine)
8 mois sur deux sessions
Offert en français
Avoir un Diplôme d'études secondaires (DES) ou supérieur OU
Avoir un Diplôme d'études professionnelles (DEP) OU
Posséder une formation jugée suffisante par l'École. L'École des entrepreneurs du Québec reconnaît comme formation jugée suffisante :
la personne détenant une vaste expérience...
Site :
https://formation-entrepreneurs.com
Thèmes liés : conseil acquisition d entreprise / acquisition d'entreprise au quebec / exemple acquisition d'entreprise / acquisition d'entreprise
30 règles sur la succession pour réussir la transmission ...
Droit de mutation, testament, donation... Pour déterminer au mieux les modalités de votre succession, mais vaut appliquer la loi à la lettre. Une mauvaise interprétation ou un acte non autorisé et c'est la porte ouvert aux conflits. D'un côté les héritiers ou les ayants-droits légaux peuvent dénoncer vos choix en justice. De l'autre, l'administration fiscale peut réclamer des sommes...
Site :
http://www.expert-comptable-des-particuliers.fr
Thèmes liés : transmission gratuite d'une entreprise individuelle / transmission d'entreprise individuelle / transmission d une entreprise individuelle / exemple acquisition d'entreprise / acquisition d'entreprise
Elis (entreprise) — Wikipédia
modifier - modifier le code - voir wikidata
Elis est un prestataire multi-services international qui propose des solutions de location-entretien d'articles textiles, d'hygiène et de bien-être. Nous employons localement 45 000 collaborateurs dans 440 sites de production et centres de services. Nous travaillons pour des organismes publics et privés de toutes tailles, dans tous les secteurs...
Date: 2018-06-21 13:09:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : acquisition d'entreprise
Biens, Dettes, Entreprise | Tout - achat-vente.cession ...
L'évaluation d'une société - Fiches conseils - cession-commerce.com
L'expression la plus simple de cette valeur patrimoniale est l'actif net comptable à une date déterminée qui correspond à l'excédent de l'estimation des biens et droits formant l'actif de l'entreprise sur les dettes à l'égard des tiers soit. (total actif total dettes) = actif net. [...] Aussi, il faut rechercher la...
Le groupe Carlyle cède le projet Eria à AltaFund, un fond ...
Immobilier Projets
Le groupe Carlyle cède le projet Eria à AltaFund, un fond d'investissement d'Altarea Cogedim
AltaFund, le fond d'investissement en immobilier d'entreprise du promoteur français Altarea Cogedim vient d'acquérir auprès du groupe Carlyle le projet "Eria" à Puteaux.
Publié le 27 février 2017 à 12:35 2477Vues Commentaire 0
Le projet de l'immeuble Eria - 2Portzamparc
Le...
Site :
http://defense-92.fr
Thèmes liés : cabinet de conseil en acquisition d entreprise / conseil acquisition d entreprise / acquisition d'entreprise
Bienvenue au CFE-CGC Michelin
Lettre d'information du moi de Mai
La nouvelle organisation se traduit par une surcharge de travail pour nombre de salariés. Tous les capteurs le confirment : nos contacts directs, la médecine du travail, les études commanditées par l'entreprise auprès d'Alterhego.
A Clermont Ferrand, la vague de départs en retraite amplifie le phénomène. Face à ce constat alarmant, nous...
Site :
http://www.cfecgcmichelin.org
Thèmes liés : processus d achat dans l entreprise / comite d'entreprise achat groupe / achat de part d'entreprise / service d'achat dans une entreprise / service achat d'une entreprise
Tout savoir sur la Location avec option d'achat pour véhicules
Location avec option d'achat
Il existe une façon d'utiliser un véhicule, sans en être propriétaire, c'est la location avec option d'achat.
La location avec option d'achat ou LOA consiste à faire appel à son banquier ou à un spécialiste du financement. Ce dernier va acheter le véhicule choisi par l'entreprise pour lui mettre en location sur une période de 36 mois à 84 mois.
Au terme de...
Site :
https://www.fiscauto.com
Thèmes liés : location avec option d'achat entreprise / location avec option d achat entreprise / fonction d achat dans l entreprise / option d'achat d'une entreprise / option d achat entreprise
Entreprise de nettoyage - Nettoyage d‘appartement ...
Valable à partir du 01.12.2014
L'entreprise 2media GmbH, dont le siège se trouve à Wallisellen en Suisse (ci-après «2media»), exploite le portail Internet «demande-en-ligne.ch» (ci-après le «portail»). Ces conditions d'utilisation réglementent les droits et obligations des utilisateurs du portail (ci-après les «utilisateurs») lors de l'utilisation du portail ainsi que tous les...
Site :
https://demande-en-ligne.ch
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / conseil acquisition d entreprise / transmission d'entreprise familiale suisse / achat de part d'entreprise / transmission de l'entreprise familiale
Champ d'application du droit de préemption - saferaa.fr
La Safer bénéficie de son droit de préemption quelle que soit la forme de la vente, dès lors qu'elle est à titre onéreux : vente amiable de gré à gré, adjudication volontaire ou forcée.
Les apports en société
Les apports en société sont soumis au droit de préemption (R 143-4 code rural) sauf les apports à un GFA (ou GFR) lorsqu'il est constitué entre membres d'une même...
Site :
http://www.saferaa.fr
Agence e-réputation à Paris | Nettoyage résultats GOOGLE
ACTIONS PRÉVENTIVES
PROTÉGEZ-VOUS DES ATTAQUES MALVEILLANTES !
N'attendez pas d'être attaqué pour vous défendre ! Grâce à la prévention, vous anticipez les risques et consolidez votre positionnement dans la première page des résultats Google vous concernant.
AÏE AÏE AÏE !
VOTRE E-RÉPUTATION EST TERNIE SUITE À DES RÉSULTATS NÉGATIFS SUR GOOGLE ...
Vous n'avez pas mis en place...
Site :
http://www.ereputation-paris.com
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / fonction achat dans l'entreprise / fonction achat dans l entreprise / service d'achat dans une entreprise / service achat d'une entreprise
Nationalisation de l'électricité au Québec — Wikipédia
La nationalisation de l'électricité au Québec désigne les deux séries d'événements qui ont mené à la création de la société d'État Hydro-Québec en 1944 et à la prise de contrôle des compagnies d'électricité privées du Québec en deux étapes.
En 1944, la première nationalisation a permis à l'État québécois de prendre le contrôle de la Montreal Light, Heat and Power , qui...
Date: 2017-09-10 03:38:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : acquisition d'entreprise au quebec / fusion acquisition comite d'entreprise / rachat d'entreprise a montreal / fusion acquisition finance d'entreprise / fusion acquisition d'entreprise
Revenu Québec - Grandes entreprises
Grandes entreprises
Grandes entreprises
Les biens et les services suivants ne donnent pas droit à un remboursement de la taxe sur les intrants (RTI) s'ils sont acquis par une grande entreprise (Ce lien ouvrira une nouvelle fenêtre) :
les véhicules routiers de moins de 3 000 kilogrammes devant être immatriculés en vertu du Code de la sécurité routière pour circuler sur les chemins...
Site :
revenuquebec.ca
Thèmes liés : pme et grande entreprise / acquisition d'entreprise au quebec / fusion acquisition d'entreprise / fusion acquisition d entreprise / vente d une societe
Transmission d’entreprise : quels sont les droits de ...
La transmission d'une entreprise ou de droits sociaux par succession est soumise aux droits de succession. Le dispositif Dutreil permet sous certaines conditions de réduire de 75 % les droits à acquitter. Retour sur le calcul des droits de succession.
©Fotolia
Droits de succession : régime général
Les droits de succession (ou droits de mutation à titre gratuit) sont calculés sur la valeur...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : transmission de l'entreprise individuelle / transmission gratuite d'une entreprise individuelle / transmission d'entreprise individuelle / transmission d une entreprise individuelle / cession d'actions societe cotee
Location bureau, entrepôt, implantation entreprise – Nord ...
Foncier : s'implanter en Hauts-de-France
Foncier : s'implanter en Hauts-de-France
Le choix de votre futur site d'implantation (bâtiment / greenfield) est un point essentiel dans le processus de développement de votre activité en Europe. Nord France Invest vous accompagne dans cette étape déterminante, et vous propose les solutions les plus adaptées à votre projet de location ou d'achat de...
Site :
http://www.nordfranceinvest.fr
Thèmes liés : acquisition entreprise nord france / achat d'entreprise du batiment / achat d entreprise batiment / processus d achat dans l entreprise / service d'achat dans une entreprise
Formation éligible au CPF pour entreprise - YES 'N' YOU
Contacter un conseiller
Accompagnez vos salariés dans leur demande de Mobilisation du cpf
Selon le décrêt n° 2014-1120 du 2 octobre 2014 relatif aux modalités d'alimentation et de mobilisation du CPF (article R. 6323-4 du code du travail), le salarié doit obtenir l'autorisation de l'employeur au moins 60 ou 120 jours avant le début de la formation (en fonction de sa durée) si celle-ci a...
Site :
http://www.yesnyou.fr
Thèmes liés : exemple acquisition d'entreprise / acquisition d'entreprise
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Déduction pour capital à risque
SIMULATION
Voir aussi circulaire Ci.RH.840/592.613 (AFER 14/2008) dd. 02.06.2008 .
CIRCULAIRE RELATIVE A LA DEDUCTION POUR CAPITAL A RISQUE
1. La déduction pour capital à risque a été introduite dans les articles 205bis et suivant du Code des impôts sur les revenus 1992 (ci-après "CIR 92") par la loi du 22 juin 2005 (1), dans le but...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : achat oeuvre d'art par une societe / fonction d achat dans l entreprise / vente d'actions societe immobiliere / vente d'actions societe / vente d actions d une societe
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Cette notice a pour objet d'aider dans leur réflexion, les candidats à la reprise d'une entreprise mise en redressement judiciaire par le tribunal de commerce de paris, en leur rappelant les conditions qu'ils doivent remplir pour que leur offre puisse être prise en compte.
1. Une proposition ...
Date: 2015-04-13 13:18:31
Site :
greffe-tc-paris.fr
LES RÈGLES DE CUMUL DU STATUT VDI AVEC D'AUTRES REVENUS ...
LES RÈGLES DE CUMUL DU STATUT VDI AVEC D'AUTRES REVENUS
Accueil LES RÈGLES DE CUMUL DU STATUT VDI AVEC D'AUTRES REVENUS
La vente à domicile est incontestablement la Star des compléments de revenus :
des offres d'emploi dans tous les univers
aucune condition d'âge, d'expérience ou de diplôme
la possibilité d'exercer l'activité à temps choisi
la possibilité de cumuler les revenus de...
Site :
https://objectifvdi.com
Notice d'information du Tribunal de Commerce destinée aux ...
Cette notice a pour objet d'aider dans leur réflexion, les candidats à la reprise d'une entreprise mise en redressement judiciaire par le tribunal de commerce de paris, en leur rappelant les conditions qu'ils doivent remplir pour que leur offre puisse être prise en compte.
1. Une proposition de reprise doit répondre aux trois objectifs fixés à l'article L 621-83 du code de commerce :
le...
Site :
greffe-tc-paris.fr
BTS Gestion de la PME-PMI (BTS AG) | IDAIC Poitiers
Cette formation (nouvelle appélation du BTS Assistant de gestion PME PMI) vous permet de devenir le bras droit d'un dirigeant d'une petite ou moyenne entreprise et de le seconder dans la gestion administrative globale.
Polyvalent et en charge de responsabilités, vous assurez les missions suivantes :
Réaliser la gestion administrative courante
Assurer la gestion de la relation client et...
Date: 2018-06-22 16:51:39
Site :
http://www.idaic-poitiers.com
Thèmes liés : entreprise bts assistant gestion pme pmi alternance / entreprise bts assistant gestion pme pmi / entreprise bts gestion pme pmi alternance / entreprise assistant de gestion pme pmi / entreprise alternance gestion pme pmi
Comptabilisation du malus ecologique sur voitures neuves ...
Carte grise et malus écologique : voir les details par ici -> http://blog.compta.net/le-bonus-malus-ecologique-sur-les-vehicules-neufs/
la carte grise et le malus écologique versés par le propriétaire d'un véhicule constituent, à notre avis, sur le...
Site :
http://blog.compta.net
Thèmes liés : acquisition d'entreprise
La Société Civile Immobilière - SCI - cabinet-bedin.com
Quelques utilisations pratiques de la SCI :
Exemple 1
Arthur est chef d'entreprise.
Il veut séparer son patrimoine immobilier de son entreprise.
Il crée un immeuble d'un côté (en SCI), un fonds de commerce de l'autre côté. Un contrat de bail est conclu entre les 2.
Exemple 2
Jean, Jeanne et Jérôme sont héritiers indivis d'un immeuble à Bordeaux.
Ils ne veulent pas vendre le bien.
En...
Site :
cabinet-bedin.com
COFIM - Immobilier équestre, Cession d'entreprises, Fonds ...
3 générations
de courtage immobilier
Dans un monde en perpétuelle évolution où le dirigeant doit souvent assumer seul l'optimalisation, la rentabilité et en finalité la transmission de son entreprise, Cofim se présente à vous en tant que conseil...
Date: 2018-06-22 19:50:58
Site :
http://www.cofim.be
Thèmes liés : cession d un fonds de commerce / acquisition et cession d'entreprise / acquisition et cession d entreprise / conseil acquisition d entreprise / cession du fond de commerce
Marché des SCPI en France, fiscalité SCPI - Boursorama
Les SCPI ont pour objet l'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier qu'elles cherchent à valoriser au profit des détenteurs de parts. Communément appellées "Pierre Papier", les SCPI permettent aux particuliers d'investir dans l'immobilier à travers de titres et non directement en achetant un bien.
D'où une certaine liberté par rapport à la traditionnelle propriété.
Ticket...
Site :
http://www.boursorama.com
Thèmes liés : plus value sur vente de parts de societe / fonction d achat dans l entreprise / immobilier d'entreprise acheter ou louer / immobilier d entreprise achat / vente d'un local commercial plus value
BTS AG Assistant(e) de Gestion en alternance Lyon ...
65% du SMIC
80% du SMIC
Alternance Rhône Alpes vous propose une formation avec un contrat de professionnalisation d'une durée de 18 à 24 mois pour 1100 heures de formation.
Une journée de cours par semaine et deux semaines intensives par trimestre
N'hésitez pas à nous contacter pour demander notre planning de formation.
Alternance Rhône Alpes fait la différence ! Nous prospectons les...
Site :
http://www.alternance-rhone-alpes.fr
Thèmes liés : conseil acquisition d entreprise / acquisition d'entreprise
Machines a cremes glacees - tous les fournisseurs ...
GRIS Demande de devis Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
MACHINES À CRÈMES GLACÉES : Madame, monsieur, dans le cadre d'une création d'entreprise (ouverture de café-restaurant), j'aurais aimé avoir des renseignements sur les machines à glaces que vous proposez. Je recherche une machine à glace à l'italienne servant deux parfums, plus un...
Site :
http://www.hellopro.fr
Le guide 2017 de l'investissement en SCPI
Optimiser son patrimoine en investissant dans la « Pierre Papier »
Quels objectifs suit-on en souscrivant à des parts de SCPI de rendement ?
En souscrivant à des parts de SCPI de rendement, vous répondez aux objectifs suivants :
Sécurité et rentabilité : il s'agit de l'un des placements sécurisés les plus rentables du marché financier.
Diversification du patrimoine : une SCPI de...
Site :
http://www.scpi.guide
Thèmes liés : conseil acquisition d entreprise / acquisition d'entreprise / acquisition et cession d'entreprise / acquisition et cession d entreprise
Fiscalité de la liquidation d'une société - joptimiz.com
La liquidation est l'ensemble des opérations qui, après dissolution d'une société, ont pour objet la réalisation des éléments d'actifs et le paiement des créanciers sociaux, en vue de procéder au partage entre les associés de l'actif net subissant.
On peut synthétiser la disparition d'une société en trois étapes successives :
• la dissolution de la société,
• sa liquidation...
Date: 2017-12-03 17:03:37
Site :
http://www.joptimiz.com
Thèmes liés : cession d'un fonds de commerce par une societe / difference entre fusion et acquisition d'entreprise / cession d'un fonds de commerce sans droit au bail / droit d'enregistrement acquisition fonds de commerce / fond de commerce droit au bail difference
Racheter un fonds de commerce - lerucher.com
Panorama des transmissions de fonds de commerce
Les rachats de fonds de commerce constituent la grande majorité des reprises. Il s'agit principalement des hôtels cafés restaurants ( 49 % des chefs d'entreprise dans ce secteur sont des repreneurs) et des commerces de bouche (boulangeries, pâtisseries, charcuteries...) avec 45 %. En ce qui concerne les commerces de détail, ils sont assez...
Site :
http://www.lerucher.com
Municipalité | Municipalité de l'Ange-Gardien en Outaouais
Développement industriel
La municipalité de L'Ange-Gardien s'est porté acquéreuse en 2006 de 332 923 mètres carrés (83.099 acres) de terrains en zone industrielle au nord ouest du carrefour giratoire 309-315. Il est donc possible d'y installer une industrie et de profiter de la proximité de l'autoroute 50 accessible à quelques centaines de mètres seulement. Déjà plusieurs industries...
Site :
http://municipalitedelangegardien.com
Thèmes liés : achat de part d'entreprise / service d'achat dans une entreprise / service achat d'une entreprise / service achat d une entreprise / achat et vente d entreprise
Brittany Ferries - Transports Marins Bretons
Le spectre de la commande de nouveaux navires
Des revendications léonardes... à la création de la BAI
A la fin des années 1960, les organisations paysannes du Léon étaient tout particulièrement revendicatives, souhaitant défendre leurs exploitations et leurs emplois. En effet, ces agriculteurs éprouvaient alors moult difficultés à écouler leurs productions à un prix excédant le...
Site :
https://transportsmarinsbretons.jimdo.com
Thèmes liés : creer une societe de vente de voiture d'occasion / ouvrir une societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d occasion / vente de vehicule de societe d'occasion
Titre restaurant — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Les chèques-repas (luncheon vouchers) ont été créés au Royaume-Uni en 1946. En France, c'est le gouvernement de Vichy qui a créé les tickets-repas, fonctionnant comme les tickets de rationnement [ réf. souhaitée] . En 1962, Jacques...
Date: 2018-06-08 11:35:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : aide de l'etat pour reprise d'entreprise / fonction d achat dans l entreprise / reprise de l'entreprise par les salaries / reprise de l entreprise par les salarie / reprise d'entreprise par les salaries
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
Racheter un fonds de commerce - lerucher.com
Racheter un fonds de commerce
Plus de 80 % des reprises correspondent à des rachats de fonds de commerces. Vous aussi, vous souhaitez avoir votre propre affaire et tenter le coup ? Les abeilles vous mettent tout de suite en garde : la transmission d'un fonds de commerce n'est pas une vente comme les autres, loin de là...mais cet article vous permettra de mieux cerner ses...
Site :
http://www.lerucher.com
Des opportunites de reprise - cession-entreprise.com
Sociétés à vendre par région
Des opportunites de reprise
TOUTE L'INFO DE LA CESSION ET REPRISE D'ENTREPRISE - Juridique
L'indispensable garantie d'actif et de passif
Par Ann-Karen BARTOSZEWSKI
Publié le vendredi 7 novembre 2008
En signant une garantie d'actif et de passif, le cédant s'engage à indemniser le repreneur en cas d'augmentation de passif ou de diminution d'actif postérieur à...
La vente d'un fonds de commerce | Notaires de Paris - Ile ...
Comment vendre un fonds de commerce ?
La vente d'un fonds de commerce est une opération complexe. Elle doit faire l'objet d'un acte, établi par un professionnel qualifié. Cet acte peut être authentique ou sous seing privé.
L'intervention d'un notaire permet aux parties de disposer d'une information complète, en particulier sur les incidences fiscales, familiales et patrimoniales de...
Date: 2017-09-10 21:03:45
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Que reste-t-il de la domanialité publique par anticipation?
Conseil d'Etat, 1er octobre 1958, Sieur Hild, requête numéro 39090, rec. p. 463
A quelques jours de la date anniversaire des trois ans de la décision Association ATLALR 1 , le Conseil d'Etat opère ce qui, au premier abord, peut apparaître comme un changement radical de cap. Après avoir affirmé, le 8 avril 2013, que les biens soumis au Code général de la propriété des personnes...
Site :
http://www.revuegeneraledudroit.eu
RFPI - Plus-values immobilières - Modalités d'imposition
RFPI - Plus-values immobilières - Modalités d'imposition
I. Cession réalisée par une personne physique
1
Les plus-values réalisées, à titre occasionnel, lors de la cession à titre onéreux d'immeuble ou de droits relatifs à un immeuble par les personnes physiques dans la gestion de leur patrimoine privé relèvent du régime d'imposition des plus-values des particuliers prévu à l'...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : plus value sur vente de parts de societe / cession entreprise individuelle plus value / impots sur la vente d une societe / cession de parts sociales de societe a preponderance immobiliere / impot sur vente de part de societe
l’évaluation du maintien de l’équité salariale - CNESST
31 décembre 2020, et tous les 5 ans, à la même date
Cet employeur est en retard. Il devait procéder à l'affichage des résultats de l'évaluation du maintien au plus tard le 31 décembre 2010. Sa date anniversaire s'établit donc à partir de la date à laquelle devait avoir lieu l'affichage des résultats de l'évaluation du maintien, soit le 31 décembre 2010. Les prochaines...
Site :
http://www.ces.gouv.qc.ca
Thèmes liés : exemple fusion acquisition d'entreprise / fusion acquisition comite d'entreprise / acquisition et cession d'entreprise / acquisition et cession d entreprise / fusion acquisition d'entreprise
Banque CIC : Les offres de prêts - vos-credits.fr
Taux Euribor
Banque CIC : Les offres de prêts
Pour concrétiser vos projets d'achat immobilier, automobile, voyage ou autre, vous devez contacter un organisme qui vous prêtera l'argent pour y arriver. Le Crédit Industriel et Commercial (CIC) peut faire partie de vos choix. De ce fait, voici tous les produits que propose cette banque.
Concernant les Particuliers :
Le monde de l'automobile :
-...
Site :
http://www.vos-credits.fr
Aides au financement à la reprise d’un commerce
Par Christel Villedieu - Publié le 17/08/2015
Ces dernières années, aides et soutiens des pouvoirs publics veulent encourager la reprise de commerces de proximité. Pourquoi ne pas en profiter ?
Imprimer Envoyer
Indubitablement, l'argent constitue le nerf de la reprise d'un fonds de commerce. Et on estime généralement qu'un apport personnel de 30% établit une bonne base pour négocier avec...
Site :
https://www.century21.fr
Maisons à vendre, villas ... - Immobilier Costa Rica
Notre coup de coeur
Dans un grand domaine de bord de mer au Costa Rica, séduisante villa en vente avec accès direct à un golf...
| En savoir plus |
Costa Rica Paradis est spécialisé dans l'investissement immobilier au Costa Rica, la location de maisons de vacances et l'aide à l'expatriation et à la retraite.
Venez découvrir notre large éventail de maisons de charme et villas de...
Site :
http://www.costarica-paradis.com
Thèmes liés : hotel a vendre costa rica / entreprise vendre costa rica / immobilier d'entreprise acheter ou louer / immobilier d entreprise achat / prix d achat d une entreprise
Modele : exemple de rédaction d'un protocole d'accord
Exemple de rédaction d’un protocole d’accord :
Entre les soussignés :
La société [NOM DE LA SOCIETE],
SA au capital de [MONTANT DU CAPITAL SOCIAL DE L’ENTREPRISE] euros,
dont le siège social est situé à [VILLE SIEGE SOCIAL],
représentée par son P.D.G., Monsieur [NOM PDG DE LA SOCIETE],
d’une part,
M. [NOM DU TIERS 1],
demeurant à [VILLE TIERS 1],
agissant en son nom personnel...
Site :
http://www.documents.fr
Thèmes liés : exemple fusion acquisition d'entreprise / exemple acquisition d'entreprise / acquisition et cession d'entreprise / acquisition et cession d entreprise / fusion acquisition d'entreprise