Articles sélectionnés pour le thème : reprise d une entreprise par un particulier
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Antiquités-Brocante - Accueil Ad VALOREM
(Regroupe plus de 400 professionnels)
17, boulevard Malesherbes
Tél.: 01 44 51 74 74
syndicat@antiquaires-sna.com
www.antiquaires-sna.com/Fr.htm
Spécificités comptables
Il n'existe pas de plan comptable spécifique pour la profession d'antiquaire brocanteur. Cependant, les antiquaires brocanteurs qui utilisent plusieurs régimes de TVA dans le cadre de l'application de la 7 e directive...
Date: 2005-09-09 15:44:15
Site :
http://www.advalorem-expertise.fr
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - Arthur Loyd ...
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
Pour comprendre le langage un peu technique utilisé en immobilier d'entreprise, vous vous proposons ce petit lexique.
Acte Authentique :
Acte rédigé par un officier public (un notaire par exemple) qui garantit la régularité et la véracité de l'engagement. Il s'oppose à l'acte sous seing privé qui est...
Site :
http://www.arthur-loyd-poitiers.com
Cours de droit bancaire - Cours de droit
Par coursdedroit le 13 Mars 2015 à 19:58
DROIT BANCAIRE
Le droit bancaire a pour objet de régir les activités qui sont exercées à titre habituel par les établissements de crédit. Le droit bancaire est l'ensemble des règles qui régissent les opérations de banque et ceux qui les accomplissent à titre professionnel.
Le droit bancaire est un droit professionnel, c'est le droit...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
L’administration fiscale vient de commenter ce nouveau ...
CF - Organisation du contrôle fiscal - Contrôle sur pièces et les différents types d'examens et vérifications
I. Le contrôle sur pièces
A. Le contrôle formel
1
Le contrôle formel recouvre l'ensemble des interventions ayant trait à la rectification des erreurs matérielles évidentes constatées dans les déclarations déposées, quelle que soit la catégorie d'impôt ou de taxe visée....
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Voiture occasion : achat, reprise et financement de ...
Reprise
Garantie satisfait ou remboursé
Garanties, révisées et immédiatement disponibles, nos véhicules d'occasion en vente bénéficient également de la garantie « Satisfait ou Remboursé » ! Comprenez qu'en cas de défaut ou de changement d'avis, nous vous reprenons le véhicule aux conditions d'achat TTC mentionnées sur la facture par l'intermédiaire de la concession où se trouvait...
Site :
https://www.autosphere.fr
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / location avec option d'achat entreprise / location avec option d achat entreprise / aide de l'etat pour reprise d'entreprise / option d'achat d'une entreprise
L'UTILISATION DE LA SOCIETE POUR DETENIR UN ... - idefisc.be
Chargé de conférence à la maîtrise spéciale en gestion fiscale
I. INTRODUCTION
Cette note a pour objet d'analyser l'intérêt fiscal que présente la constitution d'une société pour détenir un patrimoine immobilier, par rapport à la détention d'un tel patrimoine par une personne physique.
Dans un premier temps, nous rappellerons le régime d'imposition d'un immeuble à l'impôt des...
Site :
http://www.idefisc.be
Comment reprendre une entreprise en difficulté - lerucher.com
Avec la multiplication des défaillances parmi les start ups, la reprise d'entreprise en difficulté est en phase de devenir une activité à part entière. Ceux qui guettent les procédures de redressement judiciaire ont bien compris qu'il y avait parfois de très bonnes affaires dans ce domaine. Mais ne vous lancez pas trop vite : reprendre une entreprise en difficulté est une aventure...
Site :
http://www.lerucher.com
La procédure prud'homale - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le dimanche 8 avril 2007, 19:09 - Droit du travail - Lien permanent
Tags:
Conseil de Prud hommes
Article adapté des pages de notre site relatives à la procédure prud'homale : page salarié et page employeur
La procédure prud'homale est initiée par l'envoi, par le salarié ou son avocat, au secrétariat-greffe du Conseil de Prud'hommes compétent, soit d'une...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Prime de naissance - Transport routier - La convention ...
Article
Annexe - Reprise du personnel
... Article En vigueur non étendu en date du novembre AnnexeContenu de la liste détaillant la situation individuelle du salarié transféréLa liste visée à l article du présent accord comprend notamment les éléments suivants :Nom :Prénom :Date de naissance :Nationalité :Adresse :Date d ancienneté :Nature de la protection s il s agit d un salarié...
Site :
http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : reprise d'entreprise et contrat de travail / reprise d entreprise contrat de travail / reprise d'entreprise de transport / reprise d entreprise de transport / prime de reprise d'activite
Prépack cession : la garantie de la meilleure offre de ...
Prépack cession : la garantie de la meilleure offre de reprise ? - Le Magazine des Affaires
Prochain évènement
Petit-déjeuner conférence
Septembre 2017
Le Magazine des Affaires organise une Table Ronde Santé avec Reed Smith, UI Gestion, Azulis Capital, Dechert et KPMG
Prépack cession : la garantie de la meilleure offre de reprise ?
Pauline Oriot, Mazars
L'ordonnance du 12 mars 2014,...
Dans quoi investir? 6 pistes pour gagner de l'argent
Dans quoi investir? 6 pistes pour gagner de l'argent
Sommaire
Dans quoi investir?
Cet article fait parti d'un évènement inter-blogueurs sur le thème de l'investissement.
La bourse peut avoir régulièrement des chutes. Cette instabilité des marchés financiers fait peur aux particuliers qui ne savent plus où placer leur argent .
Dès qu'il s'agit d'argent on a tous peur de faire les mauvais...
Site :
optimiser-son-budget.com
Thèmes liés : exemple d'offre de reprise d'entreprise / pret a la reprise d'entreprise / pret a la reprise d entreprise / financement projet reprise d'entreprise / financer un projet de reprise d entreprise
Plan de continuité d'activité (informatique) — Wikipédia
6.3 Liens externes
Étapes de la mise en place d'un plan de continuité[ modifier | modifier le code ]
Pour qu'un plan de continuité soit réellement adapté aux exigences de l'entreprise, il doit reposer sur une analyse de risque et une analyse d'impact :
L'analyse de risque débute par une identification des menaces sur l'informatique. Les menaces peuvent être d'origine humaine (attaque...
Date: 2017-09-10 00:38:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : plan de reprise d'activite informatique apres sinistre / plan de reprise d'activite informatique exemple / le plan de reprise d'activite informatique / reprise d'entreprise informatique / reprise d entreprise informatique
Palette en bois, Bordeaux, Gironde, Aquitaine - SARL ...
Contactez-nous
Achat, vente et réparation de palettes en Aquitaine
Créée en 1978, à Bordeaux (33), par M. POUEYDEBASQUE, notre entreprise est spécialisée dans l'achat, vente et réparation des palettes.
Enseigne référence en Aquitaine, elle a été reprise par sa fille, Séverine et son cousin Mathieu, en 2006.
Aujourd'hui, POUEYDEBASQUE GONZALEZ, c'est une entreprise dynamique de 10...
Site :
http://www.poueydebasque.com
Thèmes liés : achat et vente d entreprise / service d'achat dans une entreprise / service achat d'une entreprise / service achat d une entreprise / achat vente entreprise transport
RACHAT FONDS DE COMMERCE : La reprise d'une entreprise
Posté: Lun 11 Fév 2013 19:18
Inscription: Mer 30 Jan 2013 09:16
Messages: 368
Citation:
je ne sais pas par où commencé !!
Tout d'abord, épluchez les annonces de ventes de fonds de commerce de bar/tabac/loto. Vous pouvez même vous déplacez dans des études notariales. S'agissant de la banque, celle-ci ne pourra vous financer que lorsque vous aurez un projet particulier en vue.
En effet,...
société immobilière, une société immobilière, société ...
Une société immobilière, fructifier vos acquis et investissez correctement !
Vous voulez fructifier vos acquis tout en investissant correctement avec une société immobilière !
Si vous êtes sur cette page, c'est parce-que vous envisagez un projet immobilier d'envergure au-delà d'un simple achat d'appartement ou, vous avez déjà des biens détenus par une SCI et que vous souhaitiez faire...
Date: 2017-08-25 09:23:04
Site :
http://www.societeimmobiliere.fr
Thèmes liés : achat d'or societe generale / achat d une societe / reprise d une societe / immobilier d entreprise achat / aide de l'etat pour reprise d'entreprise
INITIATIVE MONNAIE PLEINE SUISSE: Questions et réponses
1. Questions les plus fréquentes
o "Où en est l'Initiative Monnaie Pleine ?"
Elle a abouti avec succès.
Après 18 mois de récoltes intensives, 110'000 signatures valables ont été déposées en décembre 2015 auprès de la Chancellerie fédérale à Berne. L'initiative sera votée vraisemblablement à la fin 2017. (sommaire)
o "Qui est derrière l'Initiative Monnaie Pleine ?"
L'Association...
Site :
http://www.initiative-monnaie-pleine.ch
Aménagement espaces verts à Comines - Tout en Jardin DANJOU
Tout en Jardin dAnjou : des professionnels au service de votre jardin ou espace vert...
Créée en 1979 par Didier Danjou, notre entreprise a été reprise en 2014, par Laetitia Danjou. Depuis, Tout en Jardin Danjou à Comines est en perpétuelle évolution et vous fait bénéficier de l'expérience de plus de 15 années de son équipe.
Chef de chantier, David est diplômé en aménagement...
Site :
http://www.lesjardinsdanjou.com
Thèmes liés : aide de l'etat pour reprise d'entreprise / formation creation reprise d'entreprise / aide creation et reprise d'entreprise / aide a la creation et a la reprise d entreprise / demarche pour une reprise d'entreprise
Cumul allocation-salaire | Unedic.org
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La possibilité de cumuler la rémunération provenant d'une activité professionnelle avec les allocations de chômage vise à inciter les demandeurs d'emploi à reprendre un emploi même si celui-ci est moins rémunéré que le précédent. Les conditions du cumul varient selon le type de dispositif.
Le cumul peut se produire dans deux cas
un allocataire en cours...
Site :
https://www.unedic.org
Ouvrir ou reprendre un hôtel | Creation et reprise d ...
Ouvrir ou reprendre un hôtel
La baisse de la fréquentation hôtelière est générale. Les entreprises réduisent le plus possible les voyages d'affaires. Les touristes nationaux préfèrent les hébergements non marchands : amis, famille. Enfin, la crise frappe aussi les touristes étrangers qui limitent leurs séjours. Dans ce contexte de crise globale, le segment le plus touché est celui...
Date: 2017-09-10 18:00:48
Site :
https://www.creditprofessionnel.com
Thèmes liés : prix de vente d'un hotel restaurant / achat d un hotel restaurant / vente d'hotel restaurant / vente d hotel restaurant / aide de l'etat pour reprise d'entreprise
Le sort des salariés en cas de cession
Sociétés à vendre par région
Des opportunites de reprise
TOUTE L'INFO DE LA CESSION ET REPRISE D'ENTREPRISE - Juridique
Le sort des salariés en cas de cession
Par Ann-Karen BARTOSZEWSKI
Publié le mardi 8 juin 2010
Réduire l'effectif de la cible rachetée est souvent un souhait du repreneur. Que dit le droit en la matière ? Faut-il mieux que le cédant licencie avant de vendre ? Quelles...
Site :
http://www.cession-entreprise.com
Thèmes liés : reprise de l'entreprise par les salaries / reprise de l entreprise par les salarie / reprise d'entreprise et contrat de travail / reprise d entreprise contrat de travail / cession d'entreprise reprise des salaries
Banque centrale européenne — Wikipédia
La Banque centrale européenne (BCE) a succédé en juin 1998 à l'Institut monétaire européen (IME). Ce dernier avait été créé par le traité de Maastricht pour préparer la mise en place d'une banque centrale transnationale et d'une politique monétaire commune. La BCE située à Francfort a été créée sur le modèle de la banque centrale allemande, la Bundesbank [N 1] . Cette...
Date: 2018-06-08 11:38:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comment obtenir une aide pour acheter une ... - Pret-Aide.net
2. Le prêt d'honneur : une façon de pouvoir vous déplacer grâce à l'aide de votre CAF
Il est possible de vous faire prêter de l'argent par la CAF de deux façons :
en déposant un dossier pour un prêt préventif,
ou bien en demandant un prêt d'honneur.
Parmi les aides financières aux chômeurs sans véhicule pour se déplacer, on trouve le prêt d'honneur de la Caisse d'Allocation...
Site :
http://pret-aide.net
Conseils pour le financement de reprise de commerce et ...
Indispensable pour l'obtention de fonds, votre dossier de financement doit présenter de manière claire les éléments économiques, financiers et humains de votre future entreprise.
En effet, c'est grâce à ce document que vous allez pouvoir présenter à votre banquier la faisabilité et la pérennité du projet, et surtout prouver que vous êtes capables, vous en tant qu'entrepreneur, de le...
Site :
msimond.fr
Thèmes liés : financement projet reprise d'entreprise / financer un projet de reprise d entreprise / plan de financement pour reprise d'entreprise / aide de l'etat pour reprise d'entreprise / aide de financement pour reprise d'entreprise
D 3 30 - Loi sur les droits d’enregistrement(LDE)
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
décrète ce qui suit :
Titre I Objet des droits
Art. 1 Définition
1 Les droits d'enregistrement sont un impôt qui frappe toute pièce, constatation, déclaration, condamnation, convention, transmission, cession et en général toute opération ayant un caractère civil ou judiciaire, dénommées dans la présente loi : « actes et...
Date: 2013-11-14 08:27:51
Site :
https://www.ge.ch
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Grand Est
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de 4 semaines ou...
Site :
http://www.cibtp-grandest.fr
Thèmes liés : demande de conge pour reprise d'entreprise / reprise d'entreprise pole emploi / conge pour reprise d'entreprise / conge pour reprise d entreprise / reprise partielle d'activite pole emploi
Banque CIC : Les offres de prêts - vos-credits.fr
Taux Euribor
Banque CIC : Les offres de prêts
Pour concrétiser vos projets d'achat immobilier, automobile, voyage ou autre, vous devez contacter un organisme qui vous prêtera l'argent pour y arriver. Le Crédit Industriel et Commercial (CIC) peut faire partie de vos choix. De ce fait, voici tous les produits que propose cette banque.
Concernant les Particuliers :
Le monde de l'automobile :
-...
Site :
http://www.vos-credits.fr
Question Devis travaux - Prix démontage toiture en fibro ...
Question tarif travaux toiture : Prix démontage toiture en fibro ciment
Invité
J'aimerai connaître le coût du démontage d'une toiture en fibro ciment ?
Merci.
Réponse Bricovidéo :
Bonjour, Vous pouvez utiliser notre service de demande de devis comparatifs en ligne gratuits, permettant de mettre en relation les particuliers avec des entreprises ou des artisans de votre département.
En...
Site :
http://www.forum-toitures.com
Thèmes liés : aide de l'etat pour reprise d'entreprise / reprise de l'entreprise par les salaries / reprise de l entreprise par les salarie / reprise de l'entreprise / reprise de l entreprise
Réforme du régime mère-fille au 1er janvier 2016
05
Sep
Confirmation de la qualification d'éléments autonomes de l'actif incorporel des marques viticoles Commentaires fermés sur Confirmation de la qualification d'éléments autonomes de l'actif incorporel des marques viticoles
07
Août
Août 2017- Déductibilité des charges financières et LBO : une solution inédite inquiétante Commentaires fermés sur Août 2017- Déductibilité des...
Date: 2017-09-11 03:35:51
Site :
http://www.delcade.fr
Thèmes liés : financement projet reprise d'entreprise / financer un projet de reprise d entreprise / projet de reprise d'entreprise / projet de reprise d entreprise / reprise d une societe
JDT Auto - achat vente Voiture Utilitaire et 4x4 Occasion ...
Spécialiste du véhicule d'occasion en Corse
.......................................................................................
Jdtauto.fr est un portail spécialisé dans la vente de véhicules d'occasion en Corse : 4x4, tourisme & utilitaires.
Nous permettons aux particuliers et professionnels de...
Site :
http://www.jdtauto.fr
Thèmes liés : vente vehicule utilitaire occasion / achat et vente d entreprise / entreprise achat vehicule particulier / entreprise achat vente voiture / achat reprise d'entreprise
Les news immobilières - www.immoRP.com
10/01/2017
Où et comment faut-il enregistrer son bail ?
Un contrat de bail (ainsi que l'état des lieux) doit obligatoirement être enregistré au bureau de l'enregistrement compétent pour la zone dans laquelle se situe l'immeuble loué.
S'il s'agit d'un bail affecté à 100 % à du logement, cet enregistrement est gratuit et doit être effectué par le bailleur dans les deux mois à dater...
Date: 2017-01-10 22:07:14
Site :
http://www.immorp.com
achat-revente de maisons en Floride
Accueil » Droit Immobilier » Achat-Revente de Maisons en Floride: our Particuliers et Entreprises
Achat-Revente de Maisons en Floride: our Particuliers et Entreprises
Acheter et revendre une maison à plusieurs reprises en Floride et à travers les États-Unis est devenu quelque chose de plus en plus populaire. Il y a même des chaînes de télévision entières consacrées à des spectacles...
Site :
http://avocatflorideblog.com
Thèmes liés : entreprise achat revente maison / fonction d achat dans l entreprise / entreprise achat revente immobilier / processus d achat dans l entreprise / aide de l'etat pour reprise d'entreprise
Transmission de l'entreprise familiale et LBO Familiaux ...
Dans la catégorie : Stratégie / Transmission d'entreprise -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 27 mars 2010
Michel Leroy, maître de conférences, Responsable du Master II Ingénierie du patrimoine, Directeur du service Relation Université entreprises à l' Université Toulouse I - Capitole, nous fait une nouvelle fois l'honneur et le plaisir de proposer aux lecteurs du blogpatrimoine.com un...
Site :
leblogpatrimoine.com
DepotVenteAuto.com : Accueil - Dépôt-vente automobile ...
Vous êtes un Garage ?
Nous pouvons devenir votre nouvelle source d'approvisionnement en voitures d'occasion.
Depotventeauto est un nouveau concept d'annonces en ligne, qui permet aux particuliers, entreprises, loueurs de voitures, concessions, de vendre rapidement une voiture d'occasion à un garage de proximité.
Reprise cash ou dépôt-vente.
Ce système ne cesse de se développer et peut...
Site :
http://www.depotventeauto.com
Thèmes liés : societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d occasion / annonces reprise d'entreprise / annonce de reprise d entreprise / annonce vente d'entreprise
Biocoop Présidentielle
Christine M.
Modèle Environnemental
La loi d'interdiction des sacs plastiques inférieurs à 50 microns se limite au self service des fruits et légumes et aux sacs de caisse. Et pourquoi ...
Mathilde D.
. . .
Modèle Environnemental
Accorder des primes pour l'achat de vélos électriques (ce qui vient d'être fait)mais aussi pour l'achat de vélos , moyende transport encore plus...
Site :
http://www.biocoop2017.fr
Thèmes liés : aide de l'etat pour reprise d'entreprise / aide creation et reprise d'entreprise / aide a la creation et a la reprise d entreprise / creation et reprise d'entreprise / creation et reprise d entreprise
FISCALITE DE GROUPES - idefisc.be
Avocat au Barreau de Bruxelles
Sabrina SCARNA,
Avocat au Barreau de Bruxelles
INTRODUCTION
Bien que des groupes de sociétés soient devenus les acteurs principaux de la vie économique, le droit belge ne connaît pas de législation globale relative aux groupes de sociétés.
D'un point de vue doctrinal, on peut définir un groupe de sociétés comme " un ensemble de...
Site :
http://www.idefisc.be
Vente société de nettoyage. - Entreprises en ligne
Accueil > Annonces de cession d'entreprise > Vente société de nettoyage.
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Vente société de nettoyage.
Localisation : Poitou Charentes
Les informations générales
Descriptif :
Présentation de l'entreprise:
---------------------------------------------------------
La société SARL Mobile-Eco-Steam a été créé le 28 avril 2014 afin de proposer un service de nettoyage sur-mesure à domicile pour les entreprises et les particuliers.
Afin de traiter différentes surfaces comme des...
Site :
entreprisesenligne.com
Thèmes liés : vente d entreprise de nettoyage / vente societe de nettoyage / vente entreprise de nettoyage / annonce vente d'entreprise / annonce vente d entreprise
Vente société de nettoyage. - Entreprises en ligne
Accueil > Annonces de cession d'entreprise > Vente société de nettoyage.
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Vente société de nettoyage.
Localisation : Poitou Charentes
Les informations générales
Descriptif :
Présentation de l'entreprise:
---------------------------------------------------------
La société SARL Mobile-Eco-Steam a été créé le 28 avril 2014 afin de proposer un service de nettoyage sur-mesure à domicile pour les entreprises et les particuliers.
Afin de traiter différentes surfaces comme des...
Site :
entreprisesenligne.com
Thèmes liés : vente d entreprise de nettoyage / vente societe de nettoyage / vente entreprise de nettoyage / annonce vente d'entreprise / annonce vente d entreprise
Les démarches Sociales : allocations Caf, pole emploi, Sécu...
Résiliation
Les démarches sociales
Les démarches sociales sont incontournables et sont en prise directe avec notre quotidien. Elles sont multiples et propres à chaque administration. Nous devons communiquer avec elle en laissant des traces (courrier, dossier à remplir, pièces justificatives à apporter...). Il s'avère nécessaire de savoir quels documents fournir pour chacune d'entre...
Date: 2017-09-10 11:22:16
Site :
http://quelle-demarche.com
Savoir-faire — Wikipédia
Savoir-faire, définition légale[ modifier | modifier le code ]
Le savoir-faire est un ensemble d'informations techniques secrètes, substantielles et identifiées. Il est défini de la sorte par le Règlement Européen no 316/2014 du 21 mars 2014 [1] : "un ensemble d'informations pratiques, résultant de l'expérience et testées, qui est : i) secret, c'est-à-dire qu'il n'est pas...
Date: 2017-09-10 11:39:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : aide de l'etat pour reprise d'entreprise / difference entre reprise et transmission d'entreprise / reprise d activite entreprise / plan de reprise d'activite / plan de reprise d activite
Local commercial : nos conseils sur les locaux commerciaux ...
Local commercial
Vous souhaitez devenir propriétaire des murs de votre commerce ou des bureaux de votre société ?
L'acquisition d'un local commercial est un événement important dans le développement d'une société et demande bien sûr un accompagnement spécifique sur le plan financier. Meilleurtaux vous accompagnera tout au long de votre démarche.
montant de votre projet
Vous êtes un...
Date: 2017-09-11 03:56:49
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
CF - Prescription du droit de reprise de l'administration ...
- l'impôt de solidarité sur la fortune ( CGI, art. 885 A ).
20
Parmi les taxes et droits assimilés aux droits de timbre figurent :
- les droits de délivrance de documents et taxes diverses visés aux articles 953 du CGI à 968 E du CGI (abrogé au 4 juillet 2012) ;
- la taxe sur les véhicules des sociétés ( CGI, art. 1010 ).
30
Les règles de prescription prévues pour les droits...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Calcul indemnite journalier de maladie - Boulangerie ...
Article 37
Incapacité de travail - Convention collective nationale du 19 mars 1976
...des primes présentant un caractère exceptionnel et des gratifications et sous déduction des indemnités journalières brutes versées par la sécurité sociale La somme perçue par le salarié au titre du régime de prévoyance géré par ISICA Prévoyance constitue un salaire et en conséquence il convient...
Site :
http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : reprise d'entreprise et contrat de travail / reprise d entreprise contrat de travail / reprise d'une activite professionnelle apres la retraite / reprise d activite salarie / calcul reprise partielle d'activite
Machines a cremes glacees - tous les fournisseurs ...
GRIS Demande de devis Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
MACHINES À CRÈMES GLACÉES : Madame, monsieur, dans le cadre d'une création d'entreprise (ouverture de café-restaurant), j'aurais aimé avoir des renseignements sur les machines à glaces que vous proposez. Je recherche une machine à glace à l'italienne servant deux parfums, plus un...
Site :
http://www.hellopro.fr
Vente multiniveau — Wikipédia
En France[ modifier | modifier le code ]
Les réseaux de vente constitués par recrutement en chaîne d'adhérents ou d'affiliés sont encadrés par le code de la consommation [1] , afin notamment d'interdire les techniques employées dans la vente pyramidale [note 1] . Ainsi, sont interdits :
La vente pratiquée par tout procédé consistant à donner gratuitement ou à faire des réductions...
Date: 2017-09-10 07:29:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / achat et vente d entreprise / prix de vente d une societe / achat reprise d'entreprise / vente d une societe
Présenter son dossier de création/reprise à son banquier
Présenter son dossier de création/reprise à son banquier
Présenter son dossier de création/reprise à son banquier
Création, reprise d'entreprise
12 | 05 | 2010
Le banquier constitue un partenaire fortement engagé dans la réussite du projet puisqu'il accompagne le créateur/repreneur au quotidien et ce dès le commencement.
Pour le convaincre de vous accompagner, il convient de lui...
Debarras Marseille 13 - maison | Tel: 06.14.10.78.66 ...
débroussaillage et mise en déchetterie
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DEBARRAS MARSEILLE 13 Achète et déduit de votre devis débarrassage, le matériel d'occassion d'on vous n'avez plus utilité et rachète au meilleur tarif.
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Date: 2018-02-22 12:05:26
Site :
http://www.debarrasmarseille.fr
Thèmes liés : achat et vente d entreprise / option d'achat d'une entreprise / option d achat entreprise / financement achat d entreprise / bon d'achat entreprise
Agence de voyage - Le Moniteur Belge du fonds de commerce ...
1. Obligation de disposer d'une licence
L'accès à la profession relève de la compétence des Régions. Vous ne pouvez vendre et/ou organiser des séjours ou des voyages à forfait que moyennant une autorisation (licence) délivrée soit par le Commissariat général au tourisme de la Région Wallonne , soit par le Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale . A noter que l'obligation de...
Site :
https://www.lemoniteur.be
Thèmes liés : projet professionnel reprise d'entreprise / projet de reprise d'entreprise / projet de reprise d entreprise / conseil en reprise d'entreprise / conseil en reprise d entreprise
Se lancer dans la vente à domicile : mode d'emploi ...
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Articles culinaire, bougies, parfums, cosmétiques, vêtements pour enfants, lingerie, etc.
En complément de revenus ou en activité principale, chacun(e) peut devenir vendeur(euse) à domicile. Il est cependant important de bien se préparer avant de commencer.
Voici quelques conseils :
La Vente à Domicile ou Vente Directe également appelée Vente en Réunion , est en pleine...
Site :
http://www.formation-vente-directe.com
Thèmes liés : societe de vente directe a domicile / salon de l a reprise d entreprise / creer societe vente a domicile / societe de vente a domicile / reprise d'entreprise et contrat de travail
Le dossier de demande de prêt - cession-commerce.com
LE DOSSIER DE DEMANDE DE PR�?T
Dernière mise à jour
le 31/01/2012
Le dossier de demande de prêt comprend l'ensemble des éléments à partir duquel le projet de création ou de reprise d'entreprise pourra être mis en oeuvre avec succès.
Concrètement, il s'agit du support à partir duquel le chargé de clientèle de l'agence bancaire, convaincu de la pertinence des données, sera en mesure...
Site :
cession-commerce.com