Articles sélectionnés pour le thème : vente d actions d une societe
→ 490 articles
Voir également 6 Vidéos pour ce thème
Biens, Dettes, Entreprise | Tout - achat-vente.cession ...
L'évaluation d'une société - Fiches conseils - cession-commerce.com
L'expression la plus simple de cette valeur patrimoniale est l'actif net comptable à une date déterminée qui correspond à l'excédent de l'estimation des biens et droits formant l'actif de l'entreprise sur les dettes à l'égard des tiers soit. (total actif total dettes) = actif net. [...] Aussi, il faut rechercher la...
Site :
http://achat-vente.cession-commerce.com
De la Radeon Vega Frontier aux CPU Epyc, AMD détaille son ...
De la Radeon Vega Frontier aux CPU Epyc, AMD détaille son plan de reconquête d'ici à 2020
Threadripper, un Ryzen Epyc ! 23
Accès libre
Par David Legrand
le jeudi 18 mai 2017 à 10:30
Après Ryzen et peu avant le lancement de Vega, AMD veut expliquer comment elle va continuer de convaincre et de reconquérir des parts de marché. Pour cela elle a choisi les analystes financiers, leur...
Site :
https://www.nextinpact.com
Thèmes liés : vente de jeux de societe d'occasion / vente de jeux de societe d occasion / prix de vente d une societe / vente d'actions societe / vente d actions d une societe
Entreprise — Wikipédia
Recherche des bénéfices[ modifier | modifier le code ]
Finalité : rémunérer le risque pris par l'apporteur de capital[ modifier | modifier le code ]
Parmi les différents buts possibles pour une entreprise, la recherche du bénéfice occupe une place importante. Le bénéfice de l'entreprise (différent du profit) sert avant tout à rémunérer le capital investi. Les entreprises peuvent...
Date: 2017-09-10 07:55:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / fonction achat dans l'entreprise / fonction achat dans l entreprise / achat et vente d entreprise / prix d achat d une entreprise
Modèle de contrat de vente de fonds de commerce - L ...
Un fonds de commerce est un ensemble d'éléments corporels (mobilier, agencement, matériel, marchandises) et incorporels (clientèle, enseigne, licences, droit au bail) utilisés pour l'exploitation d'une activité commerciale. Ces éléments constituent sa valeur et peuvent faire l'objet d'une vente, elle-même soumise à des mentions obligatoires, des formalités d'enregistrement et de...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Modèle de contrat de vente de fonds de commerce - L ...
Un fonds de commerce est un ensemble d'éléments corporels (mobilier, agencement, matériel, marchandises) et incorporels (clientèle, enseigne, licences, droit au bail) utilisés pour l'exploitation d'une activité commerciale. Ces éléments constituent sa valeur et peuvent faire l'objet d'une vente, elle-même soumise à des mentions obligatoires, des formalités d'enregistrement et de...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Conditions Générales de Vente - Transcash Visa
ma carte en ligne
Conditions Générales de Vente
Le présent contrat (ci-après dénommé le « Contrat ») est constitué des Conditions Générales de Vente et des Conditions Générales d'Utilisation des Cartes TRANSCASH® Visa® émises par la Banque R. Raphael & Sons Plc. (ci-après la ou les « Carte(s) »).
Le présent Contrat est un contrat-cadre de services de paiement au sens du Code...
Site :
http://www.trans-cash.fr
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / aide de l'etat pour reprise d'entreprise / cession de fonds de commerce droit d'opposition / droit d'enregistrement achat fonds de commerce / contrat de vente d un fond de commerce
CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...
Dates extrêmes : 1819-19
Importance matérielle : 32 cartons ; 102,6 m.l.
Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).
Histoire du producteur
Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...
Date: 2017-09-10 23:21:43
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Le blog de Guy Chambefort
Les boutiques à l'essai commencent à essaimer
Une quinzaine de "boutiques à l'essai" ont été créées depuis l'opération pilote qui a eu lieu en 2013 à Noyon. Le dispositif aide les créateurs à tester leurs idées de commerce pendant six mois renouvelables une fois. Pour répondre aux attentes des collectivités, qui s'intéressent de plus en plus à la formule, la fédération des...
Site :
http://guy-chambefort.typepad.fr
Thèmes liés : vente d'un local commercial occupe / vente d un local commercial / vente local commercial paris / prix de vente d une societe / vente local commercial bordeaux
Nationalisation de l'électricité au Québec — Wikipédia
La nationalisation de l'électricité au Québec désigne les deux séries d'événements qui ont mené à la création de la société d'État Hydro-Québec en 1944 et à la prise de contrôle des compagnies d'électricité privées du Québec en deux étapes.
En 1944, la première nationalisation a permis à l'État québécois de prendre le contrôle de la Montreal Light, Heat and Power , qui...
Date: 2017-09-10 03:38:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : acquisition d'entreprise au quebec / fusion acquisition comite d'entreprise / rachat d'entreprise a montreal / fusion acquisition finance d'entreprise / fusion acquisition d'entreprise
Label'Frite® - Fournisseur de Frites Fraîches ...
Label'Frite®
1.Label'Frite® est une marque déposée
La marque Label'Frite® est enregistrée auprès de l'Institut National de la propriété industrielle (INPI) sous le numéro : 4062284.
Cet enregistrement lui confère la protection édictée par les dispositions légales (article L 711 et suivants et R 712-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle) et par la directive...
Site :
http://labelfrite.fr
Thèmes liés : droit d'enregistrement fond de commerce / droit d enregistrement fond de commerce / contrat de vente d un fond de commerce / vente d un fond de commerce / acte de vente d un fond de commerce
Patrimoine (droit) — Wikipédia
Notions juridiques[ modifier | modifier le code ]
Le patrimoine est juridiquement qualifié d' universalité de droit : l'universalité correspond à l'affectation commune des biens et dettes (ce sont les biens et dettes afférents à une même personne) ; l'universalité de droit signifie que tout l'actif répond du passif, c'est-à-dire que le paiement de toutes les dettes est assuré aux...
Date: 2017-09-10 21:33:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente d'actions societe / vente d actions d une societe / vente d actions societe
Imposition des plus-values professionnelles ...
Plus-value à court terme dans la limite de l'amortissement déduit (puis à long terme au-delà)
Plus-value à long terme
Les produits de concession de brevet ou d'invention brevetables sont en principe soumis au régime du long terme.
Les plus-values et moins-values constatées au cours d'un même exercice sont compensées et déterminent une plus-value nette à court terme ou à long...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : plus value sur vente de parts de societe / cession d'actions societe cotee / cession de parts sociales de societe a preponderance immobiliere / vente d'actions societe immobiliere / impots sur la vente d une societe
Liste des bons et mauvais constructeurs d'ordinateur ...
Liste des bons et mauvais constructeurs d'ordinateur personnel et matériel informatique
Dernière modification : 01/02/2015 18:09
Liste des bons et mauvais constructeurs d'ordinateur personnel (ordinateur fixe, portable, ultra-portable, netbook, PC, Mac, etc.) en ce qui concerne l'optionnalité du système d'exploitation et des autres logiciels pré-installés, ou à défaut, pour les...
Site :
http://bons-constructeurs-ordinateurs.info
Thèmes liés : achat d une societe / prix de vente d une societe / vente d'actions societe / vente d une societe / vente d actions d une societe
La mise en uvre de la GAP | La garantie d'actif et de ...
5. Les clauses complémentaires à la garantie d'actif et de passif
4. La mise en œuvre de la GAP
Les parties ont toute latitude pour déterminer les modalités de mise en œuvre de la garantie de passif.
Quand on parle de modalité de mise en œuvre, on évoque le droit à l'information du cédant.
Il s'agit de l'obligation pour le cessionnaire d'informer le cédant garant en cas de survenance...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : prix de vente d une societe / acquisition et cession d'entreprise / acquisition et cession d entreprise / plus value sur vente de parts de societe / cession d'entreprise reprise des salaries
Les diplômés de l'IAE REUNION
2017-205 - Responsable adjoint de point de vente - Le Port - CDI évolutif
Ref 2017-205
VALLY MODE est un magasin de prêt à porter Homme/Femme qui ouvre une nouvelle enseigne au Port.
Vous êtes titulaire d'un Bac+2 en Gestion de Point de Vente (BTS, DUT, ...), vous bénéficiez d'une expérience significative dans la vente et/ou la gestion de magasin de prêt-à-porter de 2 ans minimum.
Vous...
Site :
http://www.iae-reunion.fr
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / processus d achat dans l entreprise / achat d'un fond de commerce plan comptable / achat d'un fonds de commerce par une societe en formation / achat et vente d entreprise
Indemnit’Air - Conditions générales de vente du service ...
Indemnit'Air - Conditions générales de vente du service « Indemnit'Air »
Indemnit'Air Conditions générales de vente du service « Indemnit'Air »
Le présent Contrat est proposé par l'Association UFC-QUE CHOISIR, association soumise à la loi du 1er juillet 1901,
Adresse postale : UFC-Que Choisir - 233 Boulevard Voltaire - 75011 Paris - France
Téléphone : 01 43 48 55 48 (Numéro...
Site :
https://www.quechoisir.org
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / vente d'actions societe / vente d actions d une societe / vente d actions societe
John Pierpont Morgan — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir John Morgan et Morgan .
John Pierpont Morgan
31 mars 1913
à Rome en Italie ), est un financier et un banquier américain . Tout d'abord centré sur les banques, l'empire de Morgan s'est progressivement étendu à de nombreux autres domaines comme l'électricité, l'acier, le chemin de fer et la navigation. Dans ce dernier domaine, il est le fondateur de l'...
Date: 2017-09-10 21:40:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : achat oeuvre d'art par une societe / aide de l'etat pour reprise d'entreprise / salon de l a reprise d entreprise / achat et vente d entreprise / vente d'actions societe
REC – Solidarités diverses et actions patrimoniales ...
Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
REC - Solidarités diverses et actions patrimoniales - Solidarités de paiement - Responsabilité liée à la cession et à l'exploitation d'un fonds de commerce
Les dispositions du code général des impôts (CGI) prévoient trois cas de responsabilité solidaire pour le paiement des impôts directs, à la charge...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Ouvrir ou reprendre un hôtel | Creation et reprise d ...
Ouvrir ou reprendre un hôtel
La baisse de la fréquentation hôtelière est générale. Les entreprises réduisent le plus possible les voyages d'affaires. Les touristes nationaux préfèrent les hébergements non marchands : amis, famille. Enfin, la crise frappe aussi les touristes étrangers qui limitent leurs séjours. Dans ce contexte de crise globale, le segment le plus touché est celui...
Date: 2017-09-10 18:00:48
Site :
https://www.creditprofessionnel.com
Thèmes liés : prix de vente d'un hotel restaurant / achat d un hotel restaurant / vente d'hotel restaurant / vente d hotel restaurant / aide de l'etat pour reprise d'entreprise
BRED Banque populaire — Wikipédia
La BRED (acronyme de Banque régionale d'escompte et de dépôts, ancienne dénomination de la banque jusqu'à la fin des années 1970), fondée en 1919 par Louis-Alexandre Dagot à Vincennes , est la plus importante des banques populaires françaises, au sein du groupe BPCE . La BRED est une banque coopérative comptant 165.000 sociétaires en 2016.
L'établissement comprend 344 agences de...
Date: 2017-09-10 02:32:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : pret reprise entreprise banque populaire / aide de l'etat pour reprise d'entreprise / nombre de reprise d'entreprise en france / role du service d'achat dans une entreprise / pret reprise entreprise caisse d'epargne
Les aides au commerce rural - Réflexions juridiques sur ...
- les chambres de commerce et d'industrie,
- les chambres de métiers.
Les aides du Fisac sont des subventions mais il peut s'agir aussi de provisions ou d'avances remboursables. L'aide n'est attribuée que pour les commerces, les services et les entreprises artisanales situées dans les communes de moins de 2 000 habitants et dont le chiffre d'affaires annuel ne dépasse pas 800 000 euros hors...
Site :
http://lescommunesetlecommercedeproximite.e-monsi ...
Les règles de convocation à une assemblée générale ...
Le strict respect des règles de convocation est au coeur du contentieux de la copropriété. De nombreux copropriétaires poursuivent en Justice l'annulation d'une assemblée générale qui les embarrasse.
Une convocation irrégulière est souvent une aubaine...
Elle peut s'avérer source de difficulté pour le Syndic puisque la sanction d'une irrégularité de convocation est susceptible de...
Site :
optimum-avocats.net
Thèmes liés : prix de vente d une societe / vente d'entreprise en difficulte / vente d'actions societe / vente d une societe / vente d actions d une societe
Logiciel CRM pour les PME et TPE | Infocob CRM
Témoignages
Nos utilisateurs d'Infocob CRM s'expriment
Grâce à l'utilisation d'Infocob CRM, notre activité commerciale avec la même équipe a augmenté de 20%. Les collaborateurs sont plus efficaces, plus productifs.
Secteur : Négoce
Toute intervention SAV réalisée fait l'objet d'un compte-rendu envoyé au client depuis Infocob CRM. Cela déclenche automatiquement une action «...
Site :
http://www.infocob.com
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / fonction achat dans l'entreprise / fonction achat dans l entreprise / service d'achat dans une entreprise / service achat d'une entreprise
Le logement familial protégé s'il est le lieu de vie de la ...
chambre civile 1 , Audience publique du mercredi 3 mars 2010
N° de pourvoi: 08-13500
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :
Attendu que M. X... et Mme Y... se sont mariés le 4 novembre 1989 sous le régime de la séparation de biens ; que par acte du 12 décembre 1991, la SCI du Stand a acquis un immeuble au moyen d'un prêt dont M. X... s'est porté...
Site :
http://www.lexcellis-avocats.fr
Thèmes liés : vente d'actions societe immobiliere / vente d'actions societe / vente d actions d une societe / vente d actions societe
Epargne - Fiscalité - UFC-Que Choisir
Tous les contenus des dossiers Epargne - Fiscalité
Actualité
Le premier réseau d'agences spécialisées en épargne et assurance islamique ne présente peut-être pas toutes les garanties de transparence et de sérieux attendues d'un intermédiaire en placement financier.
Actualité
Investissements en hôtellerie o Maranatha achète deux hôtels mais ne les paye pas Publié...
Site :
https://www.quechoisir.org
Thèmes liés : achat oeuvre d'art par une societe / achat d hotel particulier / vente d'actions societe / vente d actions d une societe / vente d actions societe
Bull — Wikipédia
28 janvier 1972
le consortium Unidata avec Siemens , rejoint un mois après par Philips , pour un « Airbus » de l'informatique ». Mais la CGE , actionnaire privé de la CII , ne veut pas de Siemens, qui est son concurrent dans la téléphonie et le nucléaire [22] . En 1975 , après un an d'hésitation, le gouvernement français, profondément divisé [23] , donne le feu vert à la fusion...
Date: 2017-09-10 08:28:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / fonction achat dans l'entreprise / fonction achat dans l entreprise / achat de part d'entreprise / centre d'affaires a vendre
ADCSTP - TempsPartagé.org
TEMPS PARTAGE : ARNAQUE LEGALE : COMPLICITE DU MONDE POLITIQUE ? 2012
Madame et Messieurs les Ministres, de la Justice et de l'Economie,
Jusque à quand laisserez-vous en l'état un système qui ne vous rapporte pas un centime, mais qui permet aux lobbys de l'immobilier, de faire leurs minables petits trafics contre les citoyens, et d'enfermer ceux-ci à vie ?
ALLEZ-VOUS CONTINUER de...
Site :
tempspartage.org
Thèmes liés : prix de vente d une societe / affaire a reprendre a l'etranger / reprise d une societe / vente d'actions societe / vente d une societe
Actualités détaillées - Mairie de Cannes
Le 28 mai 2018
Prévention des inondations : une aide concrète et gratuite à Cannes
Après le choc des intempéries du 3 octobre 2015, la commune de Cannes et la communauté d'agglomération Cannes Lérins ont lancé un plan d'actions pour lutter contre le risque inondation.
Signature du Programme d'Action et de Prévention des Inondations (PAPI), entretien et nettoyage de plus de...
Date: 2018-06-22 15:53:02
Site :
http://www.cannes.com
Thèmes liés : fond de commerce cannes rue d'antibes / evaluation d'un fond de commerce gratuit / evaluation du prix d'un fonds de commerce / vente d'actions societe / vente d actions d une societe
Auto-entrepreneur — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2017-09-10 04:56:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les services financiers dans la grande distribution ...
Que cela soit dans le secteur de l'alimentation, de l'électroménager, de l'ameublement, des articles de sport ou encore des produits high-tech, les offres de services financiers à destination des consommateurs sont largement répandues dans l'univers de la grande distribution. Pour accompagner leurs ventes de biens de consommation, les enseignes proposent ainsi des gammes de produits bancaires...
Date: 2018-06-22 18:54:54
Site :
http://www.revue-banque.fr
Thèmes liés : societe de rachat de credit a la consommation / vente d'actions societe / vente d actions d une societe / vente d actions societe
societe-nouvelle-mursol.fr - Vente et prestation peinture ...
En naviguant sur ce site vous acceptez que nous utilisions des cookies pour mesurer notre audience, vous proposer des fonctionnalités sociales, des contenus et publicités éventuellement personnalisés.
Personnaliser Ok, tout accepter
Cookies strictement nécessaires à l'utilisation du service demandé.
Ils permettent l'utilisation des principales fonctionnalités du site, comme le cas...
Date: 2018-06-22 17:23:11
Site :
http://www.societe-nouvelle-mursol.fr
Thèmes liés : vente d'actions societe / vente d une societe / vente d actions d une societe / vente d actions societe
Parfums Divine
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
1. Informations légales
Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site :
http://www.divine.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / contrat de vente a distance societe generale / vente d'actions societe / vente d actions d une societe / vente d actions societe
SOCIÉTÉ D'AVOCATS 4A » Un cabinet à taille humaine dédié ...
Un cabinet de taille humaine dédié aux TPE/PME, qui accompagne les entreprises et leurs dirigeants dans leur quotidien ainsi que leur développement.
Le cabinet intervient tant en contentieux qu'en conseil dans les domaines suivants :
Droit des affaires
Droit pe nal des affaires
Cession/Reprise d'entreprises
Entreprises en difficulte et proce dures collectives
Droit du travail
Droit immobilier...
Site :
http://chan-avocats.fr
Calcul avantage de toute nature voiture de société 2018
Calculez l'avantage de toute nature bienque les frais pour l'employeur pour l'usage privé de votre voiture de société pour l'année de revenus 2018 (exercise d'imposition 2019)
Valeur catalogue (Options et TVA comprises)
Année et mois de la première immatriculation
/
Est-ce que l'employeur intervient dans les frais de carburant et/ou fournit-il une carte essence?
Oui
Effet net impôts...
Date: 2018-01-12 15:15:21
Site :
http://www.vaa-atn.be
Thèmes liés : prix de vente d une societe / impots sur la vente d une societe / vente de voiture de societe / vente d'actions societe / vente d actions d une societe
BIC - Amortissements – Règles de déduction - Notion d ...
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Notion d'amortissement et principes généraux de déduction
1
Toute dépréciation des éléments de l'actif immobilisé de l'entreprise constitue pour celle-ci une perte de substance. Cette perte doit être enregistrée par la comptabilité et, pour maintenir la valeur initiale des capitaux engagés dans l'entreprise, l'exploitant doit la compenser...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : estimation valeur d'un fond de commerce / valeur d un fond de commerce / droits d'enregistrement fonds de commerce comptabilisation / evaluation du prix d'un fonds de commerce / difference entre fusion et acquisition d'entreprise
Aide à la reprise/transmission de très petites entreprises ...
Aide à la reprise/transmission de très petites entreprises (TPE)
Demandeur d'emploi, Entreprise, Jeune, Particulier
Création d'emplois, Création et reprise d'entreprise, Économie
Imprimer en pdf Imprimer
Dans le cadre du SRDEII, la Région a la volonté de construire et mettre en place un cadre d'action publique qui concourt au renforcement de l'économie territoriale et plus...
Site :
https://les-aides.nouvelle-aquitaine.fr
Liste des bons et mauvais vendeurs d'ordinateur personnel ...
Liste des bons et mauvais vendeurs d'ordinateur personnel et matériel informatique
Dernière modification : 17/06/2017 21:35
Liste des bons et mauvais vendeurs d'ordinateur personnel (ordinateur fixe, portable, ultra-portable, netbook, PC, Mac, etc.) en ce qui concerne l'optionnalité du système d'exploitation et des autres logiciels pré-installés, ou à défaut, pour les conditions de...
Site :
http://bons-vendeurs-ordinateurs.info
Thèmes liés : utiliser bon d'achat rue du commerce / rue du commerce remboursement bon d'achat / bon d'achat rue du commerce 2014 / bon d'achat rue du commerce 2015 / bon d'achat rue du commerce 2016
Stratégie de communication : définition et explications
Effet sur les ventes beaucoup plus fort que celui de la publicité
Effet mesurable
Limitation dans le temps, de la " baisse " du prix
Possibilité de cibler le lieu et le moment
Gêne le concurrent (occupation de l?espace)
Peut dégrader la marque
Augmente la sensibilité des consommateurs au prix
Coût réel pouvant être très important
Faible créativité
Facilement contrée par la...
Site :
https://www.techno-science.net
Thèmes liés : processus d achat dans l entreprise / fonction d achat dans l entreprise / achat d'un fonds de commerce par une commune / fonction achat dans l'entreprise / fonction achat dans l entreprise
Conditions générales de vente - metro.fr
Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE METRO CASH & CARRY (ci-après METRO)
Les Conditions Générales de Vente, acceptées par le Client, régissent l'accès à l'entrepôt METRO et l'ensemble des actes d'achats et ventes intervenant entre METRO et le Client.
1 - Conditions pour être Client Titulaire d'une Carte d'achat
Les entrepôts METRO sont exclusivement...
Site :
metro.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / achat d'un fond de commerce en france / achat d'un fonds de commerce par une commune / achat d un fonds de commerce / achat d une societe
Comment réussir le recouvrement de créances ? – Chevalier ...
Son rôle dans le process JUSTICE/AIMABLE est central.
Il donne la crédibilité du discours.
Il garantit la fiabilité du process contentieux.
4 la société de recouvrement
Elle doit :
- qualifier la créance (contestations, nature des difficultés),
- recueillir les informations sur la solvabilité,
- donner...
Site :
https://www.chevalier-avocats.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente societe / contrat de vente a distance societe generale / conditions de vente du fond de commerce / methode evaluation d'un fonds de commerce / contrat de vente d un fond de commerce