Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'achat entreprise
→ 520 articles
Voir également 6 Vidéos pour ce thème
Vente local commercial Lyon | Achat local commercial Lyon
×
FONCTIONNEMENT DU SITE
La présente rubrique a pour objet de définir les conditions de référencement et de classement des annonces sur le site www.webimm.com (« le Site Webimm »), conformément au Décret n° 2017-1434 du 29 septembre 2017 définissant les obligations d'information applicables aux opérateurs de plateforme proposant, à titre professionnel, un service de communication au...
Site :
webimm.com
Thèmes liés : achat local commercial lyon / vente local commercial lyon 2 / vente local commercial lyon / achat vente local commercial / vente d un local commercial
Vente bureau Paris 8ème | Achat bureau Paris 8ème
×
FONCTIONNEMENT DU SITE
La présente rubrique a pour objet de définir les conditions de référencement et de classement des annonces sur le site www.webimm.com (« le Site Webimm »), conformément au Décret n° 2017-1434 du 29 septembre 2017 définissant les obligations d'information applicables aux opérateurs de plateforme proposant, à titre professionnel, un service de communication au...
Site :
webimm.com
Thèmes liés : annonce vente d'entreprise / annonce vente d entreprise / contrat d'achat d'une entreprise / contrat d achat entreprise / achat et vente d entreprise
Vente bureau Lyon | Achat bureau Lyon - webimm.com
×
FONCTIONNEMENT DU SITE
La présente rubrique a pour objet de définir les conditions de référencement et de classement des annonces sur le site www.webimm.com (« le Site Webimm »), conformément au Décret n° 2017-1434 du 29 septembre 2017 définissant les obligations d'information applicables aux opérateurs de plateforme proposant, à titre professionnel, un service de communication au...
Site :
webimm.com
Thèmes liés : annonce vente d'entreprise / annonce vente d entreprise / contrat d'achat d'une entreprise / contrat d achat entreprise / achat et vente d entreprise
LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la ...
Vous êtes dans : Accueil > Les autres textes législatifs et réglementaires > LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes d'application
Décret n° 2018-417 du 30 mai 2018 fixant la...
Le leasing auto pour particuliers - Assurance Belgique
Le leasing auto pour particuliers
36005
Existe-il des formules de leasing pour particuliers ? Est-ce avantageux en tant que particulier ?
Légalement, il faut savoir que le leasing est réservé aux sociétés et aux entreprises. Mais il existe cependant des solutions alternatives pour les particuliers.
Le concept ?
Avant toute chose, voyons précisément ce qu'est le leasing. Parce qu'en...
Site :
https://assurance.be
Thèmes liés : achat d une voiture de societe / achat d'un vehicule de societe par un particulier / achat de part d'entreprise / prix d achat d une entreprise / financement achat d entreprise
Tout ce que vous devez savoir sur le véhicule de fonction
Qui sommes nous ?
Le véhicule de fonction
Le véhicule de fonction est une voiture de tourisme mise à disposition du salarié pour un usage professionnel mais également privé. Il s'agit d'une forme de rémunération.
Le salarié pourra l'utiliser pour des déplacements personnels la semaine ou le week-end.
Cela dit, le salarié devra respecter quelques règles dans l'usage de ce véhicule de...
Site :
https://www.fiscauto.com
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / fonction achat dans l'entreprise / fonction achat dans l entreprise / location avec option d'achat entreprise / location avec option d achat entreprise
Lexique - Expertises Galtier
Le mode progressif .
Mode dégressif
Ce mode d'amortissement se calcule en appliquant un taux constant sur la valeur résiduelle du bien à chaque début d'exercice.
Le taux est obtenu à partir du taux linéaire (résultant de la durée) multiplié par un coefficient (fixé par le législateur en fonction des durées de vie);
Dans le cadre d'amortissements fiscaux ces taux peuvent faire l'objet...
Site :
http://www.expertises-galtier.fr
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / vente d'un local commercial plus value / vente d'un local commercial avec un locataire en place / vente d'un local commercial avec locataire / vente d'un local commercial occupe
Formation plongée pour créer ou racheter un business ...
Formation plongée pour créer ou racheter un business plongée sous les tropiques : le rêve ?
2 Mai 2013
Formation plongée pour créer ou racheter un centre de plongée sous-marine sous les tropiques en devenant moniteur de plongée sous-marine : au travers des demandes reçues par l'école de plongée www.aquadomia.com qui dispense de la formation plongée aussi bien des débutants en...
Site :
http://www.aquadomia.pro
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / formation creation reprise d'entreprise / formation reprise d'entreprise / formation a la reprise d entreprise / achat d'un fonds de commerce par une societe en formation
Lettre rupture contrat après congé pour création entreprise
Lettre de rupture de contrat de travail après un congé pour création ou reprise d'entreprise
Rompre son contrat de travail après un congé pour création ou reprise d'entreprise
Dans quel cas utiliser ce modèle de lettre ?
Ce modèle de lettre est à utiliser lorsque vous souhaitez informer votre employeur de votre volonté de rompre votre contrat de travail à l'issue de votre congé pour...
Date: 2018-06-12 22:54:22
Site :
http://www.dicotravail.com
Thèmes liés : reprise d'entreprise et contrat de travail / conge creation ou reprise d'entreprise / reprise apres conge creation entreprise / reprise d entreprise contrat de travail / reprise entreprise contrat travail
Toucher le chômage après une démission - Mode(s) d'Emploi
Peu de gens le savent : on peut toucher des indemnités chômage même après une démission. Cette méconnaissance des droits freine souvent les ardeurs des potentiels démissionnaires. Mais si vous ne vous plaisez plus dans votre job, c'est parfois la seule alternative au licenciement ou à la rupture conventionnelle . Alors comment faire pour être indemnisé après une démission ?
La...
Site :
https://www.blog-emploi.com
Thèmes liés : reprendre une activite pole emploi / contrat d'achat d'une entreprise / contrat d achat entreprise / bon d'achat entreprise / bons d achat entreprise
Top 10 : Pret personnel en Belgique > Simulation ...
Astuce : Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.
Une simulation de crédit peut vous permettre d'économiser plus de 4000 euros *
Bonjour et bienvenue, si vous êtes sur notre site, c'est que vous avez besoin d'un prêt personnel en Belgique ou d'un autre type de crédit et que vous ne...
Site :
https://www.pret-simulation.be
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / pret rachat entreprise simulation / achat de voiture de societe d occasion / financement achat d entreprise / simulation rachat de credit immobilier societe generale
Arthur Loyd Sud Rhône-Alpes - Conseil en immobilier d ...
L'équipe d'Arthur Loyd s'agrandit... bienvenue à Virginie !
Tant attendu par l'équipe de Valence, Virginie a rejoint l'agence le 1er juin. Avec plus de 10 ans d'expérience dans l'assistanat administratif et commercial dont 4 ans dans une agence immobilière à Romans-sur-Isère, Virginie va pouvoir accompagner les négociateurs dans leur gestion quotidienne, et travailler en étroite...
Site :
http://www.arthur-loyd-sudrhonealpes.com
Thèmes liés : processus d achat dans l entreprise / vente d un local commercial / immobilier d entreprise achat / achat de part d'entreprise / bon d'achat carrefour entreprise
TVA - Droits à déduction - Conditions formelles d'exercice ...
Comparer les versions sélectionnées
2018-02-07T16:38:41.000+01:00
TVA - Droits à déduction - Conditions formelles d'exercice du droit à déduction - Mentions sur les factures d'achat
I. Principes généraux
A. Apparition distincte de la TVA sur une facture
(1)
10
Les factures délivrées par les fournisseurs de biens ou les prestataires de services constituent l'instrument le plus couramment...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / droit cession d un fond de commerce / achat de part d'entreprise / achat et vente d entreprise / prix d achat d une entreprise
I. Prix d'acquisition : généralités - BOFIP-I
RFPI- Plus-value immobilière - Détermination de la plus-value brute - Définition du prix d'acquisition
1
En cas d'acquisition à titre onéreux, le prix d'acquisition à retenir est le prix effectivement acquitté par le cédant, tel qu'il a été stipulé dans l'acte ( I de l'article 150 VB du code général des impôts ( CGI ) ).
En cas d'acquisition à titre gratuit, le prix...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : cession acquisition d'entreprise definition / acquisition et cession d'entreprise / acquisition et cession d entreprise / exemple acquisition d'entreprise / acquisition d'entreprise definition
Conditions Générales de Vente - Transcash Visa
ma carte en ligne
Conditions Générales de Vente
Le présent contrat (ci-après dénommé le « Contrat ») est constitué des Conditions Générales de Vente et des Conditions Générales d'Utilisation des Cartes TRANSCASH® Visa® émises par la Banque R. Raphael & Sons Plc. (ci-après la ou les « Carte(s) »).
Le présent Contrat est un contrat-cadre de services de paiement au sens du Code...
Site :
http://www.trans-cash.fr
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / aide de l'etat pour reprise d'entreprise / cession de fonds de commerce droit d'opposition / droit d'enregistrement achat fonds de commerce / contrat de vente d un fond de commerce
Crédit immobilier, prêt immobilier - Boursedescredits
Crédit immobilier
Prêt immobilier
Un prêt immobilier se matérialise par ailleurs par une offre de prêt, accordée par une banque de dépôts ou une banque spécialisée en crédit immobilier. C'est l'aboutissement de votre projet immobilier.
Le crédit immobilier permet l'acquisition d'un bien immobilier (appartement, maison), l'achat d'un terrain en vue de la construction d'une résidence...
Site :
https://www.boursedescredits.com
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / achat immobilier pret entreprise / immobilier d entreprise achat / pret rachat entreprise taux / financement achat d entreprise
Investir en Bourse avec la Bourse en ligne · ING Direct
Le labo Le forum Le blog A propos du Web Café
Investir en bourse dans les bonnes conditions avec ING Direct
Envie d'investir en Bourse et d'être bien accompagné ? Avec ING Direct, vous pouvez ouvrir un Compte Titres ou un PEA et être accompagné sur les marchés financiers. Découvrez les nombreux avantages de la Bourse en ligne avec ING Direct ! Actions, obligations, OPCVM... la plupart des...
Site :
ingdirect.fr
Thèmes liés : offre d'achat fonds de commerce / offre d achat fonds de commerce / bon d'achat rue du commerce 2016 / rue du commerce remboursement bon d'achat / code bon d achat rue du commerce
Droits d'enregistrement - portail.tax.gov.ma
ENREGISTREMENT OBLIGATOIRE
Sont obligatoirement assujettis à la formalité et aux droits d'enregistrement, alors même qu'à raison du vice de leur forme ils seraient sans valeur :
Toutes conventions, écrites ou verbales et quelle que soit la forme de l'acte qui les constate, sous seing privé ou authentique (notarié, adoulaire, hébraïque, judiciaire ou...
Site :
http://portail.tax.gov.ma
Obligations de l'agent immobilier - professionnels ...
Un agent immobilier réalise des transactions immobilières en tant qu'intermédiaire : achat, vente, location d'immeuble ou de fonds de commerce, mais aussi cession de parts de société concernant un immeuble ou un fonds de commerce. Pour ouvrir une agence immobilière, il est obligatoire de remplir certaines conditions, notamment de détenir une carte professionnelle.
Tout...
ACXELNET - Entreprise de nettoyage : Propreté & Services ...
Entreprise de nettoyage sur Montpellier, Lunel et Nîmes
Créée en 1984, Acxelnet est une société de nettoyage professionel qui accumule plus de 30 ans d'expériences au service des collectivités, des professionnels et des particuliers sur Montpellier, Lunel, Nîmes et leurs agglomérations.
Nos prestations dans le domaine du nettoyage industriel, de la propreté et de l'hygiène sont les...
Site :
https://www.acxelnet.fr
Thèmes liés : vente d entreprise de nettoyage / vente entreprise de nettoyage industriel / vente societe de nettoyage industriel / fonction d achat dans l entreprise / service d'achat dans une entreprise
Location photocopieur : achat, maintenance, entretien de ...
Photocopieur toutes marques : Canon, Ricoh, Xerox
Vous faire profiter d'un vaste catalogue de produits que ce soit pour l'achat ou la location de photocopieur, voici l'objectif des entreprises de bureautique partenaires de ce site. Ces professionnels travaillent avec les plus grandes marques de photocopieur. Faites votre choix au sein d'un catalogue très fourni, et profitez de la location d'un...
Date: 2017-02-22 09:54:36
Site :
http://www.location-entretien-photocopieur.fr
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / prix d achat d une entreprise / contrat d'achat d'une entreprise / contrat d achat entreprise / fonction achat dans l'entreprise
Apple Renew - Recherche des modèles
Copyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société...
Site :
https://appleonlinefra.mpxltd.co.uk
Apple GiveBack
Copyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société...
Site :
https://fr-applegiveback.brightstar.com
OPTION : Définition de OPTION - cnrtl.fr
OPTION, subst. fém.
A. ?
1. Faculté, action d'opter. Synon. choix.Option décisive, fondamentale, initiale. Demandons à l'oiseau encore dans l'oeuf ce qu'il veut être, donnons-lui l'option. Veux-tu être homme, et partager cette royauté du globe que nous font l'art et le travail? (Michelet,Oiseau,1856, p.26):
. Messieurs, Forcé à une option pénible entre deux mandats également chers,...
Site :
http://www.cnrtl.fr
Thèmes liés : option d'achat d'une entreprise / option d achat entreprise / contrat d'achat d'actions entreprise / achat et vente d entreprise / contrat d'achat d'une entreprise
Frais de notaire pour l'achat de garage et parking
Julien 92 Comments
28 juin 2012
Les frais de notaire pour acheter un parking ou un garage sont réputés pour leur importance. Pour l'achat d'un garage à l'unité, les frais de notaire peuvent être de 1500 EUR à 2000 EUR. L'expression frais de notaire n'est pas exacte. Il faudrait mieux utiliser le terme de droits de mutation. Entre nous, c'est un moyen de plus pour augmenter les impôts sur...
Site :
http://parkinggarage.fr
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / achat et vente d entreprise / fonction achat dans l'entreprise / fonction achat dans l entreprise / immobilier d entreprise achat
Investir en maximisant les avantages fiscaux | Conseiller
Investir en maximisant les avantages fiscaux
4 juin 2013 | Commenter
Courriel d'un ami ( Une adresse seulement ) :
Message :
Un lien pointant vers cet article sera automatiquement ajouté après votre message
Valider :
Partie 1
Sommaire : Le groupe Conseiller interroge quelques fiscalistes pour révéler les secrets de l'investissement...
Site :
http://www.conseiller.ca
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / impots sur la vente d une societe / option d'achat d'une entreprise / contrat d'achat d'actions entreprise / option d achat entreprise
INITIATIVE MONNAIE PLEINE SUISSE: Questions et réponses
1. Questions les plus fréquentes
o "Où en est l'Initiative Monnaie Pleine ?"
Elle a abouti avec succès.
Après 18 mois de récoltes intensives, 110'000 signatures valables ont été déposées en décembre 2015 auprès de la Chancellerie fédérale à Berne. L'initiative sera votée vraisemblablement à la fin 2017. (sommaire)
o "Qui est derrière l'Initiative Monnaie Pleine ?"
L'Association...
Site :
http://www.initiative-monnaie-pleine.ch
Banque CIC : Les offres de prêts - vos-credits.fr
Taux Euribor
Banque CIC : Les offres de prêts
Pour concrétiser vos projets d'achat immobilier, automobile, voyage ou autre, vous devez contacter un organisme qui vous prêtera l'argent pour y arriver. Le Crédit Industriel et Commercial (CIC) peut faire partie de vos choix. De ce fait, voici tous les produits que propose cette banque.
Concernant les Particuliers :
Le monde de l'automobile :
-...
Site :
http://www.vos-credits.fr
Droit de la consommation — Wikipédia
Le droit de la consommation appartient à la sphère du droit privé. Il déroge très fortement au droit civil classique du Code civil. Ainsi, selon certains auteurs traditionalistes, sous l'empire du droit de la consommation, la liberté contractuelle n'est pas pleine et entière, car un contractant (le consommateur) peut critiquer une stipulation et obtenir son anéantissement judiciaire...
Date: 2018-06-19 11:27:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'achat d'actions entreprise / contrat d'achat d'une entreprise / contrat d achat entreprise / fonction d achat dans l entreprise / contrat de vente a distance societe generale
Local commercial : nos conseils sur les locaux commerciaux ...
Local commercial
Vous souhaitez devenir propriétaire des murs de votre commerce ou des bureaux de votre société ?
L'acquisition d'un local commercial est un événement important dans le développement d'une société et demande bien sûr un accompagnement spécifique sur le plan financier. Meilleurtaux vous accompagnera tout au long de votre démarche.
montant de votre projet
Vous êtes un...
Date: 2017-09-11 03:56:49
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
L'Avenir - Conditions générales de vente - lavenir.net
Certains services des éditions/applications/sites nécessitent des Conditions Particulières d'Utilisation et de Vente (Commentaires, Boutique, droits d'auteur ...). Ces Conditions Particulières d'Utilisation et de Vente prévalent sur les présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Vente, et doivent avoir été acceptées avant toute utilisation et/ou achat du service.
DROIT DE...
Date: 2017-09-10 19:18:28
Site :
http://www.lavenir.net
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / conditions generales de vente societe / achat et vente d entreprise / vente d une societe / prix de vente d une societe
Le guide de référence pour l'achat d'un adoucisseur d'eau
Lorsque vous vous procurez un adoucisseur d'eau en conséquence, dans votre budget, vous devrez prévoir :
Le coût de l'appareil ainsi que de ses composants ;
Le tarif de la pose selon qu'elle soit faite par vous-même ou par un professionnel.
Le prix d'un adoucisseur d'eau : selon le modèle
Le budget à prévoir dépend essentiellement et premièrement du modèle que vous choisirez. Pouvant...
Site :
http://adoucisseurdeau.org
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / prix d achat d une entreprise / contrat d'entreprise test achat / contrat d'achat d'une entreprise / contrat d achat entreprise
Comment obtenir une aide pour acheter une ... - Pret-Aide.net
2. Le prêt d'honneur : une façon de pouvoir vous déplacer grâce à l'aide de votre CAF
Il est possible de vous faire prêter de l'argent par la CAF de deux façons :
en déposant un dossier pour un prêt préventif,
ou bien en demandant un prêt d'honneur.
Parmi les aides financières aux chômeurs sans véhicule pour se déplacer, on trouve le prêt d'honneur de la Caisse d'Allocation...
Site :
http://pret-aide.net
Location avec option d'achat (LOA) d'une voiture - Cetelem
Pour profiter d'une solution Locative
RETROUVEZ votre vendeur agréé
RETENEZ la formule de location qui vous convient
RÉCEPTIONNEZ les clés de votre véhicule et ne vous préoccupez plus de la revente
Avantages de la Location Avec Option d'Achat
Maitrisez votre budget
En vous rendant directement auprès d'un de nos concessionnaires agréés, bénéficiez d'un interlocuteur unique et de...
Site :
cetelem.fr
Thèmes liés : location avec option d'achat entreprise / location avec option d achat entreprise / option d'achat d'une entreprise / option d achat entreprise / achat d une voiture de societe
www.cetelem.fr suivi de votre demande de credit
www.cetelem.fr suivi de votre demande de credit
Note
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ? Plus de choix dans la rubrique Crédit
Vous êtes sur une page du site services-client.net
Pour contacter une entreprise, veuillez vous rendre sur leur site Internet officiel.
L'espace de commentaire ci-dessous vous permet de laisser un avis sur cette page.
Laissez votre propre avis sur cette...
Date: 2018-06-22 09:55:55
Site :
http://services-client.net
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / service d'achat dans une entreprise / service achat d'une entreprise / service achat d une entreprise / contrat d'achat d'une entreprise
Véhicules de société : règles comptables et fiscales - Le ...
Voiture de tourisme et véhicules utilitaires : Leur achat ou location longue durée au nom d'une société implique le respect de normes comptables et fiscales strictes. Tout savoir sur la TVA, la Taxe sur les véhicules de société, le plafonnement de la déduction fiscale sur l'amortissement des véhicules les plus chers ...
Deux catégories de véhicules circulent : les véhicules...
Date: 2017-06-29 04:45:51
Site :
http://www.adjuvamus.fr
Thèmes liés : achat d'un vehicule de societe par un particulier / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d'un vehicule de societe a un salarie / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe
Gestion de Patrimoine de l'Expatrié Non-Résident - Calci ...
Gestion de Patrimoine des Expatriés
Pourquoi les Français s'expatrient
La gestion de patrimoine des expatriés non-résidents
Les enjeux financiers, patrimoniaux, et fiscaux de la gestion de patrimoine des expatriés non-résidents
Les investissements financiers et immobiliers des expatriés
La retraite des expatriés non-résidents
La succession des expatriés non-résidents
Les démarches...
Site :
http://calci-patrimoine.com
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / achat de part d'entreprise / immobilier d entreprise achat / contrat d'achat d'une entreprise / contrat d achat entreprise
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux – Cessions de ...
Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux - Cessions de fonds et commerce et de clientèles - Conventions assimilées à des cessions
I. Principe d'assujettissement des conventions de successeur
1
L' article 720 du code général des impôts (CGI) étend les dispositions applicables aux cessions de fonds de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Conseils et avertissements pour Mexique - Voyage.gc.ca
Consultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.
Vaccins
Vaccins administrés systématiquement
Assurez-vous que votre vaccination est à jour selon votre province ou territoire, peu importe votre destination de voyage.
Certains de ces vaccins incluent : rougeole-oreillons-rubéole (ROR), diphtérie, tétanos,...
Site :
https://voyage.gc.ca
Thèmes liés : contrat d'achat d'une entreprise / contrat d achat entreprise / immobilier d'entreprise acheter ou louer / achat et vente d entreprise / contrat de vente d un fond de commerce
La location-gérance | NextCompta
Appelez-nous 04.91.58.52.86
La location-gérance
La location-gérance, dite gérance libre, est un contrat par lequel le propriétaire d'un fonds de commerce concède à une personne le droit d'exploiter le fonds à ses risques et périls contre une redevance mensuelle ou trimestrielle.
Elle est régie par la Loi n°56-277 du 20 mars 1956 relative à la location-gérance des fonds de commerce et...
Site :
https://www.nextcompta.com
Thèmes liés : contrat de vente d un fond de commerce / cession d'un fonds de commerce sans droit au bail / droit d'enregistrement achat fonds de commerce / droit d'enregistrement cession fond de commerce / droits d enregistrement cession de fonds de commerce
Sécurité sociale : loi de financement 2018 (Dossier ...
En savoir plus - Articles - Contenu
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 11 octobre 2017
La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2018.
Ce premier PLFSS de la mandature s'inscrit dans la perspective, annoncée par le Premier Ministre dans sa...
Offre d'acquisition des actions d'une société immobilière ...
Offre d'acquisition des actions d'une société immobilière
par Gilles Carnoy le 6 février 2011
Bruxelles, le [·],
A l'attention de Monsieur [·]
Nous avons le plaisir de vous communiquer par la présente les termes, modalités et conditions de notre offre pour l'acquisition de toutes les actions du capital de la SA Immo [·], en votre qualité d'actionnaire et de mandataire des autres...
Site :
http://gillescarnoy.be
Thèmes liés : vente d'actions societe immobiliere / vente d'actions societe / vente d actions d une societe / vente d actions societe / contrat d'achat d'actions entreprise
Les questions d'un acheteur de pharmacie - Vente de ...
Les réponses à vos questions
Mon installation
Pour votre première installation, ne vous passez surtout pas d'un cabinet de transaction avec lequel vous pourrez établir une véritable relation de confiance ! Notre rôle est de vous écouter, de vous rassurer et, surtout, de trouver pour vous la première officine qui vous correspond vraiment. Votre consultant PHARMA CESSION CONSEIL vous...
Site :
http://www.pharma-cession-conseil.com
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / aide de l'etat pour reprise d'entreprise / cession d'un fonds de commerce et bail commercial / achat de part d'entreprise / cession d'un fonds de commerce sans bail
Audit Maghreb Conseil ::::: - amc.ma
A qui s'adresse ce guide ?
Ce guide s'adresse à tous les porteurs de projets : créateurs d'entreprises, investisseurs, repreneurs d'entreprises, bref, tous ceux qui ont pour vocation de réaliser des...
Date: 2006-06-21 22:10:45
Site :
http://www.amc.ma
Thèmes liés : achat d'une societe anonyme / achat d une societe / achat de part d'entreprise / contrat d'achat d'une entreprise / contrat d'achat d'actions entreprise
La vente du fonds de commerce : Loi Macron
LA VENTE DU FONDS DE COMMERCE
et les additifs sur la loi Macron du 6 août 2015
Le fonds de commerce qui est constitué par un ensemble de biens meubles corporels et incorporels, par lesquels une personne physique ou une société exerce une activité commerciale est régi par :
- La loi du 17 Mars 1909,
- Le décret du 28 Août 1909,
- La loi du 29 Juin 1935 spécifique à la vente et au...
Régime fiscal de l'artiste - p-vogel.com
Définitions. Haut de page
Quelles sont les obligations fiscales de l'artiste indépendant ?
Comme tous les autres revenus, les revenus tirés d'une activité artistique (ventes d'oeuvres, quel que soit l'acheteur, cession de droits de reproduction) doivent être déclarés annuellement au centre des impôts de votre résidence fiscale.
Les...
Date: 2014-05-24 23:00:00
Site :
http://www.p-vogel.com
Plan Epargne Retraite Vinci | VINCI - boursorama.com
V - LA SORTIE
5.1 - Comment retirer son épargne ?
A leur départ à la retraite ou en cas de déblocage anticipé, les porteurs peuvent retirer leur épargne en complétant le bulletin de remboursement joint à leur relevé de compte et en l'adressant à CREELIA (Teneur de comptes du plan ARCHIMEDE).
Dans les deux cas, ils doivent joindre les justificatifs mentionnés au verso du bulletin de...
Site :
http://www.boursorama.com
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / reprise d'entreprise et contrat de travail / reprise d entreprise contrat de travail / reprise d'entreprise par les salaries / cession d'entreprise reprise des salaries
Le crédit bancaire pour financer votre fonds de commerce ...
Financement fonds de commerce
Le crédit bancaire pour financer votre fonds de commerce
Aussi bien au démarrage de son activité qu'en phase de développement, votre entreprise a besoin de fonds, et notamment dans le cas de TPE, PME ET ETI, les banques restent les premiers fournisseurs de financements.
Quels sont les critères pris en compte par les banques ?
Avant le projet, le premier point...
Date: 2017-09-10 21:57:52
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
Emprunter en étant malade: comment obtenir un crédit ...
Acheter une maison quand on a des problèmes de santé, c'est une autre épreuve à passer, les banquiers n'étant pas des philanthropes, leur job consistant à limiter les risques au maximum. La principale difficulté restant à trouver un assureur qui va accepter d'assurer le crédit. Pour permettre à une personne d'emprunter avec des problèmes de santé, l'état a créé la convention AREAS...
Site :
http://creditsocial.net
Thèmes liés : processus d achat dans l entreprise / fonction d achat dans l entreprise / immobilier d entreprise achat / achat de part d'entreprise / bon d'achat entreprise
Emploi, job retraités, recrutement seniors, services à ...
Des conseils utiles qui répondent aux questions que vous vous posez.
1A/ Je touche une retraite, puis-je percevoir des revenus complémentaires ?
L'âge du départ à la retraite :
L'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite est fixé à 62 ans pour les assurés nés à compter du 1er janvier 1956.
Pour les assurés nés avant le 1er janvier 1956 :
o 60 ans pour les...
Site :
https://www.seniorsavotreservice.com